Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
PEP87
Accord d'entreprise PEP87 29/11/2023
Accord relatif à la prolongation des mandats du CSE 2023-2024
ACCORD
RELAIS LOISIRS HANDICAP 30
Accord d'entreprise RELAIS LOISIRS HANDICAP 30 16/12/2019
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL A TEMPS PARTIEL SUR L'ANNEE
ACCORD
SCE EDUCATION SPECIALISEE SOINS DOMICILE LES VOLETS BLEUS
Accord d'entreprise SCE EDUCATION SPECIALISEE SOINS DOMICILE LES VOLETS BLEUS 21/03/2019
accord prime exceptionnelle sur le pouvoir d'achat
ACCORD
SCE SOINS EDUCATION A DOMICILE
Accord d'entreprise SCE SOINS EDUCATION A DOMICILE 21/09/2023
Accord d'annualisation du temps de travail
ACCORD
SERVICE SOINS EDUC SPECIALISEE DOMICILE
Accord d'entreprise SERVICE SOINS EDUC SPECIALISEE DOMICILE 04/09/2023
ATT
ACCORD
SESSAD
Accord d'entreprise SESSAD 26/05/2021
CONGES POUR ENFANT MALADE
ACCORD
Accord d'entreprise SESSAD 12/07/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD
Accord d'entreprise SESSAD 31/07/2023
Accord d'établissement ATT - SESSAD
ACCORD
SESSAD ASSISES
Accord d'entreprise SESSAD ASSISES 20/03/2019
Accord d'entreprise conclu avec la DUP de l'ASSISES
ACCORD
SESSAD SACS CAMUS
Accord d'entreprise SESSAD SACS CAMUS 22/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
SESSAD du Loir - Vendômois Handicap
Accord d'entreprise SESSAD du Loir - Vendômois Handicap 16/06/2020
Accord collectif relatif à la prime COVID
ACCORD
SESSD A P F
Accord d'entreprise SESSD A P F 01/09/2023
Accord annualisation
ACCORD
SESSD APF
Accord d'entreprise SESSD APF 29/08/2023
Accord Annualisation
ACCORD
TRISOMIE 21 EURE ET LOIR
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 EURE ET LOIR 18/06/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRISOMIE 21 GARD GROUPE D'ETUDE POUR L'INSERTION SOCIALE DES PERSONNES AVEC TRISOMIE 21
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 GARD GROUPE D'ETUDE POUR L'INSERTION SOCIALE DES PERSONNES AVEC TRISOMIE 21 28/08/2026
Accord sur les absences pour cause enfant malade
ACCORD
TRISOMIE 21 NORMANDIE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NORMANDIE 25/09/2025
ACCORD CADRE SUR L4AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NORMANDIE 12/12/2024
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne temps pour les cadres au forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité femmes / hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord portant sur l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord portant sur la mise en place du Compte épargne temps pour les cadres au forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et au temps de travail du 30-11-2020
AVENANT
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT
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