Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Accord d'entreprise HUBBARD 12/05/2022
Accord RTT - Avenant 7
AVENANT

Accord d'entreprise HUBBARD 23/02/2023
Accord RTT - Avenant 8
AVENANT

Accord d'entreprise HUBBARD 21/06/2023
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE ainsi qu'à l'exercice du droit syndical
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 12/01/2023
Négociation annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 01/03/2023
Accord Préélectoral CSE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 30/05/2025
Avenant 9 à l'accord sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HUBBARD 30/05/2025
Accord sur la qualité de vie et des conditions de travail, l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 20/11/2025
Avenant n°10 à l'accord sur la réduction du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise HUBBARD 16/02/2024
Négociation annuelle obligatoire 2024
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 05/02/2026
Négociation annuelle obligatoire 2026
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD 07/04/2026
ACCORD SENIOR
ACCORD

Accord d'entreprise HUBBARD SAS 22/05/2020
Accord relatif au versement d’une prime exceptionnelle de pouvoir d’achat
ACCORD

Accord d'entreprise IL ETAIT UNE FOIS 15/09/2022
Accord APLD EARL Il était une fois Septembre 09 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT DE SELECTION ANIMALE 07/02/2024
ACCORD SALARIAL 2024
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 14/02/2018
UN ACCORD D'ENTREPRISE concernant LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 18/03/2019
Protocole d'Accord Salarial
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 28/02/2020
Protocole d'accord salarial 2020
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 15/12/2020
Avenant de révision de l'accord du 6 Juillet 2017 définissant le statut collectif de la société ISA
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 17/03/2021
Protocole d'accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 30/06/2021
Avenant accord salarial
AVENANT

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 30/06/2021
Accord égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 17/09/2021
Accord portant sur l'organisation du télétravail, le droit à la déconnxion, et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 01/12/2021
Accord portant sur la mise en place des classifications
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 13/01/2022
Accord salarial 2022
ACCORD

Accord d'entreprise INSTITUT SELECTION ANIMALE 03/10/2022
Avenant accord temps de travail
AVENANT