AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE ELENGY RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
Modification du roulement de quart à Montoir
PREAMBULE
Le présent avenant, conclu conformément aux dispositions du code du travail, vient porter révision de l’accord d’entreprise du 13 juillet 2010 relatif à l’aménagement du temps de travail à Elengy.
Il vient modifier le cycle du roulement de quart de la Division Conduite du terminal méthanier de Montoir afin de préparer les transbordements qui démarrent en 2018.
Article 1 : Modification des équipes de la Division Conduite de Montoir
Au 1er janvier 2018, les équipes en services continus du terminal de Montoir fonctionneront avec les ressources indiquées ci-après :
1 Chef de Division et 1 cadre conduite
6 équipes de quart en 3x8 composées chacune de : 1 Chef de Quart, 1 Tableautiste Assistant Chef de Quart, 1 Tableautiste, 1 Agent Technique et 3 Rondiers
1 équipe de remplaçants aptes au 3x8 composée de : 1 Chef de Quart Remplaçant, 2 Tableautistes Remplaçants Assistants Chef de Quart, 1 Agent Technique Remplaçant, 3 Rondiers Remplaçants
Les emplois vacants de rondier de chaque équipe de quart seront pourvus en conséquence.
Article 2 : Modification du cycle du roulement de quart de Montoir
Conformément aux recommandations du médecin du travail, le nouveau cycle de quart présente des enchainements au maximum de 2 quarts identiques (ex : 2 matins, 2 après-midis ou 2 nuits).
Le cycle du roulement est construit sur une base de 35 heures sur 6 semaines consécutives, avec une alternance de jours d’entretien et de 4 périodes de quart successives (3 périodes de quart sur 5 jours et 1 période de quart sur 6 jours).
paraphes paraphes Le roulement ci-dessous vient annuler et remplacer le roulement existant :
Légende : M : matinA : après-midi N : nuit R : repos H : hebdomadaireE : entretien
Article 3 : Autres dispositions
Les dispositions de l’accord du 13 juillet 2010 relatif à l’aménagement du temps de travail au sein d’Elengy non modifiées par le présent avenant ou un avenant précédent demeurent inchangées.
Article 4 : Durée et entrée en vigueur
Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée et entre en vigueur à compter du 1er janvier 2018.
Les formalités de dépôt seront effectuées à la diligence du Département Ressources Humaines d’Elengy selon les modalités prévues par les dispositions du Code du Travail.
Article 5 : Révision et dénonciation
Le présent avenant pourra être révisé ou dénoncé dans les mêmes conditions que l’accord initial relatif à l’aménagement du temps de travail au sein d’Elengy.
Fait à Bois-Colombes, le 5-02-2018
Pour ELENGY, le Directeur Général :
Pour les Organisations Syndicales :
CGT CFE CGC FO
Représentée par :
Représentée par :
Représentée par :
(parapher toutes les pages, faire précéder la signature de la mention « lu et approuvé »)
