AVENANT N° 4 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DES FONCTIONS NATIONALES Direction Nationale Unité Opérationnelle Achats Unité Opérationnelle Formation
Application de l'accord Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
Le 22 novembre 2012, un accord local d’établissement des Fonctions Nationales : Direction Nationale ERDF, UOA et UOF (ci-après désignées Fonctions Nationales) portant sur le temps de travail a été signé avec les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC et CGT. Dans le prolongement de cet accord, un avenant N°1, un avenant N°2 et un avenant n°3 ont été signés respectivement le 23 avril 2014, le 25 juin 2015 et le 30 août 2017. Le présent avenant N°4, conclu à la suite des réunions de négociation des 6 et 13 novembre 2018, s’inscrit dans le cadre des évolutions de l’organisation des Fonctions Nationales depuis 2018 afin d’actualiser les équipes temps de travail. Article 1 – Objet de l’avenant Le présent avenant porte sur la définition des nouvelles équipes temps de travail.
L’ensemble des équipes et leurs aménagements du temps de travail par Direction est annexé au présent avenant.
Article 2 : Durée et mise en œuvre Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Il entre en vigueur à la date du
1er janvier 2019.
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Article 3 : Suivi, révision et terme Le suivi de cet avenant sera effectué dans le cadre du suivi de l’accord local du 22 novembre 2012, tel que mentionné dans son chapitre III. Le présent avenant pourra être révisé dans des conditions identiques à celles de l’accord local du 22 novembre 2012, telles que prévues au chapitre VI.
Article 4 : Dépôt et publicité Le présent avenant sera déposé, à l’initiative de la Direction des Ressources Humaines Transformation Sécurité (DRHTS) d’ENEDIS conformément aux dispositions des articles L.2231-6 et D.2231-2 du code du travail. Les formalités de publicité prévues aux articles L.2262-5, R.2262-1 et R.2262-2 du code du travail seront réalisées à l’initiative de la DRHTS d’ENEDIS.
Fait à Paris La Défense, le 19 novembre 2018 Pour la DRHTS d’ENEDIS :
La Directrice de l’Unité Ressources de la DRHTS,
Pour les organisations syndicales représentatives : CFDT CFE-CGC CGT Page
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ANNEXE
LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT PAR DIRECTION
DIRECTION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DIRECTION
La Défense & hors IDF
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h28 à 12h30 - 13h15 à 18h
46 h 25 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION STRATEGIE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
STRATEGIE
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
42h 40 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION NEDI
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
NEDI
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
47h 30 min
45 min
Interruption de service
COMMUNICATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de
JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
COMMUNICATION
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h02
2ème groupe
9h à 12h15 - 13h à 17h32
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
45h
45 min
Interruption de service
DIRECTION CLIENTS & TERRITOIRES
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de
JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
CLIENTS
&
TERRITOIRES
La Défense et hors IDF
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de
JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
FINANCE
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
CONTROLLING
FISCALITE
La Défense
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
COMPTABILITE
La Défense
A2
5
8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h15 - 13h à 16h45
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h15 à 17h15
3ème groupe
9h à 12h45 - 13h30 à 17h45
47 h 30 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
TRESORERIE &
MARCHE
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION DES
ACHATS
ETAT MAJOR
IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
POLE ACHATS
APPROVISIONNEMENTS
TERTIAIRE ET
PRESTATIONS
INTELLECTUELLES
IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 – 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min Interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE ACHATS
MATERIELS
ELECTRIQUES
IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 – 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min Interruption de service
POLE ACHATS
INFORMATIQUE ET
TELECOM
IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 – 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min Interruption de service
POLE ACHATS
TRAVAUX
EXPERTISE APPUI
OPERATIONNEL
IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h15 – 13h00 à 17h32
45h 10 min
45 min Interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE ACHATS
TRAVAUX
PFA PARIS/LILLE
Paris/ Lille
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h Interruption de service
POLE ACHATS
TRAVAUX
PFA BORDEAUX
Mérignac
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h Interruption de service
POLE ACHATS
TRAVAUX
PFA MONTPELLIER
Montpellier
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h Interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE ACHATS
TRAVAUX
PFA NANTES
Nantes
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h Interruption de service
POLE ACHATS
TRAVAUX
PFA NANCY/LYON
Villers les Nancy Lyon
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h Interruption de service
DIRECTION RESSOURCES HUMAINES TRANSFORMATION SANTE SECURITE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DRHTS NATIONALE
La Défense et hors IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
47h 30 min
45 min
Interruption de service
DRHTS RESSOURCES
La Défense
A2
5
8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h45
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h15
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h45
47h 30 min
45 min
Interruption de service
DRHTS DETACHES
SYNDICAUX & SOCIAUX
La Défense
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
47h 30 min
45 min
Interruption de service
CEN
IDF & hors IDF
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h00 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 heure
Interruption de service
DIRECTION POLITIQUE INDUSTRIELLE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de
JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLITIQUE
INDUSTRIELLE
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
42h 40 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT-MAJOR
POLES TRANVERSVES
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
PREPARATION DE
L’AVENIR
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
PROCESSUS
OPERATIONNELS
& POLE TELECOM
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
COMPTAGE
Nanterre
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
SYSTEME LINKY LYON
Lyon
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h – 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min
1 h
Interruption de service
PATRIMOINE &
INFRASTRUCTURE
La Défense
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
CTE
St Avertin Marseille
A2
5
8 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h – 13h à 17h
2ème groupe
8h30 à 12h30 – 13h30 à 17h 30
45h
1 h
Interruption de service
GCAP
Courbevoie
A3
3
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h59
2ème groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h29
3ème groupe
9h à 12h45 – 13h30 à 17h59
49h 55 min
45 min
Roulement
GTAR
Courbevoie
A3
3
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h59
2ème groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h29
3ème groupe
9h à 12h45 – 13h30 à 17h59
49h 55 min
45 min
Roulement
DIRECTION SYSTEMES INFORMATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLES TRANSVERSES
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h15 min
45 min Interruption de service
AUDES
ACTIVITES PRODUCTION
Lyon
A2
5
8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
7h15 à 11h30 - 12h30 à 16h15
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 18h
Amplitude élargie 53h 45 min
1 h Roulement
AUDES
LYON
Lyon
A1
4
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 13 à 17h02
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h30 à 17h32
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h30 à 18h
46h 15 min
1 h Interruption de service
DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
AUDES NANTERRE
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h15 min
45 min
Interruption de service
AUDES
ETAT MAJOR UOI
BOURGES - NICE
Bourges Nice
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h30
2ème groupe
8h à 12h - 13h à 17h
3ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h
4ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h30
42h30 min
1 h
Interruption de service
AUDES DEA
BOURGES - NICE
Bourges Nice
A2
5
8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
7h à 11h30 - 12h30 à 16h
2ème groupe
10h à 12h30 - 13h30 à 19h
Amplitude élargie 60h
1 h
Interruption de service
DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
AUDES
DEA INGINIERIE ET
EXPLOITATION
APPLICATIONS
BOURGES - NICE
Bourges Nice
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h30
2ème groupe
8h à 12h - 13h à 17h
3ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h
4ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h30
42h30 min
1 h
Interruption de service
PRISME
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
CLIFFS
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité pause méridienne
SOC LYON
Lyon
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 13h à 17h02
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h30 à 17h32
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h30 à 18h
46h 15 min
1 h
Interruption de service
SOC NANTERRE
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
COACH
Nanterre
A1
2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17 4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
DIRECTION SYSTEMES INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DONNEES
Nanterre
A1
2
4 Semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
ICAM
Nanterre
A1
2
4 Semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45
46h 15 min
45 min
Interruption de service
PROGRAMME LINKY
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
Linky
La Défense Nanterre Hors IDF
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h – 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 – 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 – 13h15 à 17h32
46h25min
45 min
Interruption de service
DIRECTION REGULATION & AFFAIRES JURIDIQUES
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
JURIDIQUE
®ULATION
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h255 min
45 min
Interruption de service
DRJC NANTES
Nantes
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi 9h à 12h - 13h à 17h47
38h 55 min
1h Interruption de service
DRJC LYON
Lyon
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi 8h45 à 12h - 13h15 à 17h47
38 h 55 min
1 h 15 min Interruption de service
SECRETARIAT GENERAL
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
SECRETARIAT GENERAL
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h – 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 – 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 – 13h15 à 17h32
46h25min
45 min
Interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
Fonctions Appui :
Etat-Major – Fonctions Appui
– Projet Expertise Digital Pédagogique – CTA3S
La Défense
A1
2
4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h02
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
43h 55 min
45 min
Interruption de service
UO Formation : Campus La
Pérollière Formateurs
(formation, conception, maintenance)
Lyon La Pérollière
A2
5
8 semaines
Du lundi au jeudi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h30
2ème groupe
8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi
1er groupe et 2ème groupe
8h à 12h30 - 13h30 à 15h
41h
1 h
Interruption de service
Fonctions Appui :
Campus – Solutions
Numériques Data SI
Formation – Filière Formation
Lyon La Pérollière
A2
5
8 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h30
45h
1 h
Interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
UO Formation
Campus Sainte Tulle
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Sainte-Tulle
A2
5
8 semaines
Du lundi au jeudi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h30
2ème groupe
8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi
1er groupe et 2ème groupe
8h à 12h30 - 13h30 à 15h
41h
1 h
Interruption de service
UO Formation
Campus Gennevilliers
Formateurs
(formation, conception, maintenance)
Gennevilliers
A2
5
8 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
7h45 à 11h45 - 12h30 à 16h30
2ème groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h45
42h30
45 min
Interruption de service
UO Formation
Campus Lille/Croix
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Lille/Croix
A2
5
8 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
7h45 à 11h45 - 12h45 à 16h45
2ème groupe
8h à 12h - 13h à 17h
42h30
1 h
Interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
UO Formation
Campus Nantes-Montluc
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Nantes Montluc
A2
5
8 semaines
Du lundi au jeudi 7h45 à 12h15 - 13h15 à 17h15 Le vendredi 7h45 à 12h15 - 13h15 à 14h45
40h
1 h
Interruption de service
UO Formation
Campus Ottmarsheim
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Ottmarsheim
A2
5
8 semaines
Du lundi au jeudi 7h30 à 12h - 13h à 17h Le vendredi 7h30 à 12h - 13h à 14h30
