CENTRE HENRI BECQUEREL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 78111289100010

• AVENANT 2026-01 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 25 OCTOBRE 2007 RELATIF A L’AMELIORATION DES MODALITES DE TRANSPORT ET DE STATIONNEMENT DU PERSONNEL DU CENTRE HENRI BECQUEREL (T07626064950)
  Début : 01/03/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• Accord n°2025-01 relatif au parcours professionnel des dosimétristes (T07625064336)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• Avenant n°2025-01 à l'accord d'entreprise du 25/10/07 relatif à l'amélioration des modalités de transports et de stationnement de personnels du Centre Henri Becquerel (T07625064333)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• Avenant 2024-01 à l'accord d'entreprise "Modalités d'attribution de la bonification individuelle de carrière au Centre Henri becquerel (T07625063332)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• Accord d'entreprise relatif à la représentation élue du personnel dans le cadre du comité social et économique au centre Henri Becquerel (T07625062560)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AUX MODALITES DE REPARTITION DES CHEQUES SYNDICAUX (T07624062271)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• AVENANT 2024-02 à l’Accord d’Entreprise relatif à la rémunération du personnel infirmier exclusivement affecté sur un poste de nuit au Centre Henri Becquerel (T07624061544)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• AVENANT 2024-01 à l’Accord d’Entreprise relatif à la rémunération du personnel infirmier exclusivement affecté sur un poste de nuit au Centre Henri Becquerel (T07624060843)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CENTRE HENRI BECQUEREL

• Accord d’Entreprise relatif à la rémunération du personnel infirmier exclusivement affecté sur un poste de nuit au Centre Henri Becquerel (T07623060191)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2023-01 à l’accord relatif à la mise en place de contrepartie des ouvertures exceptionnelles de service les jours fériés (T07623060192)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n° 2023-01 à l’accord d’entreprise du 25 octobre 2007 relatif à l’amélioration des modalités de transport et de stationnement de personnels du Centre Henri Becquerel (T07623060193)
  Début : 01/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif de vote électronique (T07623010244)
  Début : 06/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2021-01 à l’accord collectif relatif au régime de retraite supplémentaire à prestations définies des personnels cadres médecins et non médecins en vigueur au Centre Henri Becquerel (T07621005878)
  Début : 12/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2021-02 à l’accord d’entreprise collectif de substitution n°2012-02 relatif au régime de retraite supplémentaire à cotisations définies (art 83) des personnels cadres médecins et non médecins du Centre Henri Becquerel (T07621005877)
  Début : 05/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de fin de négociations 2020 sur les salaires, la durée du travail et les conditions de travail au Centre Henri Becquerel (T07621005579)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Parcours professionnel des techniciens de laboratoire (T07620004167)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place de contrepartie des ouvertures exceptionnelles de service les samedis, dimanches et jours fériés (T07620003714)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à l'amélioration de la qualité de vie au travail au Centre Henri Becquerel (T07620003509)
  Début : 19/12/2019 Fin : 01/01/2999
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• Représentation élue du personnel dans le cadre du Comité Social et Economique (T07619001293)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2025-01 à l'accord d'entreprise relatif au compte épargne temps du CHB (T07626065010)
  Début : 01/03/2026 Fin : 28/02/2029
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• Avenant 2025-01 à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération du CHB (T07626065011)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
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• Accord intéressement 2025-2027 (T07626065009)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• AVENANT 2024-01 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CONTRAT DE GENERATION DU CENTRE HENRI BECQUEREL (T07624062297)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un complément de prime exceptionnelle de partage de la valeur - année 2024 (T07624061968)
  Début : 01/09/2024 Fin : 30/09/2024
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR – Année 2024 (T07624060975)
  Début : 06/02/2024 Fin : 29/02/2024
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• Protocole de fin de négociations 2023 au Centre Henri Becquerel (T07625063451)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Avenant à l'accord d'entreprise relatif au contrat de génération du Centre Henri Becquerel (T07619003425)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Avenant 2021-01 à l'accord d'entreprise du 13 octobre 2020 relatif à l'égalité professionnelle et à l'amélioration de la qualité de vie au travail (T07621006481)
  Début : 01/07/2021 Fin : 13/10/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle et à l'amélioration de la qualité de vie au travail (T07620004871)
  Début : 13/10/2020 Fin : 12/10/2023
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• Accord parcours professionnel des Agents du service gestion des déchets (T07622007978)
  Début : 13/06/2022 Fin : 12/06/2023
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• Protocole de fin de négociations 2022 sur les salaires, la durée du travail et les conditions de travail au Centre Henri Becquerel (T07623060122)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA REMUNERATION DU PERSONNEL INFIRMIER EXCLUSIVEMENT AFFECTE SUR UN POSTE DE NUIT AU CENTRE HENRI BECQUEREL (T07621006628)
  Début : 01/10/2021 Fin : 01/10/2022
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• AVENANT 2021-01 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 22/12/2006 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (T07621006053)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/07/2022
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• Avenant 2020-01 à l'accord d'entreprise du 31/12/2014 relatif à la formation professionnelleau Centre Henri Becquerel (T07620005152)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Avenant 2020-01 à l'accord d'entreprise sur les modalités de gestion du temps de travail en lien avec la démarche d'Amélioration de la Qualité de Vie au Travail au Centre Henri Becquerel (T07620004874)
  Début : 01/11/2020 Fin : 31/10/2021
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• Accord sur les parcours professionnel des brancardiers (T07620004873)
  Début : 13/10/2020 Fin : 12/10/2021
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• Avenant 2020-03 à l'accord d'entreprise du 15/01/2020 relatif à la gestion du temps de travail au Centre Henri Becquerel (T07620005151)
  Début : 24/11/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant à l'accord d'entreprise du 25/10/2007 relatif à l'amélioratio des modalités de transport et de stationnemnet des personnels (T07618000974)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'INDEMNISATION DES TEMPS DE TRAJET DES FORMATIONS A CARACTERE OBLIGATOIRE (A07617005314)
  Début : 01/11/2017 Fin : 31/10/2018
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