UTAC (UES)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43872572300011

• Avenant d'ahésion à l'accord d'entreprise relatif aux primes d'éloignement versées aux personnels non cadres à l'occasion de déplacement professionnel en France et à l'étranger en vigueur au s (A09118006662)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif à l'emploi des jeunes des séniors et à l'intergénéralité en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006665)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006666)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord concernant la durée du temps de travail et les règles de déplacement du personnel en France et à l'Etranger en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UT (A09118006667)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un compte épargne temps en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006668)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'attribution de prime exceptionnelle individuelle en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006669)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord collectif relatif au décompte du temps de travail dans le cadre d'une convention de forfait en jours sur l'année au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006670)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord d'entreprise relatif aux primes d'éloignement versées aux personnels cadres à l'occasion de déplacement professionnel en France et à l'Etranger en vigueur au sein (A09118006671)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord relatif à l'organisation et la durée du temps de travail en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006672)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord collectif instituant le don de jours de repos aux parents d'un enfant gravement malade en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006673)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord collectif d'entreprise sur le droit à la déconnexion au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006674)
  Début : 23/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• Avenant d'adhésion à l'accord collectif portant sur les frais de santé en vigueur au sein de l'unité économique et sociale UTAC (A09118006663)
  Début : 22/03/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• ACCORD DE SUBSTITUTION (A09118006664)
  Début : 23/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• ACCORD COLLECTIF RELATIF AU NOMBRE D'ETABLISSEMENT DISTINCTS DANS LE CADRE DE LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (A09118006467)
  Début : 23/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• AVENANT A L'ACCORD DE CONFIGURATION DE L'UES DU 8 JANVIER 2015 (A09117006161)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise UTAC (UES)

• ACCORD D'ENTREPRISE - ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL 2018 (A09118006468)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise UTAC (UES)