Accords d'entreprise : Elevage de volailles
AVIAGEN FRANCE
Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 18/02/2026
PV accord Négociation annuelle sur la rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 07/11/2025
Avenant n° 1 accord Durée et aménagement temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise AVIAGEN FRANCE 07/11/2025
Avenant n° 1 Compte épargne temps
AVENANT
AVIAGEN TONNEINS
Accord d'entreprise AVIAGEN TONNEINS 05/07/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS DE RECOURS AU CDD A OBJET DEFINI
ACCORD
Accord d'entreprise AVIAGEN TONNEINS 10/01/2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
BETINA
Accord d'entreprise BETINA 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
BOYE ACCOUVAGE
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 28/02/2018
PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 30/03/2018
Procès verbal d'accord partiel NAO 2017
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 21/06/2018
Accord sur la négociation salariale
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 07/03/2019
Accord collectif relatif au fonctionnement du Comité social et économique
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 26/03/2020
Accord relatif au régime complémentaire obligatoire de prévoyance des salariés
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 15/09/2021
Accord complémentaire frais de santé obligatoire
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 24/06/2020
Accord portant sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 13/03/2024
Accord de négociation portant sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 09/02/2023
PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 14/04/2025
NAO 2025 Accord de négociation portant sur les salaires et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 28/01/2025
Accord de méthode portant sur la négociation obligatoire 2025
ACCORD
Accord d'entreprise BOYE ACCOUVAGE 17/04/2025
Avenant du 17 avril 2025 à l'accord collectif d'entreprise relatif au travail de nuit
ACCORD
BRUNO SIEBERT
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 23/09/2019
PV NAO 2019
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 21/09/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 17/09/2021
PV NAO 2021
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 15/09/2022
NAO 2022
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 15/05/2023
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA QVCT & EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT 12/09/2023
PROCES-VERBAL D'ACCORD NAO 2023
ACCORD
BRUNO SIEBERT SA
Accord d'entreprise BRUNO SIEBERT SA 21/09/2018
PROCES VERBAL D'ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE SUR LES REMUNERATIONS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE ET SUIVI DE L'ACCORD D'EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMME
ACCORD
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