Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

AVENANT 2024-01 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION DU CENTRE HENRI BECQUEREL

Application de l'accord
Début : 01/01/2023
Fin : 31/12/2025

39 accords de la société CENTRE HENRI BECQUEREL

Le 25/11/2024


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AVENANT 2024-01 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF
AU CONTRAT DE GENERATION DU CENTRE HENRI BECQUEREL

Entre


Entre la Direction du Centre HENRI BECQUEREL, représenté par son Directeur Général,

Monsieur le, dûment mandaté pour conclure les présentes,

Ci-après dénommé « le Centre HENRI BECQUEREL »,

D’une part,


Et

  • la CFDT représentée par, Déléguée syndicale,

  • la CFE-CGC représentée par, Délégué syndical,

  • la CGT représentée par, Délégué syndical.

Ci-après dénommées « les organisations syndicales »,

D'autre part,



Il est convenu ce qui suit :

Après évolution positive du contrat de génération au Centre Henri Becquerel, l’ensemble des dispositions, objectifs et indicateurs de suivi de l’accord d’entreprise initial signé en date du 6 septembre 2017 est renouvelé pour une durée de 3 ans, soit à compter du 1er janvier 2023 et jusqu’au 31 décembre 2025.

Le présent avenant sera transmis par mail aux organisations syndicales et déposé en ligne sur la plateforme du Ministère du Travail dénommée « TéléAccords ». Il sera également transmis par courrier recommandé au greffe du Conseil de Prud'hommes de Rouen et diffusé sur l’intranet du Centre.



Fait à Rouen, le 25 novembre 2024




Pour le Centre HENRI BECQUEREL,






Pour le syndicat CFDT,






Pour le syndicat CGT,






Pour le syndicat CFE/CGC,

Mise à jour : 2025-01-07

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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