ACCORD groupe sur l’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ACCORD groupe sur l’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
ENTRE LES SOUSSIGNÉS, DÛMENT MANDATÉS :
Le groupe AccorInvest constitué des sociétés filiales d’AccorInvest listées en Annexe 1 du présent accord représenté par :
d'une part,
ET :
Les organisations syndicales :
La Fédération des services C.F.D.T.,
La Fédération Nationale de l’Encadrement Hôtellerie, Restauration INOVA C.F.E.-C.G.C.,
La Fédération des Personnels du Commerce de la Distribution et des Services C.G.T.,
La Fédération Générale des Travailleurs de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Secteurs Connexes F.G.T.A-F.O.,
d'autre part.
Préambule
L’article L.3346-1 du Code du travail, modifié par la loi n°2023-1107 du 29 novembre 2023, a instauré l’obligation d’ouvrir, avant le 30 juin 2024, une négociation, sur la définition d’une augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal et d’en fixer les modalités de partage de la valeur qui en découlent. A ce titre, les organisations syndicales représentatives au niveau du groupe et la direction se sont réunies afin de négocier sur la définition d’une augmentation exceptionnelle du bénéfice et les modalités de partage aux dates suivantes :
28 mai 2024 ;
16 octobre 2024 ;
5 décembre 2024.
L’accord sur l’augmentation exceptionnelle du bénéfice net des situations très spécifiques et exceptionnelles, pour lesquelles le mécanisme classique de participation ne peut suffire à saisir l’ampleur de la performance réalisée. L’augmentation exceptionnelle relève d’une performance exceptionnelle et pas simplement d’une bonne performance. Il s’agit d’atteindre un bénéfice positif inédit. Il est rappelé que le Groupe AccorInvest propose déjà plusieurs dispositifs de partage de la valeur qui permettent d’associer les salariés à la performance et au développement du Groupe. Ces dispositifs, qui ont été améliorés ces dernières années au profit des salariés, sont les suivants :
Participation Groupe ;
Intéressement collectif dont le potentiel a été augmenté en 2022 d’environ 300 €uros ;
Dispositifs d’épargne salariale (PEEG et PERECOL) avec un abondement annuel qui a augmenté de 200 € en 2024 ;
Actionnariat salarié.
Ainsi, les parties ont donc convenu des mesures suivantes :
ARTICLE 1 : CHAMP D’APPLICATION
L’accord sur l’augmentation exceptionnelle du bénéfice net fiscal s’applique à toutes les sociétés définies en annexe 1 du présent accord.
Il est rappelé qu’il s’agit des sociétés entrant dans le champ d’application de l’accord de participation du groupe AccorInvest signé le 27 mars 2017 et de ses avenants.
ARTICLE 2 : DEFINITION DU BENEFICE NET FISCAL
Il a été convenu que le calcul du bénéfice exceptionnel doit se baser sur la somme des résultats fiscaux individuels figurant dans le formulaire 2058 A bis. Le formulaire 2058 A-Bis est celui qui est pris en compte pour déterminer la participation fixée dans l’accord de participation du groupe AccorInvest. Cependant, il convient d'exclure de ce calcul les principales holdings de détention de titres (AccorInvest SAS, SPH, PIH et Francimmo) et les entités de coûts supports (SGHI). Par ailleurs, le résultat, mentionné dans les 2058-A bis, des entités inclues dans le champs d’application sera retraité des plus ou moins-values réalisées lors des cessions d'actifs. Les résultats fiscaux des 2058 A Bis retraités des plus ou moins-values de cession pourront être transmis annuellement à partir du mois de mai suivant la clôture de l’exercice précédent.
ARTICLE 3 : DEFINITION DE L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE NET FISCAL
Les Parties ont souhaité rappeler le contexte et la situation financière du Groupe qui, suite à la crise du COVID-19 a conduit le Groupe à contracter un PGE (Prêt Garanti par l’Etat) d’un montant de 477 millions d’euros, alourdissant de ce fait de manière significative l’endettement du groupe. Les modalités de remboursement du PGE prévues à ce jour sont les suivantes :
Pour l’année 2024, 72 millions d’euros ;
Pour l’année 2025, 191 millions d’euros ;
Pour l’année 2026, 95 millions d’euros ;
Pour l’année 2027, 119 millions d’euros.
La Direction rappelle qu’à ce stade, tout résultat positif des hôtels sert à rembourser les frais financiers du PGE ainsi qu’à l’amortir. Un résultat exceptionnel se traduit par une évolution du résultat fiscal positif de 100%, dès lors que le seuil de déclenchement suivant est atteint :
Un résultat fiscal, tel que défini ci-avant, positif supérieur au montant des charges financières à rembourser dans le cadre du PGE (27,9m€ en 2024) deux années consécutives.
Cela signifie qu’un bénéfice net fiscal ne pourra être considéré comme exceptionnel que si les conditions ci-après sont remplies de manière cumulative :
Un résultat fiscal, tel que défini ci-avant, positif et supérieur au montant des charges financières à rembourser dans le cadre du PGE (27,9m€ en 2024) pendant deux années consécutives.
Une augmentation de ce résultat fiscal supérieur à 100% entre deux exercices.
Ainsi, le partage de la valeur dans le cadre d’un bénéfice exceptionnel tel que défini précédemment pourrait être effectué en 2026 sur la base des comptes 2025 en fonction des résultats atteints en 2024 et 2025.
A titre d’exemple :
Si le PGE venait à être remboursé avant 2027, l’article 3 du présent accord pourra être redéfini lors d’une négociation qui sera engagée dans les trois mois suivants le remboursement anticipé du PGE . ARTICLE 4 : MODALITE DE PARTAGE DE LA VALEUR Dans le cadre de la loi du 29 novembre 2023, il apparaît que les modalités de partage de la valeur peuvent être mises en œuvre par :
le versement d’un supplément de participation ;
le versement d’un supplément d’intéressement ;
l’abondement d’un plan d’épargne salariale ;
la prime de partage de la valeur.
Les modalités de partage de la valeur seront abordés lors d’une négociation spécifique dès lors qu’un bénéfice exceptionnel sera constaté. Cette négociation sera engagée dans les trois mois suivants la connaissance du bénéfice exceptionnel. La délégation sera composée de 3 membres par organisation syndicale représentative. ARTICLE 5 : CLAUSES GENERALES
5.1. Durée d'application et entrée en vigueur
Le présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
5.2 Dépôt de l’accord
La direction procédera aux formalités de dépôt du présent accord conformément aux dispositions légales et réglementaires. Ainsi, l’accord sera déposé sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail et au secrétariat-greffe du Conseil de prud’hommes d’Evry.
5.3. Révision de l’accord
Chaque partie signataire ou adhérente du présent accord peut demander la révision de tout ou partie du présent accord, notamment en cas d'évolution des dispositions législatives, réglementaires de l’objet du présent accord. Toute demande de révision doit être notifiée par lettre recommandée avec accusé de réception aux autres parties signataires de l’accord, la notification devant préciser les dispositions visées par la demande de révision et, le cas échéant, comporter une proposition de disposition de remplacement. La négociation de révision s’engage dans un délai de trois mois maximum. Dans l’attente de l’issue de la négociation de révision, les dispositions de l’accord visées par la demande continuent à s’appliquer.
Fait à Evry le 18 décembre 2024
Pour ACCORINVEST :
Pour les organisations syndicales :
La Fédération des services C.F.D.T.
La Fédération Nationale de l’Encadrement Hôtellerie, Restauration INOVA C.F.E.-C.G.C.
La Fédération des Personnels du Commerce de la Distribution et des Services C.G.T.
La Fédération Générale des Travailleurs de l’Agriculture, de l’Alimentation et des Secteurs Connexes F.G.T.A-F.O.
ANNEXE 1
HOSPITEL FRANCE LYON,
SA dont le siège social est situé 6/8, rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 301 860 979.
HOTEL DE PORTICCIO,
SARL dont le siège social est situé Lieudit Porticcio - GROSSETO PRUGNA – 20166 PORTICCIO et immatriculée au RCS de AJACCIO sous le numéro 321 760 456.
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes – 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 301 768 628.
HPNE - HOTEL PARIS NORD EST,
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 439 053 414.
PARIS SUD EXPLOITATION HOTEL,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 834 112 856.
PIH,
SA dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 662 009 919.
PLAZA REPUBLIQUE,
SAS dont le siège social est situé 5 rue Stella – 69002 LYON et immatriculée au RCS de LYON sous le numéro 389 799 909.
PRADOTEL,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 332 601 368.
SAHT,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 345 078 992.
SCHE - SOCIETE COMMERCIALE DES HOTELS ECONOMIQUES,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 378 114 110.
SCHS,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 421 468 844.
SCI DE L’HOTEL PARIS CAMBRONNE,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 431 558 113.
SNC LIONEST,
SNC dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 378 103 519.
SCI METROPOLE SURESNES,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 324 096 346.
SCI MONTPARNASSE COTENTIN,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 491 019 014.
SCI DES HOTELS DE TOURS ET ORLY,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 318 504 255.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BLANCHE NEIGE,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 403 282 452.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU LITTORAL SEPTENTRIONNAL,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 327 842 449.
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE SUDAIX,
SCI dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 308 288 372.
SEORIM - SOCIETE D'ETUDE D'ORGANISATION ET DE REALISATION D'INFRASTRUCTURES MODERNES,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 642 028 880.
SEPHI - SOCIETE D'ETUDE ET DE PROMOTION HOTELIERE INTERNATIONALE,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 302 394 267
SH 61 QG - SOCIETE HOTELIERE DU 61 QUAI DE GRENELLE,
SNC dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 420 462 079.
SHCO,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 424 764 215.
SH NEW IBB,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 824 515 738.
SHORET,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 324 445 956.
SH ORLY TECHNOPOLE,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 824 152 524.
SHTCV - SOCIETE HOTELIERE ET THALASSOTHERAPIE DE LA COTE VAROISE,
SA dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 382 462 380.
SIFH - SOCIETE D’INVESTISSEMENT France HOTELS (ex SHNM – SOCIETE DES HOTELS NOVOTEL ET MERCURE),
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 440 117 976.
SIGEST 1,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard - Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 334 963 790.
SIM - SOCIETE D’INVESTISSEMENT MULTIMARQUES,
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 402 069 710.
SLHF – SOCIETE DE LUXE D’HOTELLERIE FRANCAISE (ex SLHF - SOFITEL LUXURY HOTELS France),
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 470 203 332.
SNSH – SOCIETE NEW STYLE HOTELS (ex IBIS STYLES HOTELS),
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 395 305 345.
SOCIETE HOTELIERE DE LA PORTE DE SEVRES,
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 722 023 280.
SOCIETE HOTELIERE DU FORUM,
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes – 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 340 285 337.
SOCIETE HOTELIERE LES CHAMPS PIERREUX,
SAS dont le siège social est situé 36-38, avenue des Champs Pierreux - 92000 NANTERRE et immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 381 433 416.
SOCIETE HOTEL METROPOLE SURESNES,
SASU dont le siège social est situé 6/8, rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 325 408 243.
SPARHE - SOCIETE PARISIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES,
SAS dont le siège social est situé 6/8 rue du Bois Briard – Courcouronnes – 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 400 242 855.
SPF - SOCIETE DE LA PORTE DE FRANCFORT,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 853 152 965.
SPM - SOCIETE DE LA PORTE DE MONTREUIL,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 433 447 828.
THALAMER,
SAS dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 303 890 602.
SEH ROCHECHOUART,
SASU dont le siège social est situé 6-8 rue du Bois Briard – Courcouronnes - 91080 EVRY-COURCOURONNES et immatriculée au RCS de EVRY sous le numéro 530 483 205.
SGHI - SOCIETE DE GESTION HOTELINVEST,
SASU dont le siège social est situé 201 rue de Bercy – 75012 PARIS et immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 824 387 195.
