Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 02/04/2020
Accord relatif aux mesures des semaines 15 et 16 dans le cadre de la situation Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 20/12/2019
Avenant Salarial 2020 - Personnel non cadre
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 14/04/2020
AVENANT DE REVISION AUX AVENANTS SALARIAUX POUR LE PERSONNEL CADRE ET NON-CADRE DU 20 DECEMBRE 2019
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 28/09/2021
Avenant à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 22/12/2021
Avenant n°1 à l'accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 22/12/2021
Avenant n°2 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 14/02/2022
Accord relatif à la politique salariale 2022 et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 29/11/2022
Avenant n°3 à l'accord sur la réduction du temps de travail du 29 novembre 1999
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 31/01/2023
Accord relatif à la politique salariale et à des dispositifs complémentaires de rémunération et de reconnaissance au sein d'AIRBUS ATR
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 27/06/2023
AVENANT DE RÉVISION N°1 À L’ACCORD RELATIF À LA POLITIQUE SALARIALE ET À DES DISPOSITIFS COMPLÉMENTAIRES DE RÉMUNERATION ET DE RECONNAISSANCE AU SEIN D’AIRBUS ATR
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 06/03/2024
Accord relatif à l'indemnisation des astreintes au sein d'ATR suite à l'accord de groupe relatif au statut des salariés du groupe AIRBUS en France du 10 février 2023
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 23/07/2024
AVENANT N°2 À L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DE L’ATRC
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 09/07/2024
Avenant n°2 à l'accord d'Entreprise du personnel naviguant essais / réception d'Airbus ATR SAS
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 30/09/2024
Accord relatif à l'attribution d'une prime d'engagement au titre des heures excédentaires sur des horaires exceptionnels au sein d'ATR
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 26/03/2025
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein d'AIRBUS ATR pour la période du 1er Juillet 2025 au 30 Juin 2026
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 19/09/2025
Avenant n°3 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail de l'ATRC
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 19/09/2025
Avenant n°1 à l'accord relatif à l'organisation du temps de travail du C4
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 31/03/2026
Accord relatif à la politique salariale applicable au sein d'AIRBUS ATR pour la période du 1er juillet 2026 au 30 juin 2027
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR SAS 01/12/2023
Avenant annuel de réactualisation de la valeur du point des primes de vol pour 2023
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 24/10/2017
Accord rlatif à la mise en oeuvre du calendrier des consultations récurrentes du CCE
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 20/10/2017
accord fixant les modalités de déroulement de la négociation des accors de substitution dans le cadre des opérations d'intégration des Sté Airbus DS SAS, INTESPACE SA, AIRBUS DS GEO SA et Signa
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 09/01/2018
UN ACCORD COLLECTIF DE SUBSTITUTION EN VUE DE L'HARMONISATION DU STATUT COLLECTIF DES ANCIENS SALARIES DE SIGNALIS SAS AVEC CELUI DES SALARIES D'AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 17/05/2018
Avenant 2 à l'accord relatif à la composition du CHSCT de Toulouse
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 22/06/2018
ACCORD EN FAVEUR DE L’EMPLOI ET L’INSERTION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA SOCIETE AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS DEFENCE AND SPACE SAS 29/06/2020
Accord collectif d’établissement sur l’organisation du temps de travail de salariés opérant sur MCO COMCEPT
ACCORD