Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L' INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L' INTEGRATION 04/07/2019
IK Vélo 2019-2020
ACCORD
ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION 12/12/2018
Modalités de mise en oeuvre de la formation professionnelle 2019
ACCORD
ASSOCIATION READAPTATION ET INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION READAPTATION ET INTEGRATION 02/10/2018
Mise en place du CSE
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 24/09/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie du COVID-19
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 05/12/2019
Accord d'entreprise sur les congés supplémentaires dans le secteur adulte
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 24/03/2021
Accord d'entreprise sur les congés supplémentaires dans le secteur adulte année 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 24/03/2021
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement temporaire du cadre légale applicable au CDD - 1er semestre 2021
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 24/03/2021
Accord d'adaptation du statut du personnel du pôle d'établissements Envol et Garrigue
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 24/03/2021
Accord d'entreprise relatif aux urgences médicales et familiales (UMF) - Dispositions de substitution
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 11/01/2022
Accord d'entreprise sur les congés supplémentaires dans le secteur adulte
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 29/03/2022
Accord d'entreprise Périmètres CSE d'Etablissements / CSE Central Mandature 2022 - 2026
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 16/12/2022
Accord à durée déterminée 2022 instituant une prime exceptionnelle catégorielle
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION 27/06/2024
Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à la Prime de Partage de la Valeur (PPV)
ACCORD
ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 30/04/2019
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL A L'ARI - Exercice du droit syndical Calendrier et périodicité des thèmes des négociations
ACCORD
Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE POUR L INTEGRATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP 30/04/2019
Accord de Méthode Qualité de Vie au Travail
ACCORD
AUTISME & FAMILLES
Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 06/08/2024
Accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie et conditions de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AUTISME & FAMILLES 06/08/2024
Avenant N°8 à l'accord collectif relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT
AVENIR APEI
Accord d'entreprise AVENIR APEI 29/01/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise AVENIR APEI 23/04/2018
AVENANT A L'ACCCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 29 JANVIER 2018
AVENANT
Accord d'entreprise AVENIR APEI 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE DE L'INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO
ACCORD
Accord d'entreprise AVENIR APEI 19/12/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'INSCRIPTION DES INFIRMIER(E)S A L'ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS
ACCORD
Accord d'entreprise AVENIR APEI 01/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LES ABSENCES POUR EXAMENS MEDICAUX LIES A LA GROSSESSE ET AU PARCOURS DE PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE (PMA)
ACCORD
Accord d'entreprise AVENIR APEI 01/09/2020
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT MISE EN OEUVRE DE LA RÉFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE EN MATIÈRE DE COMPTE PERSONNEL DE FORMATION
ACCORD
Association Territoriale Les PEP Grand Oise
Accord d'entreprise Association Territoriale Les PEP Grand Oise 16/09/2025
Avenantàl'accord d'entreprise sur le compte épargne temps du 01/02/2017 relatif à la mise en place d'un plan épargne retraite collectif ( PERCOL)
AVENANT
Association territoriale les PEP Grand Oise
Accord d'entreprise Association territoriale les PEP Grand Oise 16/09/2025
Avenant a l'accord sur l'organisation du CSE aux PEP Grand Oise mandature 2023 2027
AVENANT
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