AVENANT N° 10 À L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
DE LA DIRECTION RÉGIONALE LORRAINE
ARTICLE 1 – OBJET DE L’AVENANT
Le présent avenant a pour objectif d’adapter la mise en œuvre du projet « Améliorer la performance des raccordements clients et de nos programmes travaux » au sein du Domaine Ingénierie/Raccordement. Cet avenant formalise ainsi les horaires des équipes de la Cellule Prestataires Lorraine, de la Cellule d’Accompagnement et Pilotage et de l’AREMA nouvellement créées dans le cadre de ce projet. Cet avenant porte également sur la modification d’horaires des équipes Ingénierie des sites de Bar-Le-Duc, Nancy, Sarreguemines et Thionville dont il redéfinit les horaires de travail, sous réserve des dispositions prévues par l’accord national relatif au temps de travail.
ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION
Cet avenant s’applique aux équipes ci-dessous :
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Amplitude hebdomadaire et quotidienne de fonctionnement de l’équipe
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Ingénierie
Site Bar-le-Duc A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure Groupes horaires : De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Nancy A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure Groupes horaires : De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Sarreguemines A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure Groupes horaires : De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Thionville A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure Groupes horaires : De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Cellule Prestataires Lorraine
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure 15minutes
De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h00
Cellule Accompagnement et Pilotage
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure
De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
Raccordement
AREMA A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 8 heures par jour, du lundi au vendredi, soit 40 heures par semaine 1 heure De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
Pour plus de clarté, il est convenu qu’un récapitulatif des horaires pour l’ensemble de l’Unité est annexé au présent avenant (Annexe 1).
ARTICLE 3 – DISPOSITIONS FINALES
3.1 Entrée en vigueur et durée l’avenant Le présent avenant entrera en vigueur à compter du lendemain de son dépôt. Il est conclu pour une durée indéterminée. 3.2 Dénonciation Le présent avenant pourra faire l’objet d’une dénonciation dans les conditions prévues par l’article L2261-9 du Code du travail. 3.3 Révision Le présent avenant peut-être révisé dans les conditions identiques à celles de l’accord initial telles que prévues dans son article 9.
3.4 Dépôt et publicité Les formalités de dépôt et de publicité seront effectuées à la diligence de la Direction Régionale Lorraine selon les modalités prévues par les dispositions du Code du travail. Fait à Villers-lès-Nancy, le 14 février 2020 Pour la Direction Régionale Lorraine:
Directeur de la Direction Régionale Lorraine
Pour les organisations syndicales :
CGT CFDT CFE-CGC
ANNEXE 1 : Récapitulatif des horaires en vigueur dans l’Unité
Cellule maintenance
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Cellule maintenance
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
Agence Régionale d’Exploitation
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
A R E X
Services continus Cycle de 16 semaines 32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes
06-14h / 14h-22h / 22h-06h AREX en horaire de journée De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
A R E X
Hors Services Continus
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
Agence Interventions Meurthe-et-Moselle
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
AI 54
Site Heillecourt Nord A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 54
Site Heillecourt Sud A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 54
Site Lunéville A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 54
Site Pont-à-Mousson A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 54
Fonctions centrales A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
Agence Interventions Meuse
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
AI 55
Site Bar-le-Duc A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
AI 55
Site Commercy A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
AI 55
Site Joeuf A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 55
Site Réhon A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 55
Site Verdun A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
AI 55
Fonctions centrales A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle
1 heure 30 minutes De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Agence Interventions Moselle
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
AI 57
Site Boulay A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Site Forbach A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Site Morhange A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Site Sarrebourg A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Site Sarreguemines A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Site Thionville A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
AI 57
Fonctions centrales
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
Agence Interventions Vosges
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
AI 88
Site Epinal A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 88
Site Gérardmer A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 88
Site Remiremont A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 88
Site Saint-Dié A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 88
Site Vittel A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
AI 88
Fonctions centrales A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes
De 7h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00
Travaux Sous Tension HTA
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
TST HTA
Site Belleville s/ Meuse A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
TST HTA
Site Dieuze A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
TST HTA
Site Epinal A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
TST HTA
Site Heillecourt A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
TST HTA
Site Thionville A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
Agence de Conduite Réseaux
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
A C R
Services continus Cycle de 8 semaines 32 heures en moyenne payées 35 heures et forfaitisation de la passation des consignes
06-13h / 13h-20h / 20h-06h ACR en horaire de journée De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
A C R
Services discontinus
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
Agence Interventions Spécialisées
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
A I S
Site Epinal A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
A I S
Site Heillecourt A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
A I S
Site Thionville A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h30 à 11h45 et de 13h00 à 16h45
A I S
Techniciens comptage A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44
BERE / MOAD HTA
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
BERE/MOAD HTA A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15
Bureau Régional Ingénierie Postes Sources
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
B R I P S
Site Chalon s/ Saône A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14
B R I P S
Site Heillecourt A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14
B R I P S
Site Montbéliard A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14
B R I P S
Site Reims A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14
Cartographie
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Cartographie
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure
De 7h45 à 11h45 et de 12h45 à 16h45
Cellule Prestataires Lorraine
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Cellule Prestataires Lorraine
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes
De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h00
Cellule d’Accompagnement et Pilotage
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Cellule Accompagnement et Pilotage
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure
De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
Ingénierie
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Ingénierie
Site Bar-le-Duc A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Epinal
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15
Ingénierie
Site Nancy
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Saint-Dié
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15
Ingénierie
Site Sarrebourg
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h15
Ingénierie
Site Sarreguemines
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Thionville
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h30 ou De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00
Ingénierie
Site Verdun
A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 30 minutes De 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30
Raccordement
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Raccordement
A R E A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Semaines alternées : S1 : De 7h55 à 11h30 et de 12h30 à 16h55 S2 : De 8h15 à 12h45 et de 13h45 à 17h15
Raccordement
MOAR Branchements
A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes Groupes horaires: De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h59 ou De 7h45 à 12h00 et de 13h15 à 17h14 ou De 7h30 à 11h30 et de 12h45 à 16h59
Raccordement
AREMA A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure De 7h45 à 12h00 et de 13h00 à 16h45
Acheminement
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Acheminement A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h14 ou De 8h00 à 13h00 et de 14h00 à 17h14
Agence Marché d’Affaires
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
A M A A3 sur un cycle de 8 semaines, soit 6 JRTT/cycle 1 heure De 7h30 à 12h00 et de 13h00 à 16h44
Agence Accès au Réseau de Distribution
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
A R D A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure Groupes horaires: De 8h00 à 12h00 et de 13h00 à 17h00 ou De 8h30 à 12h00 et de 13h00 à 17h30
Linky
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Linky A1 sur un cycle de 2 semaines, soit 1 JRTT/cycle 1 heure 28 minutes De 7h30 à 11h45 et de 13h13 à 16h45
Etat-major
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
Etat-major
Fonctions supports A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45
Etat-major
Détachés syndicaux A2 sur un cycle de 8 semaines, soit 5 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 7h30 à 12h00 et de 13h15 à 16h45
Territorialité
Equipe
Caractéristiques de l’ATT
Durée de pause méridienne
Horaires de travail
TerritorialitéMoselleMeurthe et MoselleMeuseVosges
A1 sur un cycle de 2 semaines, soit 1 JRTT/cycle 1 heure 15 minutes De 8h00 à 12h00 et de 13h15 à 17h02
