IL EST RAPPELE CE QUI SUIT : Le présent accord est conclu dans le cadre de la NAO 2026 prévue aux articles L.2242-1 et suivants du code du travail. Il fait suite aux réunions de négociation ayant eu lieu les 26 novembre 2025, 9 décembre 2025, 15 janvier 2026, 29 janvier 2026, 12 février 2026 et 11 mars 2026. Au cours des différentes réunions pendant lesquelles les organisations syndicales ont pu présenter leurs revendications sur les différents blocs de négociations, la Direction a pu apporter des précisions quant à certains indicateurs demandés par les organisations syndicales et a pu par ailleurs rappelé le contexte économique actuel du secteur des entreprises de services du numérique et plus particulièrement de Devoteam SAS. Ont également été présentés des indicateurs relatifs aux rémunérations des salariés, à la structure de ces rémunérations, aux formations et aux certifications, aux frais professionnels des salariés, au télétravail, à l’écosystème du consultant et les diverses obligations de l’entreprise afférentes. La Direction a souhaité prendre en considération des demandes communes des organisations syndicales, comme par exemple la valorisation pécuniaire de certaines formations et l’accroissement de l’accompagnement des salariés en difficulté, afin de pouvoir répondre, dans la mesure du possible, à des revendications similaires.
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1 - Rémunération, temps de travail et partage de la valeur ajoutée dans l’entreprise
a) Enveloppe d’augmentation année 2026
La Direction a proposé de dédier une enveloppe de 0,4% de la masse salariale pour procéder à des augmentations individuelles du package salarial pour l’année 2026. Cette enveloppe est destinée à financer tant les mesures individuelles au mérite que les évolutions salariales consécutives à une promotion.La masse salariale intègre l’ensemble des rémunérations fixes et variables annuelles brutes au 1er janvier 2026, hors collaborateurs ayant intégré les effectifs après le 30 septembre 2025 et hors salariés identifiés comme sortants (“BP terminate” en cours) au 1er janvier 2026.
Les augmentations individuelles 2026 seront décidées par le comité salaire sur la base de plusieurs critères, dont le principal est la performance du collaborateur, dans le respect de l'enveloppe prévue ci-dessus. L'attribution des augmentations repose sur un principe de différenciation, excluant toute approche uniforme. Cette stratégie vise prioritairement la reconnaissance de la valeur critique des collaborateurs et la réponse aux enjeux clés de rétention au regard du métier, de l'expertise et des grilles de positionnement internes (modèle Eagle). À ce titre, les décisions de revalorisation s'appuieront sur la performance et l'évolution professionnelle, avec une attention particulière portée aux promotions (changement de rank), aux hautes performances ainsi qu'aux contributeurs majeurs de l'entreprise. L'accent sera également mis sur les priorités de la pyramide RH, ciblant prioritairement pour les augmentations individuelles les grades de Consultant et Consultant Senior. Il est entendu que le cumul de l’ensemble de ces critères favorise l’attribution d’une augmentation.
b) Valorisation pécuniaire de l’obtention des certifications
Dans le cadre de sa stratégie de montée en compétences et de reconnaissance de l'expertise technique, la Direction souhaite valoriser l'investissement des collaborateurs s'engageant dans des parcours de certification exigeants.
Les Parties conviennent de la mise en place d'une prime forfaitaire liée à l'obtention de certifications cibles, classées selon un niveau de complexité, et après accord du manager au regard de la trajectoire de carrière du consultant et du plan stratégique de l’entreprise.
Le catalogue des certifications actuelles est segmenté en quatre catégories, le niveau 4 représentant le degré d'exigence le plus élevé (investissement personnel majeur, volume d'heures de préparation important, rareté sur le marché) :
Niveau 1 : valide l’acquisition des notions essentielles, du langage commun et des principes de base du domaine. Aucun prérequis.
Niveau 2 : atteste la capacité à mettre en œuvre concrètement les méthodes et outils dans des situations opérationnelles courantes. Prérequis : premières expériences pratiques (1 à 3 mois).
Niveau 3 : confirme une pratique autonome et fiable sur des activités complexes, avec capacité d’analyse et d’adaptation. Prérequis : certification “Practitioner”; expérience terrain significative (6 à 18 mois).
Niveau 4 : reconnaît une expertise avancée, amélioration des pratiques et transmission des compétences. Prérequis : certification Associate ; expérience étendue (>24 mois)
Il est convenu que pour les certifications de niveau 4 exclusivement, une prime forfaitaire de 500€ brut, pourra être accordée sous conditions aux salariés ayant réalisé et obtenu ces certifications. Cette prime sera versée sur le bulletin de paye du mois suivant :
la présentation du justificatif de réussite au chargé de formation du périmètre ;
et le dépôt de la certification dans l’outil interne Whoz (ou tout autre outil pouvant s’y substituer).
Il est convenu que le collaborateur devra être présent dans les effectifs au moment du versement théorique de la prime.
Les certifications concernées au jour de la signature du présent accord sont référencées en annexe. Elles pourront être revues en fonction de l’évolution des besoins et seront consultables par tout salarié sur demande au service formation. Il est convenu qu’une certification de niveau 4, éligible à la prime au moment de la validation du manager, aboutira au paiement de cette dernière même si ladite certification évoluait de niveau en cours de préparation par le salarié. Les salariés bénéficiaires seront les collaborateurs en mission. A ce titre, sont exclus de l’éligibilité du dispositif les collaborateurs en intermission sur le temps de la préparation, les salariés de structure ou assimilés (Tribe/Squad/CTO), ou les salariés ayant un PPlan avec certification(s) recensée(s). Il est fixé une limite à deux certifications reconnues comme éligibles par année civile et par salarié. Le budget maximal de cette mesure sera de 60 000€ brut par année civile. Il est enfin rappelé que ce système de primes est exclusif des challenges qui peuvent exister sur les différents périmètres de Devoteam SAS. Un bilan de ce dispositif sera réalisé dans le cadre du prochain exercice des NAO.
c) Journée de solidarité 2025
La journée de solidarité est effectuée par le retrait d’un jour de RTT/jour de repos. Le lundi de Pentecôte est férié. La Direction a proposé de procéder par le retrait d’un jour RTT/jour de repos pour faire effectuer la journée de solidarité. Le jour de RTT sera positionné sur le lundi de Pentecôte dans l’outil de paie, soit le lundi 25 mai 2026.
Article 2 - Égalité professionnelle Femmes/Hommes
Il est rappelé à titre liminaire que la thématique de l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes fait actuellement l’objet d’une négociation spécifique au niveau du Groupe Devoteam.
a) Budget de réduction des écarts injustifiés de rémunération entre les femmes et les hommes Les Parties conviennent que concernant l’égalité Femmes/Hommes, une enveloppe maximale d’un montant de 53 000€ brut sera spécifiquement réservée à la correction des écarts de rémunération non justifiés par la performance ou l'expertise. Ce dispositif s'appliquera de manière cumulative aux collaborateurs présentant un écart significatif à profil équivalent (même job/rank) et affichant un haut niveau de performance, avec une priorisation des profils “Exceed expectations”, sans caractère exclusif. Ce budget représente 0,05% de la masse salariale annuelle brute.La masse salariale intègre l’ensemble des rémunérations fixes et variables annuelles brutes au 1er janvier 2026, hors collaborateurs ayant intégré les effectifs après le 30 septembre 2025 et hors salariés identifiés comme sortants (“BP terminate” en cours) au 1er janvier 2026.
b) Bilan du pilote temps partiel 90% “vacances scolaires”
Conformément aux engagements pris lors des NAO Devoteam SAS 2025, un dispositif expérimental de temps partiel à 90 % a été mis en place pour la période du 1er juillet 2025 au 1er juillet 2026. Ce pilote visait à offrir une flexibilité accrue aux salariés, femmes et hommes, pour leur vie familiale durant les vacances scolaires, sur la base du volontariat et sous réserve d’une validation managériale préalable.
La Direction a procédé à une analyse de l’impact du dispositif sur l’organisation. L’analyse a mis en évidence un volume significatif de jours d’absence cumulés, dans une période où la disponibilité des salariés de l’entreprise est essentielle.
Actuellement, la priorité stratégique de l'entreprise est d'assurer une capacité de réponse optimale aux besoins de ses clients.
Ce dispositif “pilote” de temps partiel annualisé à 90% ne sera par conséquent et pour le moment pas pérennisé à l'issue du 1er juillet 2026.
Article 3 - Qualité de vie au travail
a) Augmentation du budget dédié aux activités sociales et culturelles du Comité Social et Économique du fait de l’arrêt de la prestation Gymlib
Dans le cadre de la politique de Qualité de Vie au Travail, les Parties conviennent, en conséquence de l’arrêt du partenariat entre la Direction de Devoteam et l’entreprise Gymlib au 31 juillet 2026, de compenser l’avantage précédemment géré par l’entreprise par une augmentation de la contribution patronale aux activités sociales et culturelles du CSE Devoteam SAS.
En conséquence, les Parties conviennent que le budget dédié aux Activités Socio-Culturelles (ASC) du CSE passe de 0,55% à 0,585% de la masse salariale au sens de l’article L.2312-83 du Code du travail. La Direction suggère d’affecter prioritairement ce complément budgétaire au financement d’activités sportives ou de santé pour les salariés.
Cette mesure, à durée indéterminée, s’applique à compter du 1er juillet 2026.
b) Évolution du partenariat avec le partenaire Simundia
Depuis 2019, l’entreprise est engagée dans un partenariat avec la plateforme Simundia afin de proposer à l’ensemble des collaborateurs des entités juridiques de Devoteam en France un service d’accompagnement personnalisé. Ce dispositif permet une mise en relation directe avec des psychologues certifiés via une solution de visioconférence, garantissant une confidentialité totale et un anonymat complet.
Pour rappel, cet accompagnement vise à soutenir les salariés face à diverses problématiques, notamment :
L’équilibre vie professionnelle / vie personnelle ;
La gestion du stress, de l’anxiété et des émotions ;
Le soutien à la prise de décision et au recul professionnel ;
Le management d’équipes à distance ou en période de changement ;
Le maintien de la motivation et la gestion de la charge de travail.
Chaque collaborateur bénéficie, en complément d'une bibliothèque de contenus pédagogiques en accès libre, d'un cycle de 6 séances d'accompagnement gratuites.
Forte de ce partenariat historique, la Direction a procédé à un bilan de l'utilisation de la plateforme. Le constat partagé lors des réunions de négociation est une utilisation complète du crédit de l’entreprise quasiment chaque année.
Soucieuses de préserver la santé mentale et le bien-être au travail, les Parties sont convenues d’une augmentation du nombre de jetons.
Ainsi, à compter du 1er avril 2026, la Direction procédera à une augmentation de 20% des jetons disponibles pour les salariés, faisant passer le volume annuel de jetons de 75 à 90 jetons par an.
Cette dotation supplémentaire permettra de répondre plus favorablement au volume de demandes identifiées, tout en maintenant la gratuité et la qualité de l'accompagnement pour chaque salarié.
c) Proposition d’un pilote améliorant les garanties optiques avec le prestataire C’Evidentia
Dans le cadre de sa politique de prévention et de santé au travail, la Direction propose de faciliter l’accès aux soins ophtalmologiques pour l’ensemble des collaborateurs via un partenariat avec l’entreprise C’Evidentia.
Ce partenariat vise à offrir un parcours de soins complet, facultatif, sur la base du volontariat et additionnel à ce qui existe déjà au sein de l’entreprise, incluant la téléconsultation pour les tests de vue et l'accès à des équipements optiques de qualité.
La Direction rappelle que l’offre de C'Evidentia intervient en complément de la couverture santé actuelle gérée par. Elle ne remplace pas les garanties existantes mais s'y ajoute pour optimiser le parcours de soins et minimiser le reste à charge pour le salarié.
La proposition de C'Evidentia vise à lever les deux freins majeurs du marché de l'optique : les délais de rendez-vous chez l'ophtalmologue et le coût des équipements.
C’Evidentia propose un parcours de soins complet et rapide :
Test de vue en téléconsultation : un bilan visuel de 20 à 30 minutes réalisé à distance par un opticien diplômé pour vérifier l'acuité et l'évolution de la vision.
Accès rapide à l'ophtalmologie : C'Evidentia facilite la prise de rendez-vous avec un ophtalmologue, avec des délais annoncés comme étant 2 à 3 fois plus rapides que la normale (parfois sous 48h ou 2 jours selon les cas).
Accompagnement personnalisé : le collaborateur est suivi par un professionnel, du dépistage jusqu’à la livraison de la correction.
Afin de garantir l'équité d'accès aux soins, la Direction rappelle que le recours au service C’Evidentia, qui sera intégré aux parcours proposés avec la mutuelle d’entreprise, est gratuit pour l’ensemble des collaborateurs.
Le recours à ce service repose exclusivement sur le volontariat. Chaque salarié conserve la pleine liberté de choisir son parcours de soins, ses praticiens et son opticien, que ce soit via le réseau de soins de notre partenaire ou par le secteur conventionnel classique.
Le partenariat avec C'Evidentia est conclu sous la forme d’un pilote qui prendra effet du 1er avril 2026 au 1er avril 2027.
Les Parties conviennent de faire un bilan de ce pilote lors du prochain exercice des négociations annuelles obligatoires afin d’analyser la pertinence de la pérennité du dispositif.
Article 4 - GEPP
Une négociation va être ouverte sur le sujet.
Article 5 – Champ d’application
Le présent accord s’applique à tous les collaborateurs de la société DEVOTEAM SAS ayant un contrat de travail en cours d’exécution à la date d’entrée en vigueur de chacune des dispositions prévues aux présentes.
Article 6 – Entrée en vigueur
Il entrera en vigueur le lendemain du jour de son dépôt auprès des services de la DRIEETS.
Article 7 – Publicité et communication
Un exemplaire original de cet accord sera transmis à chacun des signataires.
Deux exemplaires (un sous format PDF et un sous format Word) de cet accord feront l’objet d’un dépôt sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail.
Un exemplaire original sera également remis au Secrétariat du Greffe du Conseil de Prud’hommes de Nanterre.
Enfin, deux exemplaires (une version PDF et une version Word) seront transmis au secrétariat de la commission paritaire permanente de négociation et d’interprétation de la convention collective nationale des bureaux d’études techniques, cabinets d’ingénieurs conseils, société de conseil.
Fait à Levallois-Perret, le 25 mars 2026,
Pour la CFDT,
Pour la CFTC,
Pour la CGT,
Pour l’UNSA,
Pour DEVOTEAM SAS,
Annexe 1 : Liste des certifications de niveau 4 au 1er mars 2026, éligibles à une prime selon l’article 1.b) du présent accord
Certifications
Prime
Level
Domain
[Group] AWS - Certified Solutions Architect - Professional - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified Solutions Architect Professional Prime 4 AWS [Group] GOOGLE - Professional Cloud Architect - Google Prime 4 Google [ISC2] CCSP - Certified Cloud Security Professional - Other Prime 4 Cyber [ISC2] CISSP - Certified Information Systems Security Professional - Cyber Trust Prime 4 Cyber [OKTA] Okta Certified Professional WIC - Cyber Trust Prime 4 Cyber [OTHERS] CCSP - Certified Cloud Security Professional - Cyber Trust Prime 4 Cyber [Axelos] ITIL 4 Master - Other Prime 4 Project [BLUE PRISM] Blue Prism Professional Developer - Other Prime 4 RPA [CISCO] - CISCO CERTIFIED DESIGN PROFESSIONAL - Innovative Tech Prime 4 Network [CISCO] - CISCO CERTIFIED INTERNETWORK EXPERT (CCIE) - Innovative Tech Prime 4 Network [CISCO] CCNP - Cisco Certified Network Professional - Cyber Trust Prime 4 Network [CISCO] CCNP - Cisco Certified Network Professional Security - Cyber Trust Prime 4 Network [CISCO] CCNPE - Cisco Certified Network Professional Enterprise - Innovative Tech Prime 4 Network [DATABRICKS] Certified Data Engineer Professional - Data Driven Prime 4 Data [DATABRICKS] Databricks Machine Learning Professional - Data Driven Prime 4 Data [DYNATRACE] Dynatrace Professional Certification - Innovative Tech Prime 4 Observability [FINOPS.ORG] FinOps Certified Professional - Innovative Tech Prime 4 FinOps [FORTINET] - NSE 4 NETWORK SECURITY PROFESSIONAL Prime 4 Network [FORTINET] NSE 4 - Fortinet Security Professional - Cyber Trust Prime 4 Network [FORTINET] Nse 7 Network Security Expert - Other Prime 4 Network [GOOGLE] - Google Cybersecurity Professional Certificate - Google Prime 4 Google [Google] Google Cloud Certified Professional Security Operations Engineer - Google Prime 4 Google [Group] AWS - Certified Advanced Networking - Specialty - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified Developer - Professional - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified DevOps Engineer - Professional - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified Generative AI Developer - Professional - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified Machine Learning - Specialty - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] AWS - Certified Security - Specialty - Amazon Web Services Prime 4 AWS [Group] GOOGLE - Authorized trainer GCP (ATP) - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Google Cloud Certified - Professional Google Workspace Administrator - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Cloud Database Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Cloud Developer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Cloud DevOps Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Cloud Network Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Cloud Security Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Collaboration Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Data Engineer - Google Prime 4 Google [Group] GOOGLE - Professional Machine Learning Engineer - Google Prime 4 Google [Group] KUBERNETES - Certified Kubernetes Security Specialist - Kubernetes Prime 4 Kubernetes [Group] MICROSOFT - [AZ-305] Designing Microsoft Azure Infrastructure Solutions for Microsoft - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - [AZ-400] Designing and Implementing Microsoft DevOps Solutions - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - [DP-600] Implementing Analytics Solutions Using Microsoft Fabric - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - Azure Solutions Architect Expert [AZ-305] - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - Cybersecurity Architect Expert [SC-100] - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - DevOps Engineer Expert [AZ-400] - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - Microsoft Certified Trainer - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] MICROSOFT - Power Platform Solution Architect Expert [PL-600] - Microsoft Prime 4 Microsoft [Group] SALESFORCE - Certified Advanced Administrator - Salesforce Prime 4 Salesforce [Group] SERVICENOW - Certified Technical Architect (CTA) - ServiceNow Prime 4 Servicenow [HASHICORP] Certified Vault Operations Professional - Other Prime 4 Automation [IAPP] Certified Information Privacy Professional/Europe (CIPP/E) - Cyber Trust Prime 4 Cyber [JUNIPER] Juniper Networks Certified Professional, Service Provider Routing & Switching (Jncip-Sp) - Other Prime 4 Network [LINUX FOUNDATION] MLOps Professional Certificate Prime 4 Data [LogicMonitor] LogicMonitor Certified Professional - Other Prime 4 Other [OTHERS] CPENT - Certified Penetration Testing Professional - Cyber Trust Prime 4 Cyber [OTHERS] OSCP - Offensive Security Certified Professional - Cyber Trust Prime 4 Cyber [OTHERS] OSWP - Offensive Security Wireless Professional - Cyber Trust Prime 4 Cyber [PALO ALTO] PSE - Prisma Cloud Professional - Cyber Trust Prime 4 Network [PMP] Project Management Professional - Other Prime 4 Project [Project Management Institute] Risk Management Professional (RMP) - Digital Impulse Prime 4 Project [RED HAT] - RED HAT CERTIFICATE OF EXPERTISE IN DEPLOYMENT AND SYSTEMS MANAGEMENT EX401 - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] - RED HAT CERTIFICATE OF EXPERTISE IN SERVER HARDENING EX413 - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] - RED HAT CERTIFIED ENGINEER - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] - RED HAT CERTIFIED SPECIALIST IN CONTAINERS AND KUBERNETES - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] - RED HAT EX407 REDHAT CERTIFICATE OF EXPERTISE IN ANSIBLE AUTOMATION - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] Certified Specialist in Containers EX188 - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] Certified Specialist in Developing Automation with Ansible Automation Platform EX374 - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] Certified Specialist in Managing Automation with Ansible Automation Platform - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] Certified Specialist in OpenShift AI EX267 - Innovative Tech - Innovative Tech Prime 4 Red Hat [RED HAT] Certified Specialist in OpenShift Automation and Integration EX380 - 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