Accord d'entreprise JCB AERO

Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail

10 accords de la société JCB AERO

Le 14/01/2021

• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)

Avenant à accord d’entreprise portant sur la durée et l’aménagement du temps de travail

JCB AERO

SOMMAIRE

TOC \o "1-3" \h \z \u 1Portée de l’avenant à accord5

2Objet – Champ d’application (ancien article 1.1)5

3Cadre juridique (ancien article 1.2)5

4Date d'effet – Durée (ancien article 1.3)5

5Suivi de l’avenant à accord et clause de rendez-vous (ancien article 1.4)6

6Interprétation (ancien article 1.5)6

7Adaptation – Révision (ancien article 1.6)7

8Temps de déplacement (ancien article 4.2 concernant les seuls temps de déplacement)7

9Répartition de la durée du travail dans un cadre annuel (ancien article 5.4)8

10Autres dispositions13

11Consultation du CSE et information du personnel13

12Publicité13

Mise à jour : 2021-02-11

Source : DILA

https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/acco-accords-dentreprise/