JCB AERO

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40102705700058

• Accord Compte Epargne Temps (T03219000394)
  Début : 18/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail du 01 janvier 2025 (T03225060397)
  Début : 01/01/2025 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Accord portant sur la durée et l’aménagement du temps de travail 2023-2026 (T03223060014)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2026
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Accord "Activité Partielle de Longue Durée" (T03221000676)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la Durée et l'Aménagement du Temps de Travail (T03219000325)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/07/2023
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Accord Durée et Aménagement du Temps de Travail (T03219000324)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Accord portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T03219000323)
  Début : 01/07/2019 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise JCB AERO

• Avenant à l'accord d'entreprise portant sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T03221000677)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/05/2022
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• ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ET DES CHANCES, L’EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET SUR LE DEVELOPPEMENT DE LA MIXITE DES EMPLOIS (T03219000225)
  Début : 30/06/2018 Fin : 31/05/2021
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• ACCORD N°2 PORTANT SUR UNE APPLICATION EFFICIENTE DE LA LÉGISLATION RELATIVE AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SAS JCB AERO (T03219000253)
  Début : 06/03/2019 Fin : 30/06/2019
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