Accord d'entreprise ENEDIS

AVENANT N°8 A L'ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL DE LA DIRECTION REGIONALE ILE DE FRANCE EST

Application de l'accord
Début : 02/09/2023
Fin : 01/01/2999

4 accords de la société ENEDIS

Le 12/07/2023











AVENANT N° 8

A L’ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION REGIONALE ILE-DE-FRANCE EST

Entre la Société ENEDIS 3 place Arthur Chaussy 77000 MELUN, Siret 444608442, représentée par M.

ET

Les organisations syndicales suivantes :

CGT représentée par M.

CFDT représentée par M.

CFE-CGC représentée par M.


PRÉAMBULE


Le 28 Novembre 2012, la Direction Régionale d’ERDF Ile-de-France Est a signé avec les organisations syndicales CFDT et CGT, un accord d’établissement portant sur le temps de travail, désigné ci-après « Accord Local », qui a ensuite été ratifié par les organisations syndicales FO et CFE-CGC.
Cet accord d’établissement s’inscrivait pleinement dans l’accord national du 12 Décembre 2011.
A l’issue de cet accord, plusieurs réunions du comité de suivi de l’accord se sont tenues. Par ailleurs, sept avenants ont été signés :
  • le 1er avenant - signé le 15 février 2013, CGT – CFDT (à l’unanimité des OSR)
  • le 2ème avenant - signé le 19 novembre 2013, CGT-CFDT (à l’unanimité des OSR)
  • le 3ème avenant - signé le 13 juin 2014, CGT – CFDT – CFE-CGC – FO (à l’unanimité des OSR)
  • le 4ème avenant - signé le 16 novembre 2016, CGT – CFDT – CFE-CGC – FO (à l’unanimité des OSR)
  • le 5ème avenant - signé le 21 décembre 2018, CGT – CFDT – CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)
  • le 6ème avenant - signé le 4 juillet 2019, CGT – CFDT – CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)
  • le 7ème avenant – signé le 12 aout 2022 par la CGT – la CFDT e la CFE-CGC (à l’unanimité des OSR)
Compte tenu des enjeux métiers et de performance de la DR IDF EST pour les années à venir, il est essentiel de mettre en place une organisation du temps de travail répondant au mieux aux spécificités des missions et activités des différentes équipes existantes.
C’est la raison pour laquelle, les parties entendent réviser l’avenant n°7 afin d’apporter d’une part plus lisibilité et d’harmoniser d’autre part les aménagements du temps de travail au sein de la Direction Régionale IDF EST.

Article 1 - Objet de l’avenant

Le présent avenant a pour objet de :
  • Mettre à jour les dénominations des équipes existantes au sein des différents Domaines de Métier,
  • Intégrer les équipes nouvellement créées et supprimer les équipes qui ont disparues,
  • Mettre à jour la liste des emplois éligibles à l’AIA en intégrant les modifications intervenues avec le dernier Répertoire National des Métiers.

Article 2 – Périmètre d’application de l’avenant

L’accord d’établissement du 28 novembre 2012 ainsi que tous ses avenants s’appliquent aux salariés statutaires de la Direction régionale Ile-de-France Est d’Enedis, à temps plein ou à temps partiel.

Article 3 – Modification de l’Annexe 1 de l’accord local du 28 novembre 2012

Le présent avenant modifie les libellés des équipes identifiées afin qu’elles correspondent avec l’organisation actuelle existante au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est.
Les modifications sont les suivantes :

Domaine INTERVENTIONS :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

INTERVENTIONS Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

Sans astreinte

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)


AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

INTERVENTIONS

Essonne, Brie et Gâtinais

avec astreinte

AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS

Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE TST-ASI

Équipes Projet, Encadrement, Maintenance et Elagage)

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

INTERVENTIONS

Essonne, Brie et Gâtinais

sans astreinte

TST (équipes Projet et Encadrement)

AGENCE TST-ASI

Equipes TST

A3 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 4 semaines - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service)

7 h 45 – 12 h / 13 h 15 – 17 h 14

AGENCE TST-ASI

Equipe PNT

A3 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h - 12h / 13h - 17h14

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Hors programmateurs délocalisés

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h-12h / 13h – 17h

8h - 11h45 / 12h45 - 17h

Modification des horaires pour les mettre en conformité avec les horaires mentionnés dans les outils.

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Programmateurs en BI 1ère COURONNE

Agences Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

7h45 - 12h15 / 13h15 - 16h45


AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Programmateurs en BI 2ème COURONNE

Agences Essonne, Brie et Gâtinais

A2 – pause méridienne d’1h15 (rupture de service)

– cycle de 8 semaines 8h - 12h / 13h15 - 17h15

ASGARD SED en

amplitude élargie

A2 – amplitude de 62h30 - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie)

Horaires par roulement :
8h – 12h30 / 13h30 – 17h (25 j)
12h – 13h / 14h – 21h (10 j)

ASGARD SED hors amplitude élargie et en service discontinu

A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service)

Horaires : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h

ASGARD DT –DICT en

amplitude élargie

A2 – amplitude de 55 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie)

Horaires par roulement :
10h – 13h / 14h – 19h (10 j)
7h30 – 12h30/ 13h30 – 16h30 (25 j)

ASGARD hors amplitude élargie et en service discontinu

A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service)

Horaires : 7h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

Domaine RACCORDEMENT INGENIERIE :

DENOMINATION EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

ACCUEIL RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 45 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en continu)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 13h - 17h
B : 8h - 13h / 14h - 17h



Avant MOAR.

Regroupement de ENCADREMENT ACCUEIL, ACCUEIL PRO, ACCUEIL BB1, ACCUEIL BB2, ACCUEIL NLG1, ACCUEIL NLG 2


ETUDE ET TRAVAUX RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 40 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en discontinu)

horaires : 8h - 12h / 13h - 17h

Avant ARE et MOAR. Regroupement de Encadrement (travaux), TRAVAUX BB, TRAVAUX NLG, ETUDE NLG, ETUDE BB, ENCADREMENT ETUDES ET TRAVAUX

AREMA BT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

Avant RACCORDEMENT AREMA

APPUI ET EXPERTISE

ENCADREMENT

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Avant INGENIERIE NORD ET CELLULE APPUI + MOAD SUD (BE site Melun et Groupe hypervision et Correspondants projets)

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

MOAR HDP

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Avant MOAD NORD (BE site NLG + cellule Gestion Patrimoine et Correspondants projets)

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

PIC-PAL

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Regroupement de MOAD NORD et MOAD SUD

(HT PORTEFEUILLE PIC PAL)

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

MOAR NORD

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Avant INGENIERIE NORD + CELLULE APPUI

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

MOAD BT

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD NORD (BE site NLG + cellule Gestion Patrimoine et Correspondants projets) et MOAD SUD (BE site Melun et Groupe hypervision et Correspondants projets)

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

MOAR SUD

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Avant INGENIERIE SUD

Modification du cycle pour passer de 5 semaines à 8 semaines

Domaine PATRIMOINE INFRASTRUCTURES :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

ENCADREMENT PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

Equipe qui auparavant était dans « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »

ACR

ENCADREMENT, EXPERTISE

PREPARATEURS

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »

ACR SERVICES CONTINUS

En

Service Continu - Cycle de 8 semaines Roulement

Conduite : 6 h -13 h / 13 h – 21 h / 21 h – 6 h
horaires bureau : 8 h – 12 h / 13 h – 17 h - avec pause méridienne 1 h - équipe à 32 h

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite

avec astreinte)

A2 - amplitude > 60 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)
13 h – 20 h (5 j astreinte)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (10 j bureau et 7 j bureau matin et conduite après-midi)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 1 j)

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite hors astreinte)

A2 - amplitude > 57 h 30 mn - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (bureau matin et conduite après-midi - 12 j)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 11 j)

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Encadrement et Experts

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES


avec astreinte télécom

A2- amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne d’1h (rupture de service)

Jour de prise d’astreinte : le jeudi
2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h0/ 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Pôle Programmation

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES


Pôle Télécom

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Alfortville (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Noisy-le-Sec (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Melun / Savigny-le-Temple (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES (Bases opérationnelles) => équipes communes alors que les salariés sont rattachés à 3 bases opérationnelles distinctes.

Ajout de Savigny-le-Temple en vue de la fermeture du site de Melun

AMEPS 1ère couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

AMEPS 1ère couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

AMEPS 2ème couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

Modification de la durée de la pause méridienne (avant 1H15)

AMEPS 2ème couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

Modification de la durée de la pause méridienne (avant 1H15)

BERE

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

7h30 - 12h / 13h - 16h30
8h - 12h / 13h - 17h

8h30 - 12h / 13h - 17h30

Suppression de BERE situation transitoire sur La Défense

BERE

Situation transitoire à Courcouronnes

A2 – pause méridienne de 45 min (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h15-12h / 12h45-17h

BRIPS

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1 h

7 h 30 – 12 h / 13 h – 16 h 30

CAD

EQUIPE HYPERVISION

ET ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »

CAD SERVICES CONTINUS

EQUIPE COORDONNATEURS ET RESPONSABLES TECHNIQUES

En

Service Continu - Cycle de 9 semaines

Roulement : 7 h – 14 h / 14 h – 22 h / 22 h – 7 h
horaires bureau : 8 h – 12 h 30 / 13 h 30 – 17 h - avec pause méridienne 1 h

Modification de libellé de l’équipe

CAD - SERVICES DISCONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 1

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h

A : 8h - 12h / 13h - 17h
B : 8h - 13h / 14h - 17h
Travail du samedi horaires : 8h - 12 / 13h - 16h sur la base du volontariat

Ajout Opérateurs 1 et 2 pour faire correspondre avec l’intitulé des FSDUM

CAD - SERVICES CONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 2

En

Service Continu - Cycle de 37 semaines

horaire roulement de quart : 7h -14h / 14h - 22h / 22h - 7h
horaires bureau : 8h - 16h57 - avec pause méridienne 1h avec chevauchement
J1 pause méridienne de 12h à 13h
J2 pause méridienne de 13h à 14h
et les journées continues suivantes
Q : 7h - 15h, I : 9h - 17h et E : 14h01 - 22h01

Ajout Opérateurs 1 et 2 pour faire correspondre avec l’intitulé des FSDUM

CAD - SERVICES DISCONTINUS

RESPONSABLES D’EQUIPE

A2 - amplitude supérieure à 60 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h

A : 7h - 12h / 13h - 16h
B : 11h - 13h / 14h - 20h

Modification de libellé de l’équipe

CARTOGRAPHIE

ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « TERTIAIRE Patrimoine Infrastructures »

CARTOGRAPHIE

1ERE COURONNE

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

Cartographie Noisy le Grand

CARTOGRAPHIE

2EME COURONNE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 12h45 - 16h15
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h45

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h15

Cartographie Melun

Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

MOAD RESEAU

EQUIPE MOAD HTA

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément

Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

MOAD RESEAU

EQUIPE SCORE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément

Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

MOAD RESEAU

EQUIPE AREMA HTA

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ACCUEIL RACCORDEMENT Marché d’affaires » afin de l’identifier plus aisément

PATRIMOINE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Création de l’équipe qui auparavant était dans le « ETUDES ET TRAVAUX Nord » afin de l’identifier plus aisément

Modification du nombre de semaines dans le cycle en passant de 5 semaines à 8 semaines

Domaine RELATIONS CLIENTS :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

ENCADREMENT SRC

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

Création de l’équipe car FSDUM existant mais non répertorié dans l’ATT

APPUI ET EXPERTISE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
2 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

Création de l’équipe car FSDUM rattaché avec marché de masse accueil distributeur

ECOUTE CLIENTS

1ère COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
4 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h
B) 8h-13h / 14h-17h
C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

ECOUTE CLIENTS Croissy (rattaché avec Marche de masse)

ECOUTE CLIENTS

2ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :
8h - 12h / 12h45 - 16h45
8h-12h45 / 13h30-16h45
8h15-12h45 / 13h30-17h

8h30-12h45 / 13h30-17h15

ECOUTE CLIENT Melun

MARCHE D’AFFAIRES

GUICHET ACM

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :
8h - 12h / 12h45 - 16h45
8h-12h45 / 13h30-16h45
8h15-12h45 / 13h30-17h

8h30-12h45 / 13h30-17h15

MARCHE DE MASSE

(Ex Acheminement)

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
4 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h
B) 8h-13h / 14h-17h
C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

MARCHE DE MASSE

ACCUEIL DISTRIBUTEUR

2ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
2 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

Domaine ETAT MAJOR :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

ETAT MAJOR

Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32
C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

FONCTIONS APPUI et ETATS MAJORS

(Direction, RH, COM, Contrôle Gestion, PMM, Prévention, BAG, Assistantes et Appuis des Services)

DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47


Domaine TERRITORIALITE :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AVANT DANS ATT 7

TERRITORIALITE

A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn

horaires : 8h30 - 17h02




Article 4 – Mise à jour des emplois éligibles à l’AIA et mise en conformité des libellés d’emplois avec le Référentiel National des Métiers


Depuis 2012, la liste initiale des emplois éligibles à l’AIA a été complétée des nouveaux emplois éligibles au fur et à mesure des avenants temps de travail négociés au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est.
Les parties à la négociation décident d’ajouter l’emploi de Chargé de Branchement senior (Plage G 7/9) à la liste des emplois éligibles à l’AIA ainsi qu’élargir le périmètre d’éligibilité de l’emploi Gestionnaire Technico Administratif au domaine « Interventions ».
Par ailleurs, les libellés des emplois éligibles à l’AIA correspondent à ce qui est prévu dans le Référentiel National des Métiers (RNM). C’est pourquoi, il s’est avéré nécessaire de mettre en conformité la liste des emplois éligibles à l’AIA au sein de la Direction Régionale Ile-de-France Est avec la dernière version du RNM.

Cette mise en conformité a créé trois types de situations :
  • Certains libellés d’emplois des anciens avenants n’existent plus au RNM mais il y a encore, dans la DR IDF Est, des salariés dont les emplois portent ces libellés : le libellé restera dans l’avenant (en italique) mais un libellé conforme au RNM sera également présent afin de permettre aux nouveaux arrivants dans l’emploi de bénéficier de l’AIA ;
Certains libellés d’emploi RNM ont été modifiés et intégrés à la liste :

  • Appui(plage G 7/9)=> remplacé par Appui métier
  • Appui métier(plage E 10/12) => remplacé par Appui métier référent
  • Appui métier senior(plage D 11/13) => remplacé par Attache métier
  • Appui senior(plage F 9/11) => remplacé par Appui métier Senior

  • Certains libellés d’emplois des anciens avenants n’existent plus au RNM et il n’y a plus de salariés dans les effectifs dont les emplois portent ces libellés : la recherche a été faite afin de trouver les libellés d’aujourd’hui qui les remplacent et ces emplois ont été ajoutés à la liste 
Suppression des emplois suivants :
  • Expert Clients Fournisseurs (plage F 9/11)
  • Chargé d'expertise senior (plage D 11/13)

  • Les libellés listés éligibles dans les anciens avenants et qui font toujours partie du RNM restent tels quels dans la liste.

Le présent avenant modifie la liste des emplois éligibles à l’AIA pour le mettre conformité avec le dernier RNM, cf. Annexe 2.

Article 5 – Dispositions finales

Le présent avenant vient compléter les dispositions de l’accord local de la Direction Régionale Ile-de-France Est du 28 novembre 2012.
Les dispositions du présent avenant se substituent de plein droit aux dispositions des avenants précédents.

5.1. Durée et entrée en vigueur

Le présent avenant est conclu pour une durée indéterminée. Il entrera en vigueur au lendemain du jour de son dépôt auprès des autorités compétentes, conformément à l’article L. 2261-1 du Code du travail.
Afin de faciliter son déploiement les parties conviennent que les aménagements prévus dans le présent avenant seront applicables à la fin du cycle suivant son entrée en vigueur.

5.2. Révision et dénonciation

Les évolutions des organisations pourront rendre nécessaire la révision du présent avenant.
A la demande d’une ou plusieurs organisations syndicales signataires ou de la Direction, il peut être convenu d’ouvrir une négociation de révision du présent avenant dans les conditions prévues par les dispositions des articles L. 2261-7-1 et suivants du Code du travail.
Par ailleurs, en cas de dénonciation de l’accord local du 28 novembre 2012, le présent avenant et annexes cessent de produire leurs effets.

5.3. Notification, dépôt et publicité

Le présent avenant, une fois signé, sera notifié à l’ensemble des organisations syndicales représentatives conformément aux dispositions de l’article L. 2231-5 du Code du travail.
Il sera publié dans la base de données prévue à l’article L. 2231-5-1 du Code du travail et donnera lieu à dépôt dans les conditions prévues aux articles L. 2231-6 et D.2231-2 du Code du travail. 

Fait à Noisy le Grand, le 12/07/2023
En 6 exemplaires originaux, dont un est remis à chaque partie.
Pour la Direction Régionale IDF EST Enedis

M.
Directeur Régional

Pour les organisations syndicales De la Direction Régionale IDF EST
CGT
CFDT





M. Délégué Syndical
M. Délégué Syndical
CFE-CGC




M. Délégué Syndical

ANNEXE 1

Lien entre l’organisation actuelle et la dénomination des équipes ATT
Le tableau ci-dessous reprend les éléments figurant dans l’accord relatif au temps de travail de la DR IDF Est et ses différents avenants. Il a pour seul objectif d’en faciliter la lecture.

Domaine INTERVENTIONS :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS OURCQ

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS BOUCLES DE LA MARNE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

semaine d'astreinte : 9 h 15 – 12 h 15 / 13 h 15 – 18 h 15
jour de prise d’astreinte : jeudi

semaines hors astreinte : 7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS VAL DE SEINE

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1h (rupture de service) - cycle 8 semaines

7 h 45 – 12 h 15 / 13 h 15 – 16 h 45

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

AGENCE INTERVENTIONS ESSONNE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

AGENCE INTERVENTIONS DE LA BRIE

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

jour de prise d’astreinte : jeudi

AGENCE INTERVENTIONS DU GATINAIS

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

AGENCE TST-ASI

Équipes Projet, Encadrement, Maintenance et Elagage

A2 - amplitude inférieure à 50 h - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service) - cycle 8 semaines

8 h – 12 h / 13 h 15 – 17 h 15

AGENCE TST-ASI

Equipes TST

A3 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 4 semaines - pause méridienne d'1 h 15 (rupture de service)

7 h 45 – 12 h / 13 h 15 – 17 h 14

AGENCE TST-ASI

Equipe PNT

A3 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h - 12h / 13h - 17h14

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Hors programmateurs délocalisés

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h-12h / 13h – 17h

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Programmateurs en BI 1ère couronne

Agences Ourcq, Boucle de la Marne et Val de Seine

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

7h45 - 12h15 / 13h15 - 16h45

AGENCE INTERVENTIONS PILOTAGE

Programmateurs en BI 2ème couronne

Agences Essonne, Brie et Gâtinais

A2 – pause méridienne d’1h15 (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h - 12h / 13h15 - 17h15

ASGARD SED en amplitude élargie

A2 – amplitude de 62h30 - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie)

Horaires par roulement :
8h – 12h30 / 13h30 – 17h (25 j)

12h – 13h / 14h – 21h (10 j)

ASGARD SED hors amplitude élargie et en service discontinu

A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service)

Horaires : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h

ASGARD DT –DICT en amplitude élargie

A2 – amplitude de 55 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (avec chevauchement en partie)

Horaires par roulement :
10h – 13h / 14h – 19h (10 j)
7h30 – 12h30/ 13h30 – 16h30 (25 j)

ASGARD hors amplitude élargie et en service discontinu

A2 – amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines – pause méridienne d’1h (rupture de service)

Horaires : 7h30 – 12h30 / 13h30 – 16h30

Domaine RACCORDEMENT INGENIERIE :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ACCUEIL RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 45 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en continu)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 13h - 17h

B : 8h - 13h / 14h - 17h

ETUDE ET TRAVAUX RACCORDEMENT DE MASSE

A2 - amplitude 40 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (en discontinu)

horaires : 8h - 12h / 13h - 17h

AREMA BT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02


APPUI ET EXPERTISE

ENCADREMENT

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAR HDP

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

PIC-PAL

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAR NORD

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD BT

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAR SUD

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Domaine PATRIMOINE INFRASTRUCTURES :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ENCADREMENT PATRIMOINE ET INFRASTRUCTURES

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

ACR

ENCADREMENT, EXPERTISE

PREPARATEURS

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

ACR SERVICES CONTINUS

En

Service Continu - Cycle de 8 semaines Roulement

Conduite : 6 h -13 h / 13 h – 21 h / 21 h – 6 h
horaires bureau : 8 h – 12 h / 13 h – 17 h - avec pause méridienne 1 h - équipe à 32 h

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite

avec astreinte)

A2 - amplitude > 60 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)
13 h – 20 h (5 j astreinte)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (10 j bureau et 7 j bureau matin et conduite après-midi)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 1 j)

ACR SERVICES DISCONTINUS

(Techniciens de conduite hors astreinte)

A2 - amplitude > 57 h 30 mn - cycle de 8 semaines - pause méridienne de 45 mn - horaires par roulement :

6 h – 13 h (matin - 12 j)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 17 h 30 (bureau matin et conduite après-midi - 12 j)
7 h 45 – 12 h / 12 h 45 – 16 h 30 (bureau - 11 j)

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Encadrement et Experts

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES


avec astreinte télécom

A2- amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne d’1h (rupture de service)

Jour de prise d’astreinte : le jeudi
2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h0/ 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Pôle Programmation

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32

B : 8h - 12h / 13h - 16h47

INTERVENTIONS SPECIALISEES


Pôle Télécom

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Alfortville (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Noisy-le-Sec (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

INTERVENTIONS SPECIALISEES

Equipe Melun / Savigny-le-Temple (OMT et comptage)

Sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

2 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

travail du samedi : sur volontariat

AMEPS 1ère couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

AMEPS 1ère couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

AMEPS 2ème couronne

avec astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

jour de prise d’astreinte : le jeudi

AMEPS 2ème couronne

sans astreinte

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1h

7h45 - 12h / 13h - 16h45

BERE

A2 – pause méridienne d’1h (rupture de service) – cycle de 8 semaines

7h30 - 12h / 13h - 16h30
8h - 12h / 13h - 17h

8h30 - 12h / 13h - 17h30

BERE

Situation transitoire à Courcouronnes

A2 – pause méridienne de 45 min (rupture de service) – cycle de 8 semaines

8h15-12h / 12h45-17h

BRIPS

A2 - amplitude inférieure à 50 h - cycle de 8 semaines - pause méridienne d'1 h

7h30 – 12h / 13h – 16h30

CAD

EQUIPE HYPERVISION

ET ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h17

CAD SERVICES CONTINUS

EQUIPE COORDONNATEURS ET RESPONSABLES TECHNIQUES

En

Service Continu - Cycle de 9 semaines

Roulement : 7h – 14h / 14h – 22h / 22h – 7h
horaires bureau : 8h – 12h30 / 13h30 – 17h - avec pause méridienne 1h

CAD - SERVICES DISCONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 1

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h

A : 8h - 12h / 13h - 17h
B : 8h - 13h / 14h - 17h
Travail du samedi horaires : 8h - 12 / 13h - 16h sur la base du volontariat

CAD - SERVICES CONTINUS

EQUIPE OPERATEURS 2

En

Service Continu - Cycle de 37 semaines

Horaires roulement de quart : 7h -14h / 14h - 22h / 22h - 7h
Horaires bureau : 8h - 16h57 - avec pause méridienne 1h avec chevauchement
J1 pause méridienne de 12h à 13h
J2 pause méridienne de 13h à 14h
et les journées continues suivantes
Q : 7h - 15h, I : 9h - 17h et E : 14h01 - 22h01

CAD - SERVICES DISCONTINUS

RESPONSABLES D’EQUIPE

A2 - amplitude supérieure à 60 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h

A : 7h - 12h / 13h - 16h
B : 11h - 13h / 14h - 20h

CARTOGRAPHIE

ENCADREMENT

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47
C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

CARTOGRAPHIE

1ERE COURONNE

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 13h - 16h32
B : 8h - 12h / 13h - 16h47

C : 8h15 - 12h / 13h - 17h02

CARTOGRAPHIE

2EME COURONNE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 12h45 - 16h15
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h45

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h15


MOAD RESEAU

EQUIPE MOAD HTA

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD RESEAU

EQUIPE SCORE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h

C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

MOAD RESEAU

EQUIPE AREMA HTA

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (avec chevauchement en partie)

2 groupes horaires :
A : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

B : 8h30 - 12h30 / 13h15 - 17h02

PATRIMOINE

A2 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 8 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h30 - 12h / 13h - 16h30
B : 8h - 12h / 13h - 17h
C : 8h30 - 12h / 13h - 17h30

Domaine RELATIONS CLIENTS :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ENCADREMENT SRC

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32

C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

APPUI ET EXPERTISE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
2 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

ECOUTE CLIENTS

1ère COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
4 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h
B) 8h-13h / 14h-17h
C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

ECOUTE CLIENTS

2ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :
8h - 12h / 12h45 - 16h45
8h-12h45 / 13h30-16h45
8h15-12h45 / 13h30-17h

8h30-12h45 / 13h30-17h15

MARCHE D’AFFAIRES

GUICHET ACM

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 45 min (en continu) – cycle de 8 semaines

4 groupes horaires :
8h - 12h / 12h45 - 16h45
8h-12h45 / 13h30-16h45
8h15-12h45 / 13h30-17h
8h30-12h45 / 13h30-17h15

MARCHE DE MASSE

(Ex Acheminement)

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
4 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h
B) 8h-13h / 14h-17h
C) 8h15-13h / 14h-17h15

D) 8h30-13h / 14h-17h30

MARCHE DE MASSE

ACCUEIL DISTRIBUTEUR

2ème COURONNE

A2 – amplitude inférieure à 50h – pause méridienne 1h

(en continu) – cycle de 8 semaines
2 groupes horaires :
A) 8h-12h / 13h-17h

B) 8h-13h / 14h-17h

Domaine ETAT MAJOR :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ETAT MAJOR

Appui et expertise, AQHSE, Communication, Direction, Gestion, SFGL, Ressources Humaines, Cellule politique industrielle, Hypervision stratégique

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 45 mn (rupture de service)

3 groupes horaires :
A : 7h45 - 12h / 12h45 - 16h17
B : 8h - 12h / 12h45 - 16h32
C : 8h30 - 12h / 12h45 - 17h02

DETACHES SYNDICAUX / SOCIAUX

A1 - amplitude inférieure à 50 h (cycle 4 semaines) pause méridienne 1 h (rupture de service)

horaires : 8h - 12h / 13h - 16h47


Domaine TERRITORIALITE :

DENOMINATION

EQUIPE ATT

AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

TERRITORIALITE

A1 - amplitude 38 h 55 mn (cycle 4 semaines soit 2 JRTT / cycle) pause méridienne 45 mn

horaires : 8h30 - 17h02


ANNEXE 2

Rappel des emplois éligibles à l’Aménagement Individuel Annualisé

La liste ci-dessous des emplois éligibles à l’AIA a été mise en conformité avec le RNM et classé par ordre alphabétique

Emploi éligible à l'AIA

Plage M3E

Périmètre d'éligibilité

(si différent de toute la DR IDF Est)

Accompagnateur-Formateur

plage D 11/13
 
 

Adjoint Chef d’Agence

plage D 11/13
 
 
Agent technique concession
plage G 7/9
TERRITOIRES
 
Agent technique concession senior
plage F 9/11
TERRITOIRES
 

Agent technique études

plage G 7/9
BERE
 

Agent technique expert études

plage F 9/11
BERE
 
Animateurs Prévention Sécurité
plage F 9/11
 
Appui
plage G 7/9
 
Appui Clients Fournisseurs
plage F 9/11
 

Appui métier

plage G 7/9
 
Appui métier
plage E 10/12
 

Appui métier Postes Sources

plage E 10/12
 

Appui métier référent

plage E 10/12
 

Appui métier senior

plage F 9/11
 
Appui métier senior
plage D 11/13
 

Appui santé sécurité

plage F 9/11
 
Appui senior
plage F 9/11
 

Emploi éligible à l'AIA

Plage M3E

Périmètre d'éligibilité

(si différent de toute la DR IDF Est)

 
Appui technique senior
plage F 9/11
 
 

Assistant

plage G 7/9
 
 

Assistant communication

plage F 9/11
 

Attaché métier

plage D 11/13
 
 

Chargé de communication

plage D 11/13
 

Chargé de conception référent

plage E 10/12
 

Chargé de conception senior

plage F 9/11
 

Chargé de conseil RH

plage F 9/11
 

Chargé de projet

plage D 11/13
 

Chargé de projets

plage G 7/9
 

Chargé de projets référent

plage E 10/12
 
 

Chargé de projets senior

plage F 9/11
 

Chargé de projets brcht senior

plage G 7/9
 
 
Chargé d'expertise
plage E 10/12
 
 

Chargé études

plage G 7/9
sauf équipe AREMA (AART)

Chargé études senior

plage F 9/11
 

Chef de Pôle

plage D 11/13
 

Correspondant réconciliation Linky

plage F 9/11
 

Détachés Syndicaux et sociaux permanents

-
 

Gestionnaire Technico Administratif

plage G 7/9
SI, SRI et EM
 

Hyperviseur relation client confirmé

plage E 10/12
 
 

Hyperviseur relation client expert

plage D 11/13
 



Emploi éligible à l'AIA

Plage M3E

Périmètre d'éligibilité

(si différent de toute la DR IDF Est)

 

Interlocuteur Privilégié

plage F 9/11
TERRITOIRES
 
Interlocuteur Privilégié Expert
plage D 11/13
 

Interlocuteur Privilégié senior

plage D 11/13
 

Programmateur CPA senior

plage F 9/11
 

Référent compteur Linky

plage F 9/11
 

Référent concentrateur Linky

plage D 11/13
 

Référent exploitation

plage E 10/12
 

Référent qualité Linky

plage D 11/13
 

Responsable de Groupe *

plage E 10/12
 

Responsable d'Equipe *

plage F 9/11
SI, SRI, SRC,SPI : Carto / AEIS / AMEPS

Responsable projets

plage D 11/13
 
 

Responsable Technique *

plage G 7/9
SRCSI
 

Superviseur chaînes communicantes

plage G 7/9
 
 

Superviseur chaînes communicantes confirmé

plage F 9/11
 
 

Technicien contrôle gestion s

plage F 9/11
 








LEGENDE :

nouveaux emplois

indique les changements de libellés RNM
*
Responsable de Groupe-AST, Responsable d'Equipe-AST et Responsable Technique-AST ne sont pas ouverts à l'AIA
en italique
Emplois encore occupés par des salariés dans les effectifs mais dont le libellé n'existe pas au Référentiel National des Métiers. Ces libellés vont disparaître suite au départ de la dernière personne qui occupe l'emploi.

Mise à jour : 2023-09-22

Source : DILA

DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/

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