Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 20/11/2019
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET L'INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D'AIRBUS OPERATIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 12/03/2020
ACCORD D'ETABLISSEMENT RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL SUR LE PROGRAMME SINGLE AISLE POUR LE PERSONNEL SOUS STATUT HORAIRE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 03/03/2020
Accord relatif à la dérogation au repos dominical
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 29/03/2019
AVENANT N°23 A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 31 MAI 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 07/06/2019
Avenant n°1 a l'accord collectif portant sur le statut des managers en milieu de production
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 15/07/2019
Accord sur l'adoption du vote electronique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 13/12/2019
Accord relatif aux critères consitutifs des sous-commissions de la commission sante, securité et condition de travail de l'établissement de toulouse de Airbus Operations SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 16/03/2023
ACCORD COLLECTIF EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN D’AIRBUS OPERATIONS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS OPERATIONS 17/01/2025
AVENANT N°2 A L’ACCORD DU 13 DÉCEMBRE 2019 RELATIF AUX CRITÈRES CONSTITUTIFS DES SOUS-COMMISSIONS DE LA COMMISSION SANTÉ, SÉCURITÉ ET CONDITIONS DE TRAVAIL DE L'ÉTABLISSEMENT DE TOULOUSE DE LA SOCIÉTÉ AIRBUS OPERATIONS SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS SAS 17/11/2017
Accord sur la prorogation des mandats des délégués du Personnel, du Personnel navigant essais réception
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS SAS 12/07/2018
ACCORD RELATIF A LA POLITIQUE SALARIALE 2018 POUR LE PERSONNEL NAVIGANT TECHNIQUE DE LA SOCIETE AIRBUS SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS SAS 29/11/2017
Av n° 8à l'accord d'entreprise du Personnel Navigant technique
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS SAS 09/04/2018
Avenant n°6 à l'accord d'entreprise du 16 juillet 2002 portant sur la mise en place d'un centre d'appels AIRTAC
AVENANT

Accord d'entreprise AIRCRAFT INTERIOR PRODUCTS - AIP 13/04/2018
NAO 2018 Accord d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AIRCRAFT INTERIOR PRODUCTS - AIP 20/07/2018
Accord de mise en place du Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRCRAFT INTERIOR PRODUCTS - AIP 20/07/2018
Accord relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet
ACCORD

Accord d'entreprise AIRSTAR AEROSPACE 24/07/2019
Avenant n°1 à l'accord NAO du 24 avril 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AIRTM 12/07/2022
ACCORD ENTREPRISE SUITE NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AIRTM 18/10/2023
ACCORD COLLECTIF A LA PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRTM 21/12/2023
ACCORD ENTREPRISE SUITE A NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AIRTM 19/12/2024
PV ACCORD NAO
ACCORD

Accord d'entreprise AIRTM SAS 19/06/2018
ACCORD ENTREPRISE SUITE A LA NAO
ACCORD

Accord d'entreprise ALCORE BRIGANTINE 15/12/2017
ACCORD PROROGATION DES MANDATS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCORE BRIGANTINE 18/12/2017
ACCORD RELATIF AUX DONS DE JOURS DE REPOS
ACCORD

Accord d'entreprise ALCORE BRIGANTINE 16/12/2017
NAO 2018
ACCORD