Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Accord d'entreprise HUBBARD 16/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD SAS 22/05/2020
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise IL ETAIT UNE FOIS 15/09/2022
Accord APLD EARL Il était une fois Septembre 09 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE SELECTION ANIMALE 07/02/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 18/03/2019
Protocole d'Accord Salarial
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 28/02/2020
Protocole d'accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 15/12/2020
Avenant de révision de l'accord du 6 Juillet 2017 définissant le statut collectif de la société ISA
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 17/03/2021
Protocole d'accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 30/06/2021
Avenant accord salarial
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 30/06/2021
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 17/09/2021
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnxion, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 01/12/2021
Accord portant sur la mise en place des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 13/01/2022
Accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord CET
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 18/01/2023
Accord salarial 2023
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 21/02/2025
Accord salarial 2025
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 24/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTÉ - CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 29/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTÉ - NON-CADRE
ACCORD

Accord d'entreprise JOEL BOUCARD 07/09/2022
ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise JOSSET & AVI-LOIRE 27/09/2023
Accord D'entreprise Relatif à la mise en place du Forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise KG ELUSATE EARL 30/03/2022
Accord collectif relatif à la mise en place d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise LA FERME DE BEAUMONT 04/01/2021
ACCORD COLLECTIF DE MISE EN PLACE D'UNE CONVENTION DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD_CAD