Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Accord d'entreprise REMI CORNUAUD 28/02/2023
UN AVENANT N°1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 19-08-2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
AVENANT

Accord d'entreprise ROMAIN CLEMENCEAU 15/12/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise ROUGER SAS 25/04/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SA BALLIS 28/03/2018
UN ACCORD DE METHODE RELATIF A L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES SALARIES DE BALLIS
ACCORD

Accord d'entreprise SAPINIERE 29/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FERME DE BEAUREGARD 29/09/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE D'UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D'ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise SARL FERME DE BEAUREGARD 16/11/2022
AVENANT N°1 A L'ACCORD DU 29/09/2022 RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
AVENANT

Accord d'entreprise SARL GAILLARD 12/04/2022
Accord collectif d'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise SARL GATINEL ET FILS 14/11/2022
Activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise SAS LES CAPUCINES 08/11/2022
UN ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 05/03/2020
Protocole d'accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 05/03/2020
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la deconnexion et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 01/04/2020
Accord définissant les modalités dérogatoires de gestion des congés payés et repos
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 28/10/2020
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 01/12/2020
Accord portant sur la périodicité des entretiens professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 01/12/2020
Accord portant sur les consultations récurrentes du CSE, sur le contenu et le fonctionnement de la BDES
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 26/03/2021
Accord portant sur les rémunérations
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 15/07/2021
Avenant accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnexion et la qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise SASSO 17/12/2021
Accord portant sur la mise en place des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 07/01/2022
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 01/06/2022
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 08/10/2022
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SASSO 08/10/2022
AVENANT ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise SASSO 19/01/2023
Accord portant sur l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise SASSO 19/01/2023
Accord salarial 2023
ACCORD