Accords d'entreprise : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés

Accord d'entreprise ASSOCATION LIMOUSIN POUR LE DIAGNOSTIC ET LA PRISE EN CHARGE.DE LA PATHOLOGIE DEVELOPPEMENTALE (ALDP)..ALDP 18/10/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 01/12/2023
Proces Verbal accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION POUR LA READAPTATION ET L'INTEGRATION 12/12/2018
Accord d'entreprise : Le droit d'expression des salariés 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ALPD 01/07/2022
ACCORD RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ARCHIPEL MONTREUIL 02/07/2020
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CENTRE JEAN MACE MONTREUIL 11/07/2022
PROROGATION DES MANDATS CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PEP 37 25/04/2018
un accord d'entreprise relatif à la pause déjeuner
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L ENSEIGNEMENT PUBLIC 01/10/2024
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC D'INDRE ET LOIRE 31/03/2026
Mise en place de la subrogation en cas de temps partiel thérapeutique
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PARENTS ET DES ENSEIGN 03/04/2020
Accord collectif relatif à l’organisation de la prise des congés d’ancienneté dans un contexte de crise sanitaire lié au Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 13/11/2018
Accord sur l'égalité professionnelle entre les Hommes et les Femmes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 05/07/2019
Un accord relatif à la périodicité des négociations obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 05/11/2019
Un accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 05/11/2019
Un accord relatif aux indemnisations des transferts 2019-2022
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 27/01/2020
Un accord de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 10/03/2022
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet pour les élections professionnelles du Comité Social et Economique (CSE)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 03/10/2022
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 06/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX « OUBLIES DU SEGUR »
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 06/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 28/06/2023
accord collectif relatif à la durée, l’aménagement et l’organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 25/10/2023
Accord collectif relatif à la lutte contre les discriminations
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 14/10/2025
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA METHODE DE NEGOCIATIONS ET A LA PERIODICITE DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 17/11/2025
Accord collectif relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DU BOIS L'ABBESSE 02/03/2026
Accord d’entreprise relatif à la mise en place de diverses mesures liées à la rémunération et à l’attractivité 2026-2031
ACCORD

Accord d'entreprise Association ADPEP 23 15/12/2025
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT