Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AEROFLYING 20/09/2023
Accord Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise AERONEFS SERVICES 05/05/2025
Protocole d'Accord Préélectoral
ACCORD

Accord d'entreprise AEROSPACE & DEFENSE OXYGEN SYSTEMS SAS 09/12/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise AEROSPACE & DEFENSE OXYGEN SYSTEMS SAS 29/01/2026
UN ACCORD RELATIF À LA NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 12/07/2018
Avenant n°9 à l'Accord d'entreprise du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 12/07/2018
Avenant n°3 à l'Accord d'entreprise sur l'accompagnement des Officiers Mécaniciens Navigants
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 27/07/2018
Avenant n°4 à l'Accord d'entreprise sur l'accompagnement des Officiers Mécaniciens Navigants
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 27/07/2018
Avenant n°10 à l’Accord d’entreprise du Personnel Navigant Technique
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS 16/07/2018
Accord collectif d'harmonisation des statuts des salariés cadres au sein de la société Airbus SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS 16/07/2018
Accord collectif d'harmonisation des statuts des salariés non cadres au sein de la société Airbus SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 21/03/2022
Accord de politique salariale 2022 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 04/11/2022
Accord relatif à l'organisation du temps de travail pour l'année 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 09/12/2022
accord cadrage horaire 9/10
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 21/12/2022
Accord relatif à la composition du CSEC
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 27/03/2023
Accord de prolongation du dispositif conventionnel applicable aux salariés des établissements de Nantes, Montoir et Toulouse de l'ex-périmètre UES Airbus Commercial
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 15/02/2023
Accord relatif à l'attribution d'une prime d'engagement au titre des heures excedentaires
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 24/02/2023
ACCORD HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 17/07/2023
Accord de prolongation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 17/07/2023
Protocole d'accord préelectoral société
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 09/10/2023
Accord d'harmonisation du statut social
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 23/02/2024
Accord local d'établissement relatif à la dérogation au repos dominical et aux contreparties du dimanche travaillé dans le cadre de l'article L3132-20 et suivants du code du travail
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 19/04/2024
Accord relatif à la politique salariale d'Airbus Atlantic (2024-2025)
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 04/07/2024
Accord handicap
ACCORD

Accord d'entreprise Airbus Atlantic 30/11/2023
Accord relatif à la composition du CSEC Airbus Atlantic
ACCORD

Accord d'entreprise Airbus Atlantic 19/12/2023
Accord 3x8 SD
ACCORD