Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 18/01/2023
Accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 21/02/2025
Accord salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 24/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTÉ - CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 29/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTÉ - NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 26/02/2026
ACCORD SALARIAL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 26/02/2026
ACCORD SALARIAL 2026
ACCORD

Accord d'entreprise JOEL BOUCARD 07/09/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise JOSSET & AVI-LOIRE 27/09/2023
Accord D'entreprise Relatif à la mise en place du Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise KG ELUSATE EARL 30/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DE BEAUMONT 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CAD

Accord d'entreprise LA FERME DE BORIE 28/10/2020
Accord d'entreprise instaurant l'aménagement du temps de travail sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise LARDIERE OLIVIER EI 17/10/2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE DU 14/10/2022
AVENANT

Accord d'entreprise LE HELLOCO 02/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE PORTANT SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET D APPLICATION DE CONVENTIONS DE FORFAITS ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO 06/10/2020
ACCORD RELATIF A L ACTIVITE PARTIELLE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO 10/10/2023
Accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO 30/09/2025
révision de l'accord d'entreprise portant sur les modalités de mis en place et d'application de conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 28/04/2020
Accord d’entreprise portant sur les modalités d’utilisation des congés payés en période d’épidémie
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 28/04/2020
Accord sur la modulation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 01/12/2020
ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 02/02/2021
ACCORD D ENTREPRISE SUR LES MODALITES DE MISE EN PLACE ET D APPLICATION DE CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUELS EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 02/02/2021
Avenant 1 à l'accord sur le temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise LE HELLOCO ACCOUVAGE 30/09/2025
Révision accord d'entreprise portant sur les modalités de mise en place et d'application de conventions de forfaits annuels en jours
ACCORD

Accord d'entreprise LE SAYEC - COUVOIR DU MONT DU SALUT 31/01/2020
L'accord sur les objectifs Egalite professionnelle Femmes/Hommes
ACCORD