Accord d'entreprise ENEDIS

L'avenant n°12 à l'accord initial signé le 13 novembre 2012 et relatif au temps de travail de la direction régionale Lorraine

7 accords de la société ENEDIS

Le 08/12/2020

• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

• CGT
• CFDT
• CFE-CGC
• CGT
• CFDT
• CFE-CGC
• CGT
• CFDT
• CFE-CGC

AVENANT N° 12 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION RÉGIONALE LORRAINE

ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT

Le présent avenant a pour objectif de redéfinir les modalités d’aménagement du temps de travail de l’Etat-Major pour la Gestion et pour l’AQHSE – Communication- RH-Logistique Secrétariat sous réserve des dispositions prévues par l’accord national relatif au temps de travail.

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION

Cet avenant s’applique aux équipes ci-dessous :

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Amplitude hebdomadaire et quotidienne de fonctionnement de l’équipe

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Etat-MajorGestion

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine
1 heure
De 8h00 à 11h45 et
de 12h45 à 17h00

Etat-MajorAQHSE / Communication/ RH / Logistique Secrétariat

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine
1 heure 15 minutes
De 8h00 à 12h00 et
de 13h15 à 17h15

Pour plus de clarté, il est convenu qu’un récapitulatif des horaires pour l’ensemble de l’Unité est annexé au présent avenant (Annexe 1).

ARTICLE 3 – DISPOSITIONS FINALES

3.1 Entrée en vigueur et durée l’avenant
Le présent avenant entrera en vigueur à compter du lendemain de son dépôt. Il est conclu pour une durée indéterminée.
3.2 Dénonciation
Le présent avenant pourra faire l’objet d’une dénonciation dans les conditions prévues par l’article L2261-9 du Code du travail.
3.3 Révision
Le présent avenant peut-être révisé dans les conditions identiques à celles de l’accord initial telles que prévues dans son article 9.
3.4 Dépôt et publicité
Les formalités de dépôt et de publicité seront effectuées à la diligence de la Direction Régionale Lorraine selon les modalités prévues par les dispositions du Code du travail.
Fait à Villers-lès-Nancy, le 8 décembre 2020

Pour la Direction Régionale Lorraine:

Directeur de la Direction Régionale Lorraine




Pour les organisations syndicales :
CGT
CFDT
CFE-CGC

ANNEXE 1 : Récapitulatif des horaires en vigueur dans l’Unité

• Cellule maintenance

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Cellule maintenance

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Régionale d’Exploitation

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

A R E X

Services continus
Cycle de 16 semaines
32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes

06-14h / 14h-22h / 22h-06h
AREX en horaire de journée
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

A R E X

Hors Services Continus

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Interventions Meurthe-et-Moselle

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

AI 54

Site Heillecourt Nord
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 54

Site Heillecourt Sud
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 54

Site Lunéville
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 54

Site Pont-à-Mousson
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 54

Fonctions centrales
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Interventions Meuse

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

AI 55

Site Bar-le-Duc
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 55

Site Commercy
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et
de 13h30 à 17h30

AI 55

Site Joeuf
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 55

Site Réhon
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 55

Site Verdun
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 8h00 à 12h00 et
de 13h30 à 17h30

AI 55

Fonctions centrales
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle

1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Interventions Moselle

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

AI 57

Site Boulay
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Forbach
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Morhange
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Sarrebourg
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Sarreguemines
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Site Thionville
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

AI 57

Fonctions centrales

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Interventions Vosges

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

AI 88

Site Epinal
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Gérardmer
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Remiremont
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Saint-Dié
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 88

Site Vittel
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

AI 88

Fonctions centrales
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes

De 7h30 à 12h00 et
de 13h30 à 17h00

• Travaux Sous Tension HTA

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

TST HTA

Site Belleville s/ Meuse
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Dieuze
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Epinal
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Heillecourt
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

TST HTA

Site Thionville
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

• Agence de Conduite Réseaux

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

A C R

Services continus
Cycle de 8 semaines
32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes

06-13h / 13h-20h / 20h-06h
ACR en horaire de journée
De 7h45 à 12h00 et
de 13h00 à 16h45

A C R

Services discontinus

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
De 7h45 à 12h00 et
de 13h00 à 16h45

• Agence Interventions Spécialisées

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

A I S

Site Epinal
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

A I S

Site Heillecourt
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

A I S

Site Thionville
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h30 à 11h45 et
de 13h00 à 16h45

A I S

Techniciens comptage
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure
De 7h30 à 12h00 et
de 13h00 à 16h44

• BERE / MOAD HTA

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

BERE/MOAD HTA
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 8h00 à 12h00 et
de 13h15 à 17h15

• Bureau Régional Ingénierie Postes Sources

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

B R I P S

Site Chalon s/ Saône
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h45 à 12h00 et
de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Heillecourt
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et
de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Montbéliard
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et
de 13h15 à 17h14

B R I P S

Site Reims
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h45 à 12h00 et
de 13h15 à 17h14

• Cartographie

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Cartographie

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure

De 7h45 à 11h45 et
de 12h45 à 16h45

• Cellule Prestataires Lorraine

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Cellule Prestataires Lorraine

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes

De 7h45 à 12h00 et
de 13h15 à 17h00

• Cellule d’Accompagnement et Pilotage

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Cellule Accompagnement et Pilotage

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure

De 7h45 à 12h00 et
de 13h00 à 16h45

• Ingénierie

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Ingénierie

Site Bar-le-Duc
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h00 à 16h30
ou
De 8h00 à 12h00 et
de 13h00 à 17h00

Ingénierie

Site Epinal

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h15 à 16h45
ou
De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Nancy

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h00 à 16h30
ou
De 8h00 à 12h00 et
de 13h00 à 17h00

Ingénierie

Site Saint-Dié

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h15 à 16h45
ou
De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Sarrebourg

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h15 à 16h45
ou
De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15

Ingénierie

Site Sarreguemines


A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h00 à 16h30
ou
De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Ingénierie

Site Thionville

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h00 à 16h30
ou
De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00

Ingénierie

Site Verdun

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes
De 8h00 à 12h00 et
de 13h30 à 17h30

• Raccordement

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Raccordement

A R E
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Semaines alternées :
S1 : De 7h55 à 11h30 et
de 12h30 à 16h55
S2 : De 8h15 à 12h45 et de 13h45 à 17h15

Raccordement

MOAR Branchements

A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
Groupes horaires:
De 7h30 à 12h00 et
de 13h15 à 16h59
ou
De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14
ou
De 7h30 à 11h30 et de 12h45 à 16h59

Raccordement

AREMA
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
De 7h45 à 12h00 et
de 13h00 à 16h45

• Acheminement

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Acheminement
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 8h00 à 12h00 et
de 13h00 à 17h14
ou
De 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 17h14

• Agence Marché d’Affaires

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

A M A
A3 sur un cycle de 8 semaines,
soit 6 JRTT/cycle
1 heure
De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44

• Agence Accès au Réseau de Distribution

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

A R D
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
Groupes horaires:
De 8h00 à 12h00 et
de 13h00 à 17h00
ou
De 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h30

• Linky

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Linky
A1 sur un cycle de 2 semaines,
soit 1 JRTT/cycle
1 heure 28 minutes
De 7h30 à 11h45 et
de 13h13 à 16h45

• Etat-Major

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

Etat-Major

Gestion

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure
De 8h00 à 11h45 et
de 12h45 à 17h00

Etat-Major

AQHSE / Communication/ RH / Logistique Secrétariat

A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 8h00 à 12h00 et
de 13h15 à 17h15

Etat-Major

Détachés syndicaux
A2 sur un cycle de 8 semaines,
soit 5 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 7h30 à 12h00 et
de 13h15 à 16h45

• Territorialité

Equipe

Caractéristiques de l’ATT

Durée de pause méridienne

Horaires de travail

TerritorialitéMoselleMeurthe et MoselleMeuseVosges

A1 sur un cycle de 2 semaines,
soit 1 JRTT/cycle
1 heure 15 minutes
De 8h00 à 12h00 et
de 13h15 à 17h02