à l’accord sur le dialogue social et la mise en place du Comité Social et Economique
Entre : Fondation Régionale de la Ligue de l’Ouest contre le cancer Centre Eugène Marquis Rue de la Bataille Flandres-Dunkerque C.S. 44229 35042 RENNES CEDEX N° Siret : 77773916000011 Représenté par son Directeur,
Et
- L’organisation syndicale représentative CFE/CGC au Centre, représentée par en qualité de déléguée syndicale ; - L’organisation syndicale représentative SUD SANTE SOCIAUX au Centre, représentée par , en qualité de déléguée syndicale ; - L’organisation syndicale représentative FO au Centre, représentée par , en qualité de délégué syndical, d’autre part
Il est conclu le présent avenant à l’accord de dialogue social du Comité Social et Economique.
PREAMBULE
Suite aux élections de renouvellement des membres du Comité Social et Economique (CSE) le 4 décembre 2023, il a été demandé par les représentants élus de négocier un avenant pour définir les modalités de fonctionnement du CSE et des différentes commissions de manière pérenne, et avoir un règlement intérieur du CSE plus allégé.
Les parties au présent avenant ont souhaité prévoir expressément certaines modalités relatives à l’instance CSE et aux commissions. Pour tout ce qui ne figurerait pas dans l’accord et dans l’avenant et à défaut de précision expresse, les parties entendent faire une stricte application des dispositions légales, conventionnelles et/ou, pour ce qui entre dans son champ d’application, des dispositions prévues par le règlement intérieur du CSE.
Rendez-vous a été donné aux délégués syndicaux pour négocier les points relevés dans les articles suivants :
ARTICLE 1DUREE DU MANDAT
La durée du mandat des membres du CSE est fixée à 4 ans et la mise en place est effective au 1er janvier de l’année suivante.
Pour exemple, le protocole d’accord pré-électoral (PAP) signé le 2 octobre 2023 a été suivi de la mise en place du CSE avec effet au 1er janvier 2024.
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le nombre de mandats successifs des membres au Comité Social et Economique est limité à trois.
ARTICLE 2 COMPOSITION DU CSE
2.1 - LA DELEGATION DU PERSONNEL
Compte-tenu de l’effectif du Centre Eugène Marquis, la composition du CSE est d’un nombre de membres Titulaires et Suppléants fixé en fonction de l’effectif de l’établissement arrêté conformément aux articles L.2311-2 et L.1111-2 du Code du travail ainsi qu’il suit :
Effectif
(nombre de salariés)
Nombre de Titulaires Nombre de Suppléants Total Titulaires et Suppléants
400 à 499
12 12 24
500 à 599
13 13 26
Lors des négociations du Protocole d’Accord Préélectoral (« PAP »), il a été négocié un nombre de 28 représentants élus, étant précisé que le nombre de membres Suppléants est égal au nombre de membres Titulaires.
Avec la composition des effectifs de 2023, la répartition est la suivante :
Premier collège : 4 titulaires et 4 suppléants
Deuxième collège : 6 titulaires et 6 suppléants
Troisième collège : 4 titulaires et 4 suppléants
2.2 - CONSTITUTION ET REMPLACEMENT DE MEMBRE DU BUREAU, CONSEIL D’ADMINISTRATION ET COMMISSION
2.2.1 QUAND ?
Suite aux élections du CSE : La désignation des nouveaux membres se fait lors de la 1ère réunion du CSE où les membres titulaires et suppléants sont conviés suite aux élections du CSE.
Suite à une révocation ou absence de plus de 6 mois (cf article 3.1).
2.2.2 QUI PEUT SE PRESENTER ? Selon les modalités de la composition du bureau, conseil d’administration ou commission.
2.2.3 QUI PEUT VOTER ? Ne peuvent participer au vote que les membres titulaires et les suppléants présents remplaçant un titulaire absent.
2.2.4 VOTE SELON QUELLES MODALITES ? Les désignations, nominations du comité sont prises à la majorité relative des voix, à main levée, sauf en ce qui concerne le secrétaire et le trésorier et les représentants du conseil d’administration (qui sont élus à bulletins secrets) : le ou les candidats ayant obtenu le plus de voix est ou sont élus. En cas de partage des voix, il est procédé à un second tour de scrutin. Si aucune majorité ne se dégage, le candidat le plus âgé est élu. 2.2.5 REVOCATION D’UN MEMBRE DU CSE Sur décision du CSE, le secrétaire, le trésorier ou tout membre du bureau peut être révoqué de ses fonctions à tout moment. Cette révocation doit être effectuée dans le respect des droits de la défense de l’intéressé :
Les faits qui lui sont reprochés doivent être portés à sa connaissance au cours de la réunion du CSE;
La décision de révocation est prise par le CSE en séance plénière, par vote majoritaire à bulletins secrets.
Ces modalités sont également applicables en cas de révocation :
D’un membre d’une commission obligatoire ou facultative ;
D’un représentant du CSE au conseil d’administration
2.3 - SECRETARIAT DU CSE
L’article 2.3 de l’accord est complété avec les éléments suivants :
Composition Un secrétaire parmi les élus titulaires et un secrétaire adjoint parmi les élus titulaires ou suppléants. Modalités de désignation Ils sont élus selon les modalités prévues par les dispositions légales et réglementaires, au cours de la première réunion suivant l’élection. Les membres du bureau sont élus pour la durée du mandat du Comité Social et Economique. Rôle du secrétariat Le secrétaire fixe, conjointement avec le Président, l’ordre du jour des réunions. Il rédige le procès-verbal de chaque séance et le communique aux membres du comité. Si pour quelque raison que ce soit, ni le secrétaire, ni le secrétaire adjoint ne peuvent assister à une réunion périodique du Comité Social et Economique, il sera procédé en début de réunion à la désignation d’un secrétaire de séance. Le secrétaire administre les affaires courantes, organise les travaux du comité, et veille à la mise en œuvre de ses décisions. Le secrétaire signe toute la correspondance émanant du comité et est responsable de la conservation des archives (pendant 10 ans). Le secrétaire adjoint est chargé d’assister et de remplacer le secrétaire en cas d’absence de ce dernier. Le secrétaire est le responsable hiérarchique de la secrétaire administrative sur le temps de travail dédié au CSE (salariée du CSE ou mise à disposition par convention).
Remplacement d’un secrétaire ou secrétaire adjoint Cf article 3.1 du présent avenant.
2.4 - TRESORIER DU CSE
Composition Un trésorier parmi les élus titulaires et un trésorier adjoint parmi les élus titulaires ou suppléants. Modalités de désignation Ils sont élus selon les modalités prévues par les dispositions légales et réglementaires. Les membres du bureau sont élus pour la durée du mandat du Comité Social et Economique. Rôle Le trésorier est responsable de la tenue des comptes et livres comptables du comité, il gère les fonds du comité. Il rend compte régulièrement aux membres du comité et au président de l’utilisation des fonds. Le trésorier adjoint est chargé d’assister et de remplacer le trésorier en cas d’absence de ce dernier. Remplacement d’un trésorier ou trésorier adjoint Cf. article 3.1 du présent avenant.
ARTICLE 2.5 - CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’article 2.5 de l’accord est complété avec les éléments suivants :
Composition des représentants Deux membres titulaires du CSE : un cadre médical ou non médical et un non cadre, hors représentants syndicaux. Modalité de désignation Au cours de la première réunion, le comité désigne, suivant les modalités précisées à l’article 2.2 du présent avenant, les représentants du CSE au Conseil d’administration du Centre. Conformément au code de la Santé Publique, sont désignés parmi les membres du CSE deux représentants auprès du Conseil d’Administration, un cadre médical ou non médical, et un non cadre. Tout membre élu peut se porter candidat. L'élection est effectuée par vote à bulletins secrets à la majorité des voix exprimées. En cas de partage des voix, il est fait application des règles prévues à l'article 2.2. Il est rappelé que les représentants syndicaux ne peuvent pas se porter candidat aux fonctions de représentants du Comité Social et Economique au conseil d’administration.
2.6 – LES DELEGUES SYNDICAUX
Les délégués syndicaux des organisations syndicales représentatives au Centre, dûment désignés, sont invités aux réunions du CSE. Ils assistent aux séances avec voix consultative (ne participant pas aux votes). Ils seront destinataires des convocations.
ARTICLE 3LES COMMISSIONS
3.1 – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE
Lorsqu'un membre titulaire cesse ses fonctions pour l'une des raisons indiquées aux articles L.2314-33 et L.2314-36 du Code du travail ou se trouve momentanément absent, son remplacement est assuré par un membre suppléant selon les dispositions de l’article L.2314-37 du Code du Travail. Lorsqu’une commission perd un membre pour une durée supérieure à 6 mois, le CSE pourra désigner son remplaçant parmi les membres titulaires et suppléants à l’occasion de sa prochaine réunion et à la majorité de ses membres titulaires présents. Dans le cas où l'un ou l'autre des postes deviendrait vacant définitivement pour quelque cause que ce soit, en cours de mandat, il serait procédé au cours de la première réunion suivant la vacance, à une nouvelle élection, dans les mêmes conditions de scrutin pour la durée du mandat restant à courir.
3.2 - LA CSSCT : modification de l’article 6.1 de l’accord
La composition définie dans le code du travail selon l’effectif de l’établissement est la suivante :
Tranches Effectif
Nombre de membres CSSCT
400 à 499 4 500 à 599 4
Il est négocié d’attribuer un siège supplémentaire pour les non-cadres ; la CSSCT sera composée de 5 membres élus dont 4 non-cadres et 1 cadre.
Le compte-rendu de la CSSCT est déposé sur la BDESE. Les points relevant du CSE SSCT seront intégrés au PV du CSE. L’ordre du jour sera le seul document imprimé avec un QRcode qui renvoie au compte-rendu du CSE accessible uniquement aux salariés ayant un compte individuel au site internet du CSE.
3.3 - La CSSI – commission de suivi des situations individuelles
La création d’une CSSI a été actée à l’article 6.2 de l’accord sur le dialogue social qui est complété avec les modalités suivantes :
La CSSI est composée de 2 élus par organisation syndicale représentative qui pourront être remplacés par un élu de la même organisation syndicale en cas d’absence.
3.4 – LA COMMISSION MUTUELLE SANTE
Il est négocié la création d’une commission « mutuelle – santé » (facultative et non obligatoire dans le code du travail).
Composition La commission mutuelle est composée de 3 délégués syndicaux et de 3 membres élus du CSE. Modalité de désignation Lors de la première réunion du Comité Social et Economique qui suit chaque élection, ils sont désignés par le comité social et économique parmi ses membres, sous la forme d'une résolution adoptée selon les modalités définies à l’article L. 2315-32 du code du travail pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du comité. Rôle Leur mission est de participer à la présentation des comptes détaillés par les représentants de la Mutuelle et de veiller au maintien de l’équilibre des comptes par rapport aux prestations santé dont les salariés et adhérents bénéficient. Ils seront en charge d'informer les salariés sur les évolutions des tarifs et prestations.
Les membres de la commission mutuelle seront convoqués à 2 réunions par an par la DRH, en présence du/des représentants de la mutuelle.
Remplacement d’un membre Cf. article 3.1 du présent avenant.
3.5 – LE COMITE QVCT (Qualité de Vie et des Conditions de Travail)
Le comité est une instance créée au Centre Eugène Marquis depuis 2014 ; Il est négocié la présence de xx membres élus au sein de cette instance (facultative et non obligatoire dans le code du travail).
Composition Le comité QVCT, animé par la DRH, est composé de membres salariés volontaires et 2 membres élus du CSE. Modalité de désignation Lors de la première réunion du Comité Social et Economique qui suit chaque élection, ils sont désignés par le comité social et économique parmi ses membres, sous la forme d'une résolution adoptée selon les modalités définies à l’article L. 2315-32 du code du travail pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du comité. Rôle Leur mission est de participer aux réunions et proposer des actions concernant la prévention des RPS (risques psychosociaux) et l’amélioration de la QVCT, à l’analyse des résultats des enquêtes de satisfaction, … Remplacement d’un membre Cf. article 3.1 du présent avenant.
ARTICLE 4LE REFERENT CONTRE LES AGISSEMENTS SEXISTES ET LE HARCELEMENT SEXUEL
Nombre Il est négocié 2 référents contre les agissements sexistes et le harcèlement sexuel au Centre Eugène Marquis : Un homme et une femme parmi les élus du CSE. (Soit 1 membre supplémentaire par rapport aux textes législatifs qui n’attribue qu’1 seul membre). Une formation d’une journée prise en charge par l’employeur leur sera proposée une fois sur la durée du mandat. Modalité de désignation Lors de la première réunion du Comité Social et Economique qui suit chaque élection, ils sont désignés par le comité social et économique parmi ses membres, sous la forme d'une résolution adoptée selon les modalités définies à l’article L. 2315-32 du code du travail pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du comité. Rôle Leur mission est de veiller à la lutte contre le harcèlement sexuel et aux agissements sexistes au sein du Centre. Ils bénéficieront d’une formation. Plus précisément, le référent contre les agissements sexistes et le harcèlement sexuel a pour objectif de renforcer la capacité des élus à être identifiés par les salariés comme recours possibles face au harcèlement sexuel et aux agissements sexistes et de proposer des actions de prévention. Ils seront en charge d'orienter, d'informer et d'accompagner les salariés en matière de lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
Remplacement d’un membre Cf. article 3.1 du présent avenant.
ARTICLE 5LE REFERENT HANDICAP
Nombre Un référent handicap est désigné parmi les élus du CSE. Une formation d’une journée dont le coût pédagogique sera pris en charge par l’employeur sera proposée au référent handicap, suivie sur du temps de délégation. Modalités de désignations Lors de la première réunion du Comité Social et Economique qui suit chaque élection, il est désigné par le comité social et économique parmi ses membres, sous la forme d'une résolution adoptée selon les modalités définies à l’article 3.1 du présent avenant pour une durée qui prend fin avec celle du mandat des membres élus du comité. Rôle C’est une personne ressource de l’établissement facilitant la mise en œuvre de la politique handicap souhaitée par la direction et les instances représentatives du personnel. Il est le référent sur l’application des mesures en termes d’obligation d’emploi de travailleurs handicapés. Les principales fonctions du référent handicap sont :
Répondre à toutes les questions que peut se poser un salarié quant à l’intérêt d’être reconnu bénéficiaire de la loi.
Suivre les salariés détenteurs d’un titre de bénéficiaire de la loi au cours de leur carrière professionnelle
Accompagner les salariés dans leurs démarches pour être reconnus bénéficiaires de la loi
Faciliter l’intégration d’un nouveau salarié ayant un titre de bénéficiaire de la loi
Anticiper au mieux les démarches à effectuer au cours des arrêts de travail ou même dès la restriction d’aptitude
Favoriser la recherche de solutions face aux situations d’inaptitude
Etre le relais des missions handicap nationales ou associatives lorsqu’elles existent.
Le référent handicap sera invité à chaque réunion de la commission « égalité professionnelle ».
ARTICLE 6VALIDITE DE L’AVENANT
Conformément à l’article L.2232-12 du Code du travail, issue de l’ordonnance n°2017-1386 du 22 septembre 2017, le présent avenant à l’accord d’entreprise est considéré valide dès lors qu’il est signé par une ou plusieurs organisations syndicales de salariés représentatives ayant recueilli au moins 50 % des suffrages exprimés au premier tour des dernières élections des titulaires au CSE.
ARTICLE 7DUREE DE L’AVENANT
Conformément aux dispositions légales et conventionnelles applicables, le présent accord entrera en vigueur au jour de sa signature. Ce présent accord est conclu pour une durée indéterminée.
ARTICLE 8PORTEE DU PRESENT AVENANT
Il est précisé que les dispositions d’ordre public contenues dans les ordonnances n°2017-1386 et n°2017-1718 sont applicables au sein du Centre Eugène Marquis.
Les dispositions du présent avenant prévaudront sur celles, contraires ou différentes, des accords d’entreprise en vigueur.
Tous les usages et engagement unilatéraux antérieurs au présent avenant et portant sur les mêmes dispositions cessent de s’appliquer à la date d’entrée en vigueur du présent avenant.
Le protocole d’accord préélectoral et le règlement intérieur du CSE devront respecter les dispositions du présent avenant.
ARTICLE 9REVISION -DENONCIATION DE L’AVENANT
Le présent avenant pourra être dénoncé, en totalité ou partiellement, par l’une ou l’autre des parties signataires en respectant un délai de préavis de trois mois.
Le présent avenant pourra également être révisé à tout moment par avenant à la demande d’une des parties signataires. Il pourra être convenu d’ouvrir une négociation de révision dans les conditions prévues par les dispositions légales en vigueur.
De même, dans l’hypothèse où les dispositions légales ou conventionnelles nouvelles entreraient en vigueur et concerneraient les domaines couverts par cet avenant, les parties conviennent de se rencontrer pour adapter le présent avenant.
ARTICLE 10PROCEDURE DE REGLEMENT DES LITIGES
Les contestations pouvant naître de l’application du présent avenant et, d’une manière générale, de tous les problèmes relatifs au dialogue social au sein du CSE au Centre Eugène Marquis, sont réglées selon les modalités suivantes : - Afin d’éviter de recourir aux tribunaux, les parties conviennent en cas de désaccord, une tentative de règlement amiable. - Si la conciliation ne peut aboutir, un PV de non-conciliation est signé de chacune des parties qui a alors la possibilité de saisir la juridiction compétente.
ARTICLE 11PUBLICITE
Le présent avenant sera déposé, en application des articles L.2231-6 et D.2231-2 du Code du travail, en ligne sur la plateforme de téléprocédure du ministère du travail : teleaccords.travail-emploi.gouv.fr., à l’initiative de la Direction dans un délai maximal de 15 jours suivant sa date de conclusion. Un exemplaire sera adressé au greffe du conseil de Prud’hommes de Rennes.
Affichage
Mention de cet avenant figurera ensuite sur chacun des tableaux d’affichage de la Direction.
Information individuelle
Le texte du présent avenant sera porté à la connaissance de l’ensemble du personnel du Centre Eugène Marquis par intranet.
Le présent avenant est fait en nombre suffisant pour remise à chacune des parties.
Fait à Rennes, le 17 mai 2024 - En 6 exemplaires originaux
Pour le Centre Eugène Marquis,Pour le Syndicat CFE/CGC,
Pour le Syndicat Sud santé sociaux,Pour le Syndicat FO,
