Le 22 novembre 2012, un accord local d’établissement des Fonctions Nationales : Direction Nationale ERDF, UOA et UOF (ci-après désignées Fonctions Nationales) portant sur le temps de travail a été signé avec les organisations syndicales CFDT, CFE-CGC et CGT. Dans le prolongement de cet accord, plusieurs avenants ont été signés :
Avenant N°1 le 23 avril 2014.
Avenant N°2 le 25 juin 2015.
Avenant N°3 le 30 août 2017.
Avenant N°4 le 19 novembre 2018.
Avenant N°5 le 28 juin 2021 (intégration DIR2S)
Le présent avenant N°6 conclu à la suite de réunions bilatérales et d’une plénière de négociation du 13 octobre 2021, s’inscrit principalement dans le cadre des évolutions de l’organisation des Fonctions Nationales depuis le 1er janvier 2019 afin d’actualiser les équipes temps de travail. Article 1 – Objet de l’avenant Le présent avenant porte sur :
L’actualisation des structures et équipes de travail afin de tenir compte des évolutions d’organisation survenues depuis la signature de l’avenant N°4 (l’avenant 5 concernant spécifiquement l’intégration de la DIR2S dans le périmètre et n’ayant pas couvert les évolutions d’équipes pour les Directions Nationales).
L’intégration, dans le cadre de ces évolutions d’organisation, d’une nouvelle modalité de temps de travail avec la mise en place des services continus (Direction Technique – NEXUS – Hypervision Linky)
Des ajustements mineurs liés à des changements de dénomination ou une présentation de l’annexe visant à en simplifier la lecture. Un de ces ajustements concerne la dénomination d’un domaine de la DIR2S (évolution à l’été 2021) ; l’annexe complète concernant la DIR2S est intégrée dans le présent avenant afin de permettre de disposer d’une vision complète du périmètre. Pour ce qui concerne les évolutions de présentation de l’annexe, cela vise à regrouper plusieurs équipes sur une même ligne afin de simplifier la lecture et d’alléger le document ; chaque équipe reste identifiée.
Pour ce qui concerne la
mise en place du service continu au sein de la DT (NEXUS – Hypervision Linky), les modalités reprennent les éléments présentés lors du CSE du 28/01/2021 détaillant le cycle pour 1 poste en service continu (cycle en 1/1/1 sur 8 semaines) :
8 personnes
1 personne par quart
35h de travail hebdomadaire en moyenne
2 à 3 personnes en journée
La majorité des repos hebdomadaires tombent le dimanche
3 plages horaires pour les quarts du service continu
2 plages horaires discontinues en heures ouvrées (7h30-12h / 13h-16h30)
L’ensemble des équipes et leurs aménagements du temps de travail par Direction est annexé au présent avenant. S’agissant de la
Direction de la Formation et de la Professionnalisation, il est convenu qu’une mise à jour de l’annexe sera réalisée à l’occasion de la négociation d’un prochain avenant ATT. Cette négociation permettra d’une part d’actualiser l’organisation des départements ainsi que les modalités de temps de travail dans les équipes correspondantes. Dans l’attente, une transposition entre les anciennes structures (telles qu’elles apparaissent dans l’avenant N°4) et les nouvelles structures (telles qu’elles ressortent du dossier d’évolution d’organisation du CSE du 20/03/2020) n’apparaît pas pertinente car elle poserait des questions que seule une négociation spécifique permettra de traiter. Il est donc proposé, dans le cadre de cet avenant, de ne pas faire évoluer l’annexe pour la DFP par rapport à l’avenant N°4 (à l’exception de la suppression de la ligne correspondant au campus de Gennevilliers Enedis qui n’existe plus aujourd’hui).
Article 2 : Durée et mise en œuvre Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Il entrera en vigueur au lendemain de son dépôt et commencera à produire ses effets au démarrage du plus proche cycle à venir, suivant la date de signature du présent avenant
.
Article 3 : Suivi, révision et terme Le suivi de cet avenant sera effectué dans le cadre du suivi de l’accord local du 22 novembre 2012, tel que mentionné dans son chapitre III. Le présent avenant pourra être révisé dans des conditions identiques à celles de l’accord local du 22 novembre 2012, telles que prévues au chapitre VI. Article 4 : Dépôt et publicité Le présent avenant sera déposé, à l’initiative de la Direction des Ressources Humaines Transformation Sécurité (DRHTS) d’ENEDIS conformément aux dispositions des articles L.2231-6 et D.2231-2 du code du travail. Les formalités de publicité prévues aux articles L.2262-5, R.2262-1 et R.2262-2 du code du travail seront réalisées à l’initiative de la DRHTS d’ENEDIS. Fait à Paris La Défense, le 8 novembre 2021. Pour la DRHTS d’ENEDIS :
La Directrice de l’Unité Ressources de la DRHTS,
Pour les organisations syndicales représentatives : CFDT CFE-CGC CGT
ANNEXE
LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT PAR DIRECTION
DIRECTION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DIRECTION*
La Défense & hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h28 à 12h30 - 13h15 à 18h 48 h 45 min 45 min interruption de service * Dont Cabinet, DACIR, DDTDM…
DIRECTION STRATEGIE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
STRATEGIE
La Défense A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 42h 40 min 45 min interruption de service
DIRECTION DEVELOPPEMENT INNOVATION ET NUMERIQUE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
Fonctions Support
Pôle R&D et stratégie Innovation
Pôle Développement et innovation
Pôle mobilité électrique
Pôle Numérique
IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 47h 30 min 45 min interruption de service
COMMUNICATION ET RSE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
COMMUNICATION ET RSE
La Défense A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h02
2ème groupe
9h à 12h15 - 13h à 17h32
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 45h 45 min interruption de service
DIRECTION CLIENTS & TERRITOIRES
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
CLIENTS & TERRITOIRES
La Défense et hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT MAJOR DFAA
DIRECTION CONTROLLING
POLE ETUDES & APPUI
POLE TRESORERIE & MARCHES
La Défense A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
COMPTABILITE
La Défense A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h15 - 13h à 16h45
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h15 à 17h15
3ème groupe
9h à 12h45 - 13h30 à 17h45 47h 30 min 45 min interruption de service
DIRECTION DES ACHATS
ETAT MAJOR
POLE ACHATS APPRO. TERTIAIRE ET PRESTATIONS INTELLECTUELLES
POLE ACHATS MATERIELS ELECTRIQUES
POLE ACHATS INFORMATIQUE ET TELECOM
IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
DIRECTION FINANCES ACHATS ASSURANCES (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE ACHATS TRAVAUX :
ETAT MAJOR EXPERTISE APPUI OPERATIONNEL
IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h15 – 13h00 à 17h32 45h 10 min 45 min interruption de service
POLE ACHATS TRAVAUX :
PFA PARIS/LILLE
PFA BORDEAUX
PFA MONTPELLIER
PFA NANTES
PFA NANCY/LYON
Paris/ Lille Mérignac Montpellier Nantes Villers les Nancy Lyon A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h - 13h à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47 46h 25 min 1 h Interruption de service
DIRECTION RESSOURCES HUMAINES TRANSFORMATION SANTE SECURITE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DRHTS NATIONALE
La Défense et hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 47h 30 min 45 min interruption de service
UNITE RESSOURCES
La Défense et hors IDF A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h45
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h15
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 47h 30 min 45 min interruption de service
DRHTS DETACHES SYNDICAUX & SOCIAUX
La Défense et hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 47h 30 min 45 min interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT-MAJOR
MISSION PERFORMANCE APPUI
POLE DEVELOPPEMENT INTERNATIONAL
POLE EXPLOITATION SYSTEME ET CHAINES COMMUNICANTES
POLE FILIERE INDUSTRIELLE
POLE OPERATIONS ET PATRIMOINE
POLE PLANFICATION ETUDES PROJETS SMART GRIDS
La Défense A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE NEXUS
Hors équipe HYPERVISION
Nanterre Lyon A1 2 4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32
46h 25 min 45 min interruption de service
POLE NEXUS
HYPERVISION HORS SERVICE CONTINU
Lyon A1 2 4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47
46h 25 min 1 h interruption de service
DIRECTION TECHNIQUE (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
POLE NEXUS
HYPERVISION EN SERVICE CONTINU
Lyon A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi 7h30 à 12h00 – 13h à 16h30 40h 1h interruption de service Lyon Service continu Cycle en 1/1/1 35h en moyenne sur le cycle 8 semaines
Le quart d’heure de passation de consignes n’est pas intégré dans les horaires de quart et fait l’objet d’une compensation temps pour temps soit sous forme de repos, soit financière.
Service continu Non concerné Cf. renvoi ci-dessous
Temps de pause (service continu)
Le code du travail prévoit que dès que le temps de travail quotidien atteint 6 heures consécutives, le salarié bénéficie d’un temps de pause minimal de 20 minutes non fractionnables. Ainsi, au cours d’un quart excédant 6 heures, le salarié doit disposer de 20 minutes de repos.
DIRECTION TECHNIQUE (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
GTAR
La Défense A3 3 4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h59
2ème groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h29
3ème groupe
9h à 12h45 – 13h30 à 17h59
49h 55 min 45 min interruption de service
GCAP
La Défense A3 3 4 semaines
Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h59
2ème groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h29
3ème groupe
9h à 12h45 – 13h30 à 17h59
49h 55 min 45 min interruption de service
DIRECTION SYSTEMES D’INFORMATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT MAJOR
POLE CLIFFS
POLE COACH
POLE DONNEES
POLE PEGASE
Mission VISA
Nanterre A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 46h 15 min 45 min interruption de service
POLE CYBER
POLE NEXUS
POLE ICAM
POLE PRISME
Nanterre Lyon A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 46h 15 min 45 min interruption de service
DIRECTION SYSTEMES D’INFORMATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
AUDES
PRODUCTION A2
Lyon Bourges Nice Courbevoie A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
7h15 à 11h30 - 12h30 à 16h15
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 18h
3ème groupe
8h15 à 12h15 – 13h15 à 17h15 Amplitude élargie 53h 45 min 1 h Roulement
AUDES
PRODUCTION A1
Lyon Bourges Nice Courbevoie A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 13 à 17h02
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h30 à 17h32
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h30 à 18h 46h 15 min 1 h interruption de service
AUDES ACTIVITES AMONT A1
Nanterre Courbevoie Lyon A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h15 à 12h - 12h45 à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
8h45 à 12h30 - 13h15 à 17h17
4ème groupe
9h13 à 12h30 - 13h15 à 17h45 46h15 min 45 min interruption de service
PROGRAMME PERFORMANCE ET SIMPLIFICATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT MAJOR PPS
PROGRAMME LINKY
La Défense Nanterre A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
CEN
IDF et hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47 46h 25 min 1 h Interruption de service
SECRETARIAT GENERAL
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
ETAT MAJOR
POLE AFFAIRES JURIDIQUES (hors départements juridiques Est et Ouest)
POLE AFFAIRES PUBLIQUES
POLE AFFAIRES EUROPEENES
POLE ETHIQUE SURETE PATRIMOINE
POLE REGULATION
La Défense A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 12h45 à 16h32
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h à 17h02
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 46h 25 min 45 min interruption de service
POLE AFFAIRES JURIDIQUES :
Département juridique Est
Département juridique Ouest
Lyon Nantes Toulouse A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi 9h à 12h - 13h à 17h47 38h 55 min 1 h interruption de service
DIRECTION IMMOBILIERE
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
DIRECTION IMMOBILIERE
IDF et hors IDF A1 2 4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 16h47
2ème groupe
8h30 à 12h15 - 13h15 à 17h17
3ème groupe
9h à 12h30 - 13h30 à 17h47 46h 25 min 1 h interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
Fonctions Appui :
Etat-Major – Fonctions Appui – Projet Expertise Digital Pédagogique – CTA3S
La Défense A1 2
4 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h30 à 12h - 12h45 à 17h02
2ème groupe
9h à 12h30 - 13h15 à 17h32 43h 55 min 45 min Interruption de service
UO Formation : Campus La
Pérollière
Formateurs
(formation, conception, maintenance)
Lyon La Pérollière A2 5 8 semaines Du lundi au jeudi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h30
2ème groupe
8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi
1er groupe et 2ème groupe
8h à 12h30 - 13h30 à 15h 41h 1 h Interruption de service
Fonctions Appui :
Campus – Solutions
Numériques Data SI
Formation – Filière Formation
Lyon La Pérollière A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h
2ème groupe
8h30 à 12h30 - 13h30 à 17h30 45h 1 h Interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
UO Formation
Campus Sainte Tulle
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Sainte-Tulle A2 5 8 semaines Du lundi au jeudi
1er groupe
8h à 12h - 13h à 17h30
2ème groupe
8h à 12h15 - 13h15 à 17h30 Le vendredi
1er groupe et 2ème groupe
8h à 12h30 - 13h30 à 15h 41h 1 h Interruption de service
UO Formation
Campus Lille/Croix
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Lille/Croix A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi
1er groupe
7h45 à 11h45 - 12h45 à 16h45
2ème groupe
8h à 12h - 13h à 17h 42h30 1 h Interruption de service
UO Formation
Campus Nantes-Montluc
Formateurs
(formation, conception, maintenance, Campus)
Nantes Montluc A2 5 8 semaines Du lundi au jeudi 7h45 à 12h15 - 13h15 à 17h15 Le vendredi 7h45 à 12h15 - 13h15 à 14h45
40h 1 h Interruption de service
DIRECTION DE LA FORMATION ET DE LA PROFESSIONNALISATION (suite)
Libellé de l’équipe
Lieux de travail
Type d’ATT
Nombre de JRTT/cycle
Durée du cycle
Horaires de travail
Amplitude hebdomadaire
Durée et modalité de la pause méridienne
UO Formation
Campus Ottmarsheim
Formateurs
(Formation, conception, maintenance, Campus)
Ottmarsheim A2 5 8 semaines Du lundi au jeudi 7h30 à 12h - 13h à 17h Le vendredi 7h30 à 12h - 13h à 14h30 40h 1 h Interruption de service
UO Formation
Campus Saclay
Formateurs
(Formation, conception, maintenance, Campus)
Palaiseau A2 5 8 semaines Du lundi au vendredi 8h à 12h - 13h à 17h 40h 1 h Interruption de service
