Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise AVENIR APEI 01/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 01/09/2020
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 17/06/2021
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes anonymisé
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 17/06/2021
Accord d'entreprise Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 17/06/2021
Accord d'entreprise relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions des différentes commissions du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 14/11/2022
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de recrutement participatif
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 15/12/2022
Accord d’entreprise sur l’inscription des infirmier(e)s à l’Ordre National des infirmiers
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 16/01/2023
Accord relatif à la monétisation des jours de réduction du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 15/02/2023
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 09/10/2023
Accord relatif au report de la date des élections du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 11/06/2024
Accord d'entreprise expérimental sur une prime de présence au sein des internats pour adultes de l'Association Avenir Apei
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 06/06/2024
Accord relatif à la mise en place d'un forfait mobilités durables
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 06/06/2024
Accord relatif à la mise en place d'un dispositif expérimental de recrutement participatif
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 29/04/2024
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise AVENIR APEI 25/07/2024
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et l'aménagement du temps de travail du 6 avril 2012 concernant le Foyer de Vie les Mésanges
AVENANT

Accord d'entreprise Bureau des Lisses 22/12/2023
ACCORD COLLECTIF ANTICIPE DE TRANSITION RELATIF au maintien de certaines dispositions du statut collectif des établissements PBE de la Société Philanthropique
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
Accord d'entreprise portant sur la qualité de vie au travail et l'égalité professionnelle hommes-femmes
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
Accord d'entreprise relatif aux modalités de fonctionnement du comité social et économique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA PROROGATION DU DELAI DE SURVIE DES EFFETS DES ACCORDS COLLECTIF TEMPS DE TRAVAIL DENONCES AU SEIN DE L’APEI MOSELLE
ACCORD

Accord d'entreprise C.A.T.VERT COTEAU 21/05/2021
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CAMSPS LES JACARANDAS 12/02/2021
Accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE D'ACTION MEDICO SOCIALE PRECOCE 01/09/2023
ACCORD D'ENTREPRISE N°01 du 01/09/2023 - SALAIRES DES ORTHOPHONISTES
ACCORD

Accord d'entreprise CENTRE MEDICAUX PSYCHO PEDAGOGIQUE 18/06/2020
Accord d’établissement relatif à L’aménagement de la durée du travail
ACCORD