Accord d'entreprise HONDA FRANCE MANUFACTURING

Avenant n°1 à l'accord sur l'amenagement du temps de travail

14 accords de la société HONDA FRANCE MANUFACTURING

Le 13/04/2021

• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

• CFDT

AVENANT N°1

Du 13 AVRIL 2021

A

L’AVENANT PORTANT ACCORD sur l’AMENAGEMENT

du TEMPS de TRAVAIL du 31 MARS 2021

À la suite d’une ambiguïté entre les articles :

• 5. FICHE 4 : LES SALARIES NON - CADRES SOUMIS A HORAIRES FIXES

5.2 Organisation dans le cadre de la modulation du temps de travail sur l’année et l’annexe 7

• 6. FICHE 5 : LES SALARIES NON - CADRES SOUMIS A HORAIRES VARIABLES

6.2 Organisation dans le cadre de la modulation du temps de travail sur l’année et l’annexe 7

• 3. FICHE 2 : LES SALARIES CADRES (et non cadres au forfait jour)

3.2 La convention de forfait en jours et l’annexe 8

Les partenaires sociaux et la Direction se sont réunis. Il a été décidé les mesures suivantes :

Les annexes 7 et 8 ci-dessous :

- Annulent et remplacent les annexes 7 et 8 de l’avenant portant accord sur l’aménagement du temps de travail du 31 mars 2021

Pour la Société Honda France Manufacturing SASPour la Délégation Syndicale C.F.D.T.

ANNEXE 7 : QUEL EST LE NOMBRE D’HEURES TARVAILLEES POUR UN NON-CADRE ?

ANNEXE 8 : QUEL EST LE NOMBRE DE JOURS DE REPOS POUR UN FORFAIT CADRE ?