Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
ASS VENDEE DEPISTAGE DEFICIENCE MOTRICE
Accord d'entreprise ASS VENDEE DEPISTAGE DEFICIENCE MOTRICE 19/01/2023
Un accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD
ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T) du 11/03/2026 )
Accord d'entreprise ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T) du 11/03/2026 ) 11/03/2026
Accord d'entreprise relatif au Compte Epargne Temps (C.E.T)
ACCORD
ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Avenant du 12 juin 2025 à l'accord d'entreprise du CMPP Fernand Niderman du 24/04/2023
Accord d'entreprise ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Avenant du 12 juin 2025 à l'accord d'entreprise du CMPP Fernand Niderman du 24/04/2023 13/06/2025
Avenant du 12 juin 2025 à l'accord d'entreprise du CMPP Fernand Niderman du 24/04/2023
AVENANT
ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Durée et aménagement du temps de travail)
Accord d'entreprise ASSO PROMOTION CENT THERAPIE (Durée et aménagement du temps de travail) 24/04/2023
Accord relatif aux conditions de travail des personnels du CMPP de Saint-Mandé Fernand Niderman
ACCORD
ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 30/08/2018
ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 28/02/2019
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 24/06/2019
ACCORD ISSU DE LA NEGOCIATION ANNUELLE COLLECTIVE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 31/08/2020
ACCORD DE PROROGATION DE L'ACCORD ISSU DE LA NAO OBLIGATOIRE 2019
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 19/11/2020
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L'EPIDEMIE DU COVID19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC DEP PUPILLES ENS PUBLIC MOSELLE 19/11/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE PEPA
ACCORD
ASSOC DEPART PUPILLES ENSEIGNE PUBLIC
Accord d'entreprise ASSOC DEPART PUPILLES ENSEIGNE PUBLIC 24/02/2026
Accord de méthode portant sur la négociation obligatoire 2026
ACCORD
ASSOC TECH APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOC TECH APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 12/11/2021
AVENANT N°2 A L'ACCORD CADRE COLLECTIF DU 17-12-1999
AVENANT
ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INT
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INT 28/11/2019
Avenant N°1 Accord cadre relatif à la durée du travail et à l'aménagement du temps de travail
ACCORD_CAD
ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 19/10/2020
Accord collectif instituant le versement d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'épidémie de covid 19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 12/11/2021
Accord collectif du 12-11-2021 relatif au droit à la déconnexion
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 12/11/2021
Avenant n°2 à l'Accord Cadre Collectif du 17-12-1999
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 31/03/2023
AVENANT DE PROROGATION de l’accord d’entreprise relatif à l’octroi d’une prime exceptionnelle et temporaire pour compenser la non-attribution des primes Laforcade 1 et indemnité mensuelle « métiers socio-éducatifs »
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 21/05/2024
Accord relatif à la formation
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 21/05/2024
Accord collectif relatif à l'allaitement
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 21/05/2024
AVENANT de l’accord collectif du 17 juin 2019 relatif aux congés supplémentaires
AVENANT
Accord d'entreprise ASSOC TECHNIQUE APAJH - LANGAGE ET INTEGRATION 17/06/2019
ACCORD COLLECTIF DU 17 JUIN 2019 RELATIF AUX CONGES SUPPLEMENTAIRES ASSOCIATION LANGAGE & INTEGRATION
ACCORD
ASSOCATION LIMOUSIN POUR LE DIAGNOSTIC ET LA PRISE EN CHARGE.DE LA PATHOLOGIE DEVELOPPEMENTALE (ALDP)..ALDP
Accord d'entreprise ASSOCATION LIMOUSIN POUR LE DIAGNOSTIC ET LA PRISE EN CHARGE.DE LA PATHOLOGIE DEVELOPPEMENTALE (ALDP)..ALDP 18/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD
ASSOCIATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION 01/12/2023
Proces Verbal accord NAO 2023
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION 12/12/2018
Accord d'entreprise : Le droit d'expression des salariés 2019-2022
ACCORD
Association ADPEP 23
Accord d'entreprise Association ADPEP 23 15/12/2025
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT
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Faites le premier pas