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Accord d'entreprise ENEDIS

Avenant numéro 5 à l'accord sur le Temps de Travail du 20 11 2012 de la DR enedis CA

Application de l'accord
Début : 20/03/2018
Fin : 01/01/2999

Le 20/03/2018

Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

ACCORD LOCAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL

DE LA DIRECTION REGIONALE ENEDIS COTE D’AZUR

AVENANT N° 5

En application de l’article 9 de l’accord local sur le temps de travail de la DR Enédis Côte d’azur signé le 20 novembre 2012, et après réalisation du processus de consultation, cet avenant précise les modifications ci-après qui seront mises en œuvre au

1er avril 2018.

Domaine opération, création de l’AIS, harmonisation des horaires pour les équipes :

Base Télécom / Comptage Var La Garde : A2. 07h30-12h00/13h15-16h45.
Et Base Télécom / Comptage Nice-Cannes : A2. 07h30-12h00/13h15-16h45.
Sachant que pour les salariés en RCTT, aucun changement à la création de l’AIS, la RCTT sera revue à la date anniversaire du 1er juin 2018.
Fait à Nice, le …………………………….

2018, en 7 exemplaires originaux.

Pour la Direction Régionale Enédis Côte d’Azur

Pour les Sections Syndicales Représentatives,

CFDTCFE CGC CGT FO

L’annexe 1 de l’accord local sur le temps de travail de la DR Enédis Côte d’azur signé le 20 novembre 2012 est modifiée comme suit :

ANNEXE 1

LISTE DES EQUIPES ET DE LEURS ATT

Libellé

de

l’Equipe

Activités

et

Lieux Principaux

Caractéristiques

de

l’ATT

Amplitude

et Horaire de Fonctionnement

Durée

Pause

Méridienne

RCTT

ETAT

MAJOR

DR Enédis Côte d’Azur

Equipe de Direction de la DR : RH, Gestion, Logistique, BAG, Communication, AQHSE, Appui Management, Permanents syndicaux et sociaux

Tous sites

A1

Sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/16H47
Du lundi au vendredi
Soit 38H55 par semaine
1 Groupe :
8H00/12H00- 13H00/16H47

Horaire des agents en RCTT

8H00/12H00- 13H00/17H00

1H00

OUI

ETAT

MAJOR

Domaine Opérations (DO)

Etat Major du Domaine Opérations (DO)

Tous sites

A1

Sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an
8H00/12H00-13H00/16H47
Du lundi au vendredi
Soit 38H55 par semaine
1 Groupe :
8H00/12H00- 13H00/16H47

1H00

ETAT

MAJOR et Encadrants

des Domaines Raccordement et Ingénierie (DRI) et Patrimoine Infrastructures (DPI)

Etat Major et encadrants du DRI et du DPI

Tous sites

A1

Sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe : 7H30/12H00- 13H30/16h47
2ème Groupe : 8H00/12H00- 13H30/17h17
3ème Groupe : 8H13/12H00- 13H30/17h30

1H30

DO

ACR 1

Conducteurs

de nuit

Toulon

Services Continus

35 heures en moyenne par semaine sur un cycle de 7 semaines

DO

ACR 2

Conducteurs

de jour et Appuis conduite

Toulon

A3

sur un cycle de
4 semaines,
8H14 en moy. par jour
soit 3 JRTT/cycle
39 JRTT par an
7H15/12H15 – 13H15/16H29
Du lundi au vendredi
Soit 41H10 par semaine

1H00

DO

ACR 3

Appuis QF et Encadrants

Toulon

A1

Sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an
7H30/12H00-13H15/16H32
Du lundi au vendredi
Soit 38H55 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00- 13H15/16H32

1H15

DO

AIS PS VAR

Maintenance des Postes Sources

La Garde

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30

DO

AIS PS AM

Maintenance des Postes Sources

Nice

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H45/12H00-13H15/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H45/12H00- 13H15/17H00

1H15

DO

AIS CPS

Programmation Pilotage Activités

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7h30-17H15
Du Lundi au Vendredi
soit 40 heures par semaine
1 Groupe : 8H00/12H00-13H15/17H15
Horaire des agents en RCTT
7H30/12H00 – 13H15/16H45

1h15

OUI

DO

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms/Comptage Var

La Garde

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30-16H45
Du Lundi au Vendredi
soit 40 heures par semaine
7H30/12H00-13H15/16H45

Horaire des agents en RCTT
7H30/12H00-13H15/16H45

1h15

OUI

DO

AIS Télécom/Comptage

Base Télécoms/Comptage

Nice-Cannes

A2

sur un cycle de 8 semaines,

8H00 en moy. par jour

soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30-16H45
Du Lundi au Vendredi
soit 40 heures par semaine

7H30/12H00-13H15/16H45

1h15

DO

TST

Travaux sous Tension

La Garde,
Nice

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H30/17H00

1H30

DO

AREX BEX

Bureau d’Exploitation

Toulon

Nice

A2

sur un cycle de 8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an

Amplitude <=55h

7h15/18h00
Du lundi au vendredi
Soit 53h45 par semaine
1er Groupe (VAR) :7H15-16H15
2ème Groupe (VAR) :7H30-16H30
3ème Groupe (VAR) :8H30-17H30
4ème Groupe (AM) :7H30-16H30
5ème Groupe (AM) :9H00-18H00

1H00

DO

AREX

DT/DICT, Ecoute Clients et RCT-RCG

DT/DICT, Ecoute Clients et RCT-RCG Toulon

Nice

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H15/17H15
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe:
7H30/12H00-13H15/16H45
2ème Groupe :
8H00/12H00-13H15/17H15

1H15

DO

Hypervision et Encadrants

Cellule Hypervision et Encadrants

Toulon
Nice

A2

DO

CPA

et Groupes Logistique

VAR

CPA

AI Var Ouest
AI Var Est

Logistique Var

Tous sites

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H00/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe:
7H30/12H00-13H00/16h30
2ème Groupe :
8H00/12H00-13H00/17H00

1H00

DO

CPA

et Groupe Logistique

AM 1

CPA

AI Nice
AI Cannes/Grasse

Logistique AM

Tous sites

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H00/17H15
Du lundi au vendredi
Soit 43H45 par semaine
1er Groupe:
7H30/12H00-13H15/16H45
2ème Groupe :
7H30/11H45-13H00/16H45
3ème Groupe :
8H00/12H00-13H15/17H15

1H15

DO

CPA

AM 2

CPA

AI Vallées

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe:
7H30/12H00-13H30/17H00
2ème Groupe :
8H00/12H00-13H30/17H30

1H30

DO

BASE DE CANNES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Le Cannet
Antibes

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/16H45
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H15/16h45

1h15

DO

BASE DE GRASSE

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Grasse

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H15/16h45
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H15/16h45

1h15

DO

BASE DE MENTON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Menton

A2

sur un cycle de
8semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE PAILLON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Drap

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE PLAN DU VAR

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Plan du Var
Puget Théniers

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00-13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00-13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE NICE EST

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Nice Diables Bleus
Gorbella

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/11H45-13H00/16H45
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/11H45-13H00/16H45

1h15

DO

BASE DE NICE

OUEST

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Nice Arénas

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/11H45-13H00/16H45
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/11H45-13H00/16H45

1h15

DO

BASE DE DRAGUIGNAN

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Draguignan

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

ST RAPHAEL

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

St Raphael

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

ST TROPEZ

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Gassin

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

BRIGNOLES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Brignoles
St Maximin

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an

7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DU

CASTELLET

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Le Castellet

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

TOULON

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Toulon

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

HYERES

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Hyères Renaudel

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DO

BASE DE

SOLLIES-PONT

Exploitation des réseaux HTA/BT, interventions clientèle

Solliès-Pont

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
7H30/12H00 -13H30/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1 Groupe :
7H30/12H00 -13H30/17H00

1h30

DRI et DPI

Alpes Maritimes

EST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Po Industrielle (Achats, BAI)

Nice

A1

sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H15
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe :
7H30/12H00-13H15/16H32
2ème Groupe :
7H45/12H00-13H15/16H47
3ème Groupe :
8H00/12H00-13H15/17H02
4ème Groupe :
8H13/12H00-13H15/17H15

1h15

DRI et DPI

Alpes Maritimes

OUEST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Appui Expertise

Antibes
Le Cannet

A1

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H15/16H45

1h15

OUI

DRI et DPI

Var EST

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

MOAD

Appui Expertise

St Raphaël
Draguignan

A1

sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe :
7H30/12H00-13H30/16H47
2ème Groupe :
7H45/12H00-13H30/17H02
3ème Groupe :
8H00/12H00-13H30/17H17
4ème Groupe :
8H13/12H00-13H30/17H30

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30

OUI

DRI

Var NORD

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

Brignoles

A3

sur un cycle de
4 semaines,
8H14 en moy. par jour
soit 3 JRTT/cycle
39 JRTT par an

7H30/12H00-13H30/17H30
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe :
7H30/12H00-13H30/17H14
2ème Groupe :
7H46/12H00-13H30/17H30

1H30

DRI et DPI

Var SUD

ARIT

ARIS

Appui Pilotage

BERE BT

MOAD

Appui Expertise

Toulon
La Valette
Hyères

A1

Horaire des agents en RCTT

7H30/12H00- 13H30/17H00

1H30

OUI

DPI

BERE HTA

(ex accord de l’USR)

BERE

Le Cannet

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H00/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 42H30 par semaine
1er Groupe :
7H30/12H00-13H00/16H30
2ème Groupe :
8H000/12H00-13H00/17H00

1H00

DPI

CARTOGRAPHIE

Groupe Cartographie

Toulon

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle

32,5 JRTT par an

7H30/12H00-13H15/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 41H15 par semaine
1er Groupe :
7H30/12H00-13H15/16H45
2ème Groupe :
7H45/12H00-13H15/17H00

1H15

DRI

ACCUEIL

HYERES

Raccordement Marché de Masse et Marché d’Affaires

Hyères Cavell

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an
08H00-17H00
Du Lundi au Vendredi
soit 45 heures par semaine
1 Groupe
08H00-17H00
avec 1 heure de pause entre 11h45 et 14h00

1h00

DT VAR ET AM

Directions de Territoire

Toulon
Nice

A1

sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an
8H00/12H00-13H00/17H00
Du lundi au vendredi
Soit 40H00 par semaine
1er Groupe :
8H00/12H00-13H00/16H47
2ème Groupe :
08H13/12H00-13H00/17H00

1H00

Domaine Relations Clients (DRC)

Etat Major

Encadrants

Linky

DRC Etat Major, Encadrants, grands projets et EPDR Linky

Var et Alpes Maritimes

A1

Sur un cycle de
2 semaines,
7H47 en moy. par jour
soit 1 JRTT/cycle
26 JRTT par an

8H00/12H00-13H00/16H47
Du lundi au vendredi
Soit 38H55 par semaine
1 Groupe :
8H00/12H00- 13H00/16H47

1H00

DRC

Marché de Masse

DRC

Ecoute Clients et Accueil Marché de Masse

Antibes

A2

sur un cycle de
8 semaines,
8H00 en moy. par jour
soit 5 JRTT/cycle
32,5 JRTT par an

8H00-17H00
Du Lundi au Vendredi
soit 45 heures par semaine
1er Groupe :
8H00/12H00-13H00/17H00
2ème Groupe :
8H00/13H00-13H00/17H00

1h00

DRC

Accueil Linky HHO

DRC

Accueil Linky HHO

Antibes

A2

avec Amplitude 55h00

sur un cycle de
8 semaines,
33h00 en moy. hebdo
soit 5 JRTT/cycle (32,5 par an

)

+ 13 JRTT supplémentaires par an

Amplitude 8H00/19H00
Du lundi au vendredi
1er Groupe :
8H00/12H00-13H00/17H00
2ème Groupe :
09H00/13H00-14H00/18H00
3ème Groupe :
10H00/13H00-14H00/19H00