Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 12/02/2026
ACCORD DE METHODE AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS PORTANT SUR LA PROCEDURE D’INFORMATION-CONSULTATION DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL DANS LE CADRE D’UN PROJET DE REORGANISATION
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 19/11/2018
AVENANT ACCORD ENTREPRISE HORAIRES FIN DE SEMAINE VSD
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 21/01/2019
ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DE DP, CHSCT ET CE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 04/04/2019
AVENANT N°36 A L ACCORD D ENTREPRISE DU 13 FEVRIER 1992
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 04/04/2019
AVENANT N°34 A L ACCORD D ENTREPRISE DU 13 FEVRIER 1992
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 17/07/2019
ACCORD RELATIF A L'ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 24/05/2019
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE D'ETABLISSEMENTS DISTINCTS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 07/10/2019
Accord unanime relatif aux collèges collèges électoraux - Elections CSE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 07/10/2019
Accord en faveur de l'emploi et de l'insertion des personnes en situation de handicap au sein d'Airbus Helicopters
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 02/04/2020
ACCORD ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 30/05/2020
AVENANT 1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX MESURES EXCEPTIONNELLES PRISES DANS LE CONTEXTE DE L'EPIDEMIE DE CORONAVIRUS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 09/12/2019
accord relatif à la composition du Comité Social et Economique Central d'AH
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 11/12/2019
Accord relatif aux critères constitutifs des sous-commission de la CSSCT-E
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 01/02/2021
Accord d'établissement à la mise en place d'activité partielle suite au sinistre du 10 janvier 2021
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 08/02/2021
ACCORD CADRE COMPÉTITIVITÉ
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 08/02/2021
ACCORD RELATIF A L‘AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL DES CADRES: FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 08/02/2021
Avenant n°35 à l'Accord d'entreprise du 13 février 1992 - Personnel Non Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 08/02/2021
Avenant n°37 à l'accord d'entreprise du 13 février 1992 - Personnel Cadre
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 08/02/2021
Accord visant à l'amélioration de la Compétitivité et de l'avenir des sites Airbus Helicopters en France
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 31/03/2021
avenant à l'accord relatif à la mise en place de l' activité partielle suite au sinistre du 10 janvier 2021
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 31/03/2021
AVENANT ACCORD CARE ORGANISATION 3X8 7/7
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 15/04/2021
Accord Comité Stratégique
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 25/03/2022
Avenant n°36 Personnel Non-Cadre de l'Accord d'Entreprise du 13 février 1992
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 25/03/2022
Avenant 38 Personnel Cadre de l'Accord d'Entreprise du 13 février 1992
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS HELICOPTERS 25/04/2022
Avenant portant révision de l'accord visant à l'amélioration de la compétitivité et de l'avenir des sites d'Airbus Helicopters en France
AVENANT