ZFH

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 41020850800011

• Accord collectif d'entreprise portant sur le durée du travail, l'aménagement du temps de travail, les conventions de forfait, le travail de nuit (T02524060336)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZFH

• Avenant à accord d'entreprise portant sur la réduction du temps de travail (T09022001589)
  Début : 01/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord Télétravail (T02524061301)
  Début : 01/01/2024 Fin : 20/01/2027
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord collectif d'attribution d'une prime de partage de la valeur au titre de l'année 2023 (T02523060062)
  Début : 12/09/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise ZFH

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL (T02520002350)
  Début : 01/08/2020 Fin : 01/08/2023
  Accord d'entreprise ZFH

• Avenant à l'accord portant sur les NAO 2022 (T09022001245)
  Début : 10/03/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T09022001172)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord d'entreprise portant sur l'attribution d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T09022001232)
  Début : 10/03/2022 Fin : 25/03/2022
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T09021000683)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise ZFH

• ACCORD SUR LES DISPOSITIONS DE POSE DE CONGES EN CAS DE FERMETURE DES CRECHES/MATERNELLES/ECOLES PRIMAIRES/COLLEGES ET LYCEES (T09021000769)
  Début : 07/04/2021 Fin : 31/05/2021
  Accord d'entreprise ZFH

• Accord sur les dispositions de pose de congés en cas de fermeture de l'entreprise ou de baisse de l'activité et modalités de reprise d'activité progressive (T02520002002)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/05/2020
  Accord d'entreprise ZFH