Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (53 accords)

ANATEO

Accord d'entreprise ANATEO 05/03/2019
Accord sur les modalit?s de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n?2018-1213 du 24 d?cembre 2018
ACCORD

Accord d'entreprise ANATEO 05/03/2019
Accord sur les modalit?s de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n?2018-1213 du 24 d?cembre 2018
ACCORD

AVIAGEN FRANCE

Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 18/03/2019
Accord sur l'égalité professionnelle
ACCORD

BETINA

Accord d'entreprise BETINA 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

BOYE ACCOUVAGE

Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 28/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 30/03/2018
Procès verbal d'accord partiel NAO 2017
ACCORD

Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 21/06/2018
Accord sur la négociation salariale
ACCORD

BRUNO SIEBERT SA

Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT SA 21/09/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUIVI DE L'ACCORD D'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMME
ACCORD

CARINGA SUD OUEST

Accord d'entreprise CARINGA SUD OUEST 02/05/2018
Accord Salarial
ACCORD

Accord d'entreprise CARINGA SUD OUEST 14/05/2018
Protocole d'Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

COUVOIR DE CERVELOUP

Accord d'entreprise COUVOIR DE CERVELOUP 06/03/2019
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD

COUVOIR PERROT

Accord d'entreprise COUVOIR PERROT 24/01/2019
Accord de substitution LE SOURN
ACCORD

Accord d'entreprise COUVOIR PERROT 06/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime execptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

DOMAINE DE SOMMERY

Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF - POLITIQUE DE REMUNERATION VARIABLE
ACCORD

GOURMAUD SELECTION

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 15/06/2018
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 11/06/2018
UN ACCORD - COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 11/06/2018
UN ACCORD - CONVENTION DE FORFAIT
ACCORD

GRIMAUD FRERES SELECTION

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 27/09/2017
un accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 28/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 27/09/2017
un accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 30/03/2018
ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTE
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 29/11/2018
AVENANT DE REVISION N°1 ACCORD ATT
AVENANT

HENDRIX GENETICS TURKEYS FRANCE

Accord d'entreprise HENDRIX GENETICS TURKEYS FRANCE 06/03/2018
UN ACCORD SALARIAL
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRIX GENETICS TURKEYS FRANCE 25/04/2018
Protocole d'Accord relatif au vote électronique en vue de l'élection des membres du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRIX GENETICS TURKEYS FRANCE 26/07/2018
Accord de mise en place du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise HENDRIX GENETICS TURKEYS FRANCE 14/02/2019
Accord salarial
ACCORD

HUBBARD

Accord d'entreprise HUBBARD 13/02/2018
UN PROTOCOLE D'ACCORD concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 27/04/2018
accord collectif sur les modalités de rémunération de la prime de garde
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 08/02/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 HUBBARD
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 08/02/2019
Protocole d'accord sur la négociation annuelle obligatoire 2019 HUBBARD
ACCORD

INSTITUT SELECTION ANIMALE

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 18/03/2019
Protocole d'Accord Salarial
ACCORD

MULOR

Accord d'entreprise MULOR 06/02/2018
ACCORD DE NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MULOR 11/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES UES MULOR SOA
ACCORD

Accord d'entreprise MULOR 09/07/2018
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise MULOR 09/07/2018
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

NOVOGEN

Accord d'entreprise NOVOGEN 19/04/2019
accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

ORVIA - COUVOIR DE LA MESANGERE

Accord d'entreprise ORVIA - COUVOIR DE LA MESANGERE 20/12/2018
COMPTE EPARGNE SALARIALE
ACCORD

ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE

Accord d'entreprise ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE 19/07/2018
Accord d'entreprise compte epargne temps
ACCORD

ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE

Accord d'entreprise ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE 20/04/2018
un accord relatif au Compte épargne temps
ACCORD

SA BALLIS

Accord d'entreprise SA BALLIS 28/03/2018
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SALARIES DE BALLIS
ACCORD

SAVOIE OEUF

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD

SCEA TERRAZZONI FRERES

Accord d'entreprise SCEA TERRAZZONI FRERES 27/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST 11/10/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST 20/12/2017
ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE D'EXPLOITATION DES ELEVAGES DE RYCKE

Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ELEVAGES DE RYCKE 27/03/2019
Accord collectif - APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE COMMERCES DE GROS DU 23 JUIN 1970 (IDCC 573 – BROCHURE N° 3044)
ACCORD

VOLAILLES DE BRETAGNE

Accord d'entreprise VOLAILLES DE BRETAGNE 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD

VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES

Accord d'entreprise VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD