Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
SESSAD SACS CAMUS
Accord d'entreprise SESSAD SACS CAMUS 22/06/2020
Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle liée à l'épidémie de Covid-19
ACCORD
SESSAD du Loir - Vendômois Handicap
Accord d'entreprise SESSAD du Loir - Vendômois Handicap 16/06/2020
Accord collectif relatif à la prime COVID
ACCORD
SESSD A P F
Accord d'entreprise SESSD A P F 01/09/2023
Accord annualisation
ACCORD
SESSD APF
Accord d'entreprise SESSD APF 29/08/2023
Accord Annualisation
ACCORD
TRISOMIE 21 EURE ET LOIR
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 EURE ET LOIR 18/06/2018
Accord d'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRISOMIE 21 NORMANDIE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NORMANDIE 25/09/2025
ACCORD CADRE SUR L4AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NORMANDIE 12/12/2024
accord sur l'aménagement du temps de travail
ACCORD
TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du compte épargne temps pour les cadres au forfait jours
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord d'entreprise relatif à l'égalité femmes / hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord portant sur l'égalité profesionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 19/12/2022
Accord portant sur la mise en place du Compte épargne temps pour les cadres au forfait jour
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 25/04/2023
Accord d'entreprise relatif aux salariés ayant une mission occasionnelle de formateur
ACCORD
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Avenant N° 1 à l'accord d'entreprise relatif à l'organisation et au temps de travail du 30-11-2020
AVENANT
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
Accord d'entreprise relatif à l'organisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE 22/05/2025
L'avenant n° 1 à l'accord relatif à l'organisation et au temps de travail
AVENANT
TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE SESSAD T21-47
Accord d'entreprise TRISOMIE 21 NOUVELLE AQUITAINE SESSAD T21-47 30/11/2020
Accord relatif à l'organisation du temps de travail
ACCORD
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