relatif à la mise en place du Comité Social et Economique
à la Caisse d’Allocations Familiales du Morbihan
La Caisse d’Allocations Familiales du Morbihan,
dont le siège social situé 70 route de Sainte Anne - 56000 VANNES, représentée par , Directrice de la CAF, ci-après dénommée la CAF. D’une part, Et L'organisation syndicale représentative CFDT, représentée par , délégué syndical,
L'organisation syndicale représentative CGT-FO, représentée par , délégué syndical, D’autre part
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE
Les ordonnances n°2017-1386 du 22 Septembre 2017 et n°2017-1718 du 20 Décembre 2017 ainsi que le décret 2017-1819 du 29 décembre 2017, organisent la fusion des trois instances (Délégués du personnel, comité d’entreprise, comité hygiène et sécurité au travail), en une seule instance : le comité social et économique (CSE). À la Caisse d’Allocations Familiales du Morbihan, le CSE est mis en place au moment du renouvellement des instances CE et DP dont les mandats prennent fin le 15 févier 2019 au soir, sans prorogation possible. Le présent accord définit les règles de fonctionnement du CSE, en complément des dispositions légales et règlementaires en vigueur. Cet accord est complété par un Règlement Intérieur définissant, en particulier, les attributions des postes de secrétaire, secrétaire-adjoint, trésorier et trésorier-adjoint, les modalités de conservation et de diffusion des informations, ainsi que le fonctionnement des commissions.
Délégation élue du CSE
1 – Nombre d’élus
Pour les élections devant se tenir en février 2019 pour la mise en place du CSE, en raison d’un effectif de 318 salariés au 31/10/2018, soit 304 ETP, l’instance devrait être composée de 11 élus titulaires et 11 élus suppléants.
2 – Rôle des suppléants
Conformément aux dispositions légales, les élus suppléants n’ont pas vocation à siéger lors de la réunion plénière du CSE, sauf en cas de remplacement d’élus titulaire absents ou indisponibles, que ce soit à titre pérenne ou ponctuel. Pour permettre un remplacement, avec le même niveau d’information qu’un élu titulaire, la Direction s’engage à transmettre pour information à chacun des suppléants le même dossier que celui adressé aux élus titulaires et dans les mêmes délais avant chaque réunion.
3 – Crédit d’heures de délégation des membres titulaires du CSE
Nombre d’heures de délégation
Les membres titulaires de la délégation élue du personnel du CSE bénéficient d'un crédit d'heures fixé conformément aux dispositions prévues à l’article R 2314-1 du code du travail selon l'effectif de l’organisme, soit, à la Caf du Morbihan, 22 heures chacun par mois, pour un volume annuel total de 2 904 heures. Le temps passé en réunion du comité, par les membres de la délégation du personnel du CSE sur convocation de l’employeur ainsi que les temps de trajet entre le lieu habituel de travail et le lieu de la réunion seront payés comme du temps de travail effectif et ne s’imputeront pas sur le crédit d’heures de délégation des représentants de la délégation du personnel. Il en est de même, du temps passé aux réunions de la commission santé, sécurité et conditions de travail. Le temps passé par les membres du CSE, en réunion préparatoire, hors de la présence de l’employeur, s’impute sur le crédit d’heures.
La déclaration de l’utilisation des heures de délégation sera effectuée auprès du service ressources humaines. Elle pourra se faire subséquemment à la réalisation des heures, sous un délai d’un mois, hormis pour le mois de décembre, pour lequel ce délai est réduit à 15 jours. Les crédits utilisés dans le cadre de la mutualisation ou de l’annualisation devront être précisés. Afin de faciliter ces déclarations, la possibilité de mise en œuvre d’une dématérialisation sera examinée et devra respectée les nouvelles obligations en matière de collecte de données personnelles.
L’annualisation des heures de délégation
Pour faciliter l’exercice de leur mandat par les élus, ce temps peut être utilisé cumulativement dans la limite de douze mois de date à date. Cette règle ne peut conduire un membre à disposer, dans le mois, de plus de 2 fois le crédit d’heure de délégation dont il bénéficie.
La mutualisation des heures de délégation
Les membres titulaires de la délégation élue du personnel du CSE, peuvent chaque mois, répartir entre eux et avec les membres suppléants, et au sein de chaque organisation syndicale, le crédit d’heures de délégation dont ils disposent.
Cette répartition ne peut se faire qu’entre les membres du CSE. Cette répartition entre les membres de la délégation élue du personnel du CSE ne peut conduire l’un d’eux à disposer, dans le mois, de plus 2 fois le crédit d’heures de délégation dont bénéficie un membre titulaire.
Le fonctionnement du comité social et économique
– Les réunions plénières du CSE
a ) Périodicité des réunions du CSE
Conformément aux dispositions légales, le CSE se réunit une fois par mois. Parmi les 12 réunions, 6 sont programmées le matin (dont les 4 réunions portant sur la santé, la sécurité et les conditions de travail), les 6 autres sont programmées l’après-midi. Un calendrier fixant les dates de réunion est établi lors de la mise en place du CSE puis annuellement. Il prend en compte les consultations obligatoires.
Conformément aux dispositions d'ordre public fixées par l'article L2315-27 :
Parmi les 12 réunions, les quatre réunions du CSE portant annuellement en tout ou partie sur les attributions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail, se tiendront à raison d’une par trimestre.
Des réunions extraordinaires du CSE peuvent se tenir :
à la demande motivée de la majorité de ses membres dans le cas général,
à la demande motivée de de deux de ses membres sur les sujets relevant de la santé, sécurité et conditions de travail,
à la suite de tout accident ayant entraîné où ayant pu entrainer des conséquences graves ainsi qu’en cas d’évènement grave lié à l’activité de l’entreprise, ayant porté atteinte à la santé publique ou à l’environnement.
b ) La convocation aux réunions du CSE
Convocation par l'employeur ou son représentant
La convocation des membres du comité est de la responsabilité de l'employeur ou de son représentant. Elle sera réalisée par voie dématérialisée.
Personnes convoquées
Les membres du CSE
L'employeur, ou son représentant, procède à la convocation : - des membres titulaires du CSE - des représentants syndicaux au CSE Les suppléants seront également convoqués afin de disposer des mêmes informations que les titulaires au cas où ils seraient amenés à remplacer un titulaire.
Les personnes extérieures au CSE, pour les réunions en lien avec la santé, sécurité et conditions de travail
L'employeur informe annuellement l'inspection du travail, le médecin du travail et l'agent des services de prévention des organismes de sécurité sociale du calendrier retenu pour les réunions consacrées aux sujets relevant de la santé, de la sécurité ou des conditions de travail, et leur confirme par écrit au moins 15 jours à l'avance la tenue de ces réunions. Les convocations leur seront adressées pour les réunions suivantes :
réunions portant en tout ou partie sur les attributions du CSE en matière de santé, sécurité et conditions de travail,
réunion organisée à la suite d'un accident ou d'un événement grave,
réunions extraordinaires dans le domaine de la santé, sécurité et des conditions de travail,
réunions du CSE consécutives à un accident du travail ayant entraîné une incapacité de travail d'au moins 8 jours ou à une maladie professionnelle ou à caractère professionnel,
réunions de la Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (C.S.S.C.T.).
c ) L’ordre du jour des réunions du CSE
Elaboration de l’ordre du jour
L'ordre du jour de chaque réunion du CSE est établi conjointement par la présidente, ou la personne mandatée à cet effet, et le secrétaire du CSE, ou son mandataire en cas d'absence de ce dernier. Les consultations rendues obligatoires par une disposition législative, réglementaire ou conventionnelle sont inscrites de plein droit à l’ordre du jour par la présidente, ou la personne mandatée à cet effet, ou par le secrétaire du CSE ou son mandataire. Lorsque le CSE se réunit à la demande de la majorité de ses membres, les questions jointes à la demande de convocation sont inscrites à l'ordre du jour de la réunion (Art. L 2315-31 du code du travail).
Transmission de l’ordre du jour
La convocation à la réunion du CSE, accompagnée de l’ordre du jour est transmise par voie dématérialisée ou mise à disposition (sous réserve d’un accord explicite des membres du CSE) au moins 6 jours ouvrés avant la date de la réunion prévue, sauf circonstances exceptionnelles. Les annexes sont adressées au plus tard 3 jours ouvrés avant la date de la réunion prévue, sauf circonstances exceptionnelles.
d ) Le déroulement des réunions plénières du CSE
Les participants aux réunions plénières du CSE
La Présidence du CSE
Le comité social et économique est présidé par l’employeur ou son représentant, assisté éventuellement de trois collaborateurs maximum, qui ont une voix consultative, conformément aux dispositions de l’article L. 2315-23 du code du travail. En complément, le président du comité social et économique peut également être accompagné ponctuellement du responsable en charge d’un sujet inscrit à l’ordre du jour, compétent pour répondre aux interrogations des élus du CSE et représentants syndicaux présents. La délégation patronale ne peut être supérieure au nombre d’élus.
La délégation élue du personnel au CSE
L'article L.2314-1 du code du travail prévoit que la délégation élue au CSE participant aux réunions est composée de ses membres titulaires. Le suppléant assiste aux réunions uniquement en l'absence du titulaire. Le suppléant qui remplace le titulaire absent, et mandaté comme tel, assiste aux séances du CSE avec voix consultative et délibérative. Le remplacement d’un élu titulaire se fera conformément à l’article L2314-37 du code du travail.
Représentant syndical au CSE
Chaque organisation syndicale représentative dans l’entreprise peut désigner un représentant syndical au CSE qui a voix consultative.
Autres participants aux réunions
Peuvent assister aux réunions avec voix consultative sur les points à l’ordre du jour relatifs à la santé, la sécurité, et les conditions de travail, le médecin du travail, l'inspection du travail et les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale.
e ) Les consultations
Les consultations récurrentes
Le CSE est obligatoirement consulté sur certains sujets :
➢Les orientations stratégiques de l’entreprise, ➢La situation économique et financière de l’entreprise, ➢La politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi.
– Les commissions du CSE
a ) La Commission Santé, Sécurité et Conditions de Travail (C.S.S.C.T.)
Les missions de la CSST
La C.S.S.C.T. se voit confier, par délégation du CSE, tout ou partie des attributions du comité relatives à la santé, à la sécurité et aux conditions de travail, à l'exception du recours à un expert du CSE et des attributions consultatives du CSE (article L 2315-38 du code du travail) Ainsi la C.S.S.C.T. n’a pas voix délibérative. Elle ne peut être consultée en lieu et place du CSE. Elle a vocation à préparer les réunions et les délibérations du CSE sur les questions de santé, de sécurité, et de conditions de travail.
Composition de la C.S.S.C.T.
L'employeur :
La C.S.S.C.T. est présidée par l'employeur ou son représentant. L'employeur peut se faire assister par des collaborateurs appartenant à l’organisme. Ensemble, ils ne peuvent pas être en nombre supérieur à celui des représentants titulaires de la C.S.S.C.T.
Les représentants du personnel au CSE
A titre d’expérimentation sur une durée de deux années, la C.S.S.C.T. comprend quatre membres représentants du personnel, dont au moins un représentant du collège « cadres ». Les membres de la C.S.S.C.T. sont désignés par le CSE parmi ses membres titulaires et suppléants, par une résolution adoptée à la majorité des membres présents, pour une durée qui prend fin au plus tard avec celle du mandat des membres élus du CSE. Parmi eux est désigné un secrétaire de la C.S.S.C.T. qui sera chargé de l’élaboration conjointe avec la Direction de l’ordre du jour de la commission. La suite donnée à l’expérimentation sera déterminée à l’issue de la deuxième année de fonctionnement, au regard du bilan partagé prévu au point IV du présent accord. Les modalités de fonctionnement seront observées, et notamment, la capacité à faciliter le travail d’analyse en séance plénière eu égard à la restitution préalable effectuée par la C.S.S.C.T aux autres membres du CSE.
Les personnes extérieures au CSE
Le présent accord confiant tout ou partie des attributions du CSE à la C.S.S.CT., les dispositions de l'article L 2314-3 s'appliquent aux réunions de la commission. Ainsi, assistent aux réunions de la C.S.S.C.T., le médecin du travail, qui peut donner délégation à un membre de l'équipe pluridisciplinaire du service de santé au travail ayant compétence en matière de santé au travail ou de conditions de travail, les référents internes santé au travail ainsi que sûreté et sécurité. L'agent de contrôle de l'inspection du travail et les agents des services de prévention des organismes de sécurité sociale sont également membres de droit et convoqués aux réunions.
Périodicité et nombre de réunions
La C.S.S.C.T. tient une réunion par trimestre, précédant d’au moins 2 semaines, la réunion trimestrielle du CSE consacrée à ses attributions en matière de santé, sécurité et conditions de travail. L'ordre du jour des réunions est arrêté conjointement par la Présidente et le secrétaire de la C.S.S.C.T. Il est transmis par voie dématérialisée au moins 6 jours ouvrés avant la date de la réunion prévue, sauf circonstances exceptionnelles. Les annexes sont adressées au plus tard 3 jours ouvrés avant la date de la réunion prévue, sauf circonstances exceptionnelles.
Le temps passé en réunion ainsi que le temps de trajet entre le lieu habituel de travail et le lieu de réunion sont payés comme temps de travail effectif et ne s’imputent pas sur le crédit d'heures de délégation.
Formation des membres de la C.S.S.C.T.
La formation en santé, sécurité et conditions de travail est organisée conformément aux dispositions de l’article L2315-18 du code du travail. Elle bénéficie aux membres de la commission C.S.S.C.T., au début ou au renouvellement des mandats.
b ) La Commission Formation
La commission formation est chargée de préparer les délibérations du CSE relatives aux orientations de la formation professionnelle et au plan de formation. Le temps passé en réunion ainsi que le temps de trajet entre le lieu habituel de travail et le lieu de réunion sont payés comme temps de travail effectif et ne s’imputent pas sur le crédit d'heures de délégation. Elle est composée de trois membres représentants du personnel, désignés par le CSE parmi ses membres titulaires et suppléants, par une résolution adoptée à la majorité des membres présents, pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du CSE.
c ) La Commission de l’égalité professionnelle
La commission de l’égalité professionnelle est chargée de préparer les délibérations du CSE dans le cadre de la consultation sur la politique sociale de l’entreprise, les conditions de travail et l’emploi. Le temps passé en réunion ainsi que le temps trajet entre le lieu habituel de travail et le lieu de réunion sont payés comme temps de travail effectif et ne s’imputent pas sur le crédit d'heures de délégation. Elle est composée de deux membres représentants du personnel, désignés par le CSE parmi ses membres titulaires et suppléants, par une résolution adoptée à la majorité des membres présents, pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du CSE.
d ) La Commission Information et aide au logement
La commission d’information et d’aide au logement a pour rôle de faciliter le logement, l’accession des salariés à la propriété et à la location des locaux d’habitation. La commission ayant trait au logement est actuellement mise en œuvre au niveau du comité interentreprise. Elle sera, dès sa constitution, mise en œuvre au niveau du comité des activités sociales et culturelles interentreprises.
– Les moyens de fonctionnement et budget du CSE
Le Comité Social et Économique (CSE) dispose de ressources financières propres pour exercer ses attributions et fonctionner en toute indépendance. Ainsi, Le CSE est doté d'un budget de fonctionnement et d'un budget des activités sociales et culturelles. Le budget de fonctionnement du CSE est constitué de la subvention de fonctionnement versée par l’employeur et fixée à 0,20% de la masse salariale brute. Ce budget est destiné à couvrir les dépenses engagées par le CSE pour son fonctionnement et l'exercice de ses attributions économiques et professionnelles. Le budget des activités sociales et culturelles est fixé à 2,55%. Ce budget est destiné à financer des prestations à caractère social ou culturel non obligatoire visant à améliorer les conditions de vie et de travail des salariés. Par ailleurs, l'employeur met à la disposition des membres de la délégation du personnel du CSE un local et le matériel (lignes téléphoniques/appareils, ordinateurs/imprimantes, mobilier) nécessaire pour leur permettre d'accomplir leur mission. Chaque élu et représentant syndical a un accès personnel à la BDES (Base de données économiques et sociales). L’utilisation des véhicules de service est possible, sous réserve de disponibilité, pour les réunions organisées par l’employeur et les réunions préparatoires inhérentes. Dans ce cadre et dès que possible, le co-voiturage est à privilégier. En cas d’impossibilité d’utiliser les véhicules de service, les frais de déplacements sont pris en charge par l’employeur conformément aux règles en vigueur dans l’organisme. Des échanges par visio-conférence peuvent également être organisés, y compris pour les réunions préparatoires.
Dispositions diverses
En application de l’article 3, IV, de l'ordonnance du 20 décembre 2017, les dispositions des accords collectifs en vigueur au sein de l’organisme comportant des mentions relatives aux anciennes instances représentatives du personnel élues deviennent caduques. De ce fait, les parties conviennent de substituer le terme de CSE aux anciennes appellations CE, DP et CHSCT. Toutes les dispositions du droit du travail seront appliquées sans qu’il soit nécessaire d’y faire référence dans le présent accord. Dans le cadre de la dévolution des biens, lors de la dernière plénière du CE celui-ci arrête les comptes et vote l’affectation du résultat. A la fin du mandat, autant que de besoin, les membres élus du CSE pourront bénéficier d’un accompagnement pour faciliter une remise à niveau dans leur poste. L’exercice d’un mandat ne peut, ni favoriser, ni pénaliser l’évolution de carrière d’un salarié ayant choisi d’exercer des missions de représentant du personnel.
Durée et modalité de dépôt de l’accord
Le présent accord est conclu pour une durée de 4 ans. Il fera l’objet d’un bilan partagé présenté aux organisations syndicales représentatives à l’issue de la deuxième année de mise en œuvre. Le présent accord sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives. La mise en œuvre des dispositions du présent protocole est conditionnée par son agrément par la Direction de la Sécurité Sociale. Il entre en vigueur le jour suivant l’obtention de l’agrément par l’autorité compétente de l’Etat (articles L123-1 et L123-2 du code de la sécurité sociale). Il sera transmis à la Direccte et au greffe du conseil des prud’hommes.
Cet accord pourra faire l’objet de modification par avenant.
Fait à Vannes, le 7 janvier 2019 En 5 exemplaires originaux
La Directrice, Le Délégué syndical CfdtLe Délégué syndical Cgt-Fo
