Accords d'entreprise : Elevage de volailles
SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR
Accord d'entreprise SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR 31/10/2022
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
SCEA TERRAZZONI FRERES
Accord d'entreprise SCEA TERRAZZONI FRERES 27/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST 11/10/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST 20/12/2017
ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD
Accord d'entreprise SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD 04/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD
ACCORD
SOCIETE D'EXPLOITATION DES ELEVAGES DE RYCKE
Accord d'entreprise SOCIETE D'EXPLOITATION DES ELEVAGES DE RYCKE 27/03/2019
Accord collectif - APPLICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE COMMERCES DE GROS DU 23 JUIN 1970 (IDCC 573 – BROCHURE N° 3044)
ACCORD
THOCAVEN
Accord d'entreprise THOCAVEN 26/09/2022
ACCORD D'ENTREPRISE APLD
ACCORD
Accord d'entreprise THOCAVEN 19/10/2022
ACCORD D'ENTREPRISE relatif à l'APLD
ACCORD
Accord d'entreprise THOCAVEN 14/11/2022
AVENANT à l'accord d'entreprise APLD
AVENANT
VAL DE SEVRE SERVICES
Accord d'entreprise VAL DE SEVRE SERVICES 11/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPÉCIFIQUE D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (dit aussi dispositif spécifique d’activité partielle en cas de réduction d’activité durable)
ACCORD
VALO BIOMEDIA FRANCE
Accord d'entreprise VALO BIOMEDIA FRANCE 02/12/2025
UN AVENANT A L' ACCORD DU 02/03/20 RELATIF A L'ORGANISATION DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
VOLAILLES DE BRETAGNE
Accord d'entreprise VOLAILLES DE BRETAGNE 05/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Loi n°2018-1213 du 24 décembre 2018
ACCORD
VOLAILLES DU GRAND CHEMIN
Accord d'entreprise VOLAILLES DU GRAND CHEMIN 09/05/2022
ACCORD D’ENTREPRISE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD
VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES
Accord d'entreprise VOLAILLES OEUFS PRODUITS AGRICOLES 07/03/2019
ACCORD SUR LES MODALITES DE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
ACCORD
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