Accords d'entreprise : Construction aéronautique et spatiale

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 28/03/2025
Accord de politique salariale 2025
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC 04/07/2025
ACCORD DE SUBSTITUTION APPLICABLE AUX SALARIÉS DES SITES DE MALVILLE ET DE CARQUEFOU TRANSFÉRÉS AU SEIN D’AIRBUS ATLANTIC
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES 30/05/2023
Accord de prorogation des mandats
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES 04/06/2024
Accord relatif à la politique salariale d'Airbus Atlantic Composites
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES 23/05/2025
accord portant sur la politique salariale 2025/2026
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATLANTIC COMPOSITES 11/12/2024
Accord relatif aux dispositifs de fin de carrière
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 01/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 01/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 01/09/2017
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 21/09/2017
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des déléguésdu personnel et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 21/09/2017
Accord collectif relatif à la prorogation des mandats des déléguésdu personnel et des membres du comité d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 21/09/2017
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 21/09/2017
Accord relatif aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 30/04/2018
Avenants Salariaux Personnel Cadres 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 30/04/2018
Avenants Salariaux Personnel non Cadres 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 22/09/2018
Accord relatif aux orientations et actions sur l'égalité et la mixité professionnelles
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 13/10/2020
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein du GIE ATR et d'AIRBUS ATR
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 17/12/2020
Accord relatif à la préservation de la compétitivité et de l'emploi et au développement des compétences au sein d'ATR
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 23/04/2021
Accord relatif à la part variable des salariés non-cadres
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 26/07/2019
Accord collectif relatif à la définition de nouveaux schémas de reconnaissance collective
ACCORD

Accord d'entreprise AIRBUS ATR 20/12/2019
Avenant Salarial 2020 - Personnel cadre
AVENANT

Accord d'entreprise Airbus Atlantic 15/07/2025
ACCORD RELATIF AUX OPÉRATIONS DE CHANTIER ET D’ASSISTANCE TECHNIQUE RÉALISÉES PAR LES SALARIÉS D’AIRBUS ATLANTIC
ACCORD

Accord d'entreprise Airbus Atlantic Composites 25/08/2023
Accord Rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise Airbus atlantic composites 25/08/2023
Accord relatif aux astreintes et interventions
ACCORD

Accord d'entreprise Airbus atlantic composites 25/08/2023
ACCORD CET et don de jours
ACCORD