Accords d'entreprise : Elevage de volailles
LES FERMES DU MORBIHAN
Accord d'entreprise LES FERMES DU MORBIHAN 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD
LOG ELEVAGE
Accord d'entreprise LOG ELEVAGE 21/01/2020
UN ACCORD DE SUBSTITUTION PORTANT REDEFINITION DU STATUT SOCIAL
ACCORD
MULOR
Accord d'entreprise MULOR 06/02/2018
ACCORD DE NAO 2018
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 11/04/2018
PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES UES MULOR SOA
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 09/07/2018
ACCORD SUR LE RENFORCEMENT DE L'EGALITE PROFESIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 14/09/2020
NAO 2020
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 20/10/2021
Réunion NAO 2021 UES MULOR SOA
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 27/06/2025
ACCORD SALAIRES 2025 MULOR SUD OUEST ACCOUVAGE
ACCORD
Accord d'entreprise MULOR 16/06/2026
ACCORD SALAIRES UES MULOR SOA 2026
ACCORD
MULOR SUD OUEST ACCOUVAGE - UES MULOR SOA
Accord d'entreprise MULOR SUD OUEST ACCOUVAGE - UES MULOR SOA 12/06/2024
ACCORD NAO 2024
ACCORD
NOVOGEN
Accord d'entreprise NOVOGEN 19/04/2019
accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise NOVOGEN 30/03/2022
Accord relatif au compte épargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise NOVOGEN 24/06/2024
Accord Collectif d'entreprise d'Aménagement du Temps de Travail
ACCORD
OLIVIER LARDIERE
Accord d'entreprise OLIVIER LARDIERE 14/10/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE : ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
Accord d'entreprise OLIVIER LARDIERE 17/10/2024
UN AVENANT N°2 A L'ACCORD APLD DU 14/10/2022
AVENANT
ORVIA - COUVOIR DE LA MESANGERE
Accord d'entreprise ORVIA - COUVOIR DE LA MESANGERE 20/12/2018
COMPTE EPARGNE SALARIALE
ACCORD
Accord d'entreprise ORVIA - COUVOIR DE LA MESANGERE 25/10/2022
AVENANT AU PLAN D ACTION UNILATERAL EGALITE PROFESSIONNELLE FEM HOM
AVENANT
ORVIA - COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE
Accord d'entreprise ORVIA - COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE 30/09/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE
Accord d'entreprise ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE 19/07/2018
Accord d'entreprise compte epargne temps
ACCORD
Accord d'entreprise ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE 16/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
Accord d'entreprise ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE 22/02/2023
Accord Collectif relatif à la prorogation des Mandats des Elus CSE
ACCORD
Accord d'entreprise ORVIA COUVOIRS SEVRE MAINE 12/12/2024
Durée et aménagement du temps de travail
ACCORD
ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE
Accord d'entreprise ORVIA-COUVOIR DE LA SEIGNEURTIERE 20/04/2018
un accord relatif au Compte épargne temps
ACCORD
OVOPHARM
Accord d'entreprise OVOPHARM 16/03/2026
Un Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une équipe de suppléance (VSD)
ACCORD
PATRICE TAULOU
Accord d'entreprise PATRICE TAULOU 26/10/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L'ENTREPRISE PATRICE TAULOU
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas