Accords d'entreprise : Elevage de volailles

SAVOIE OEUF

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 10/12/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 7/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 17/05/2021
Avenant accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1: Politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 07/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères & classification
AVENANT

Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 31/12/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres
AVENANT

SCA GEORGES RIPAUD

Accord d'entreprise SCA GEORGES RIPAUD 31/10/2022
Un accord de mise en place d'un dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD

SCEA BOSSIS-MOLLE

Accord d'entreprise SCEA BOSSIS-MOLLE 22/12/2022
Un accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD

SCEA DRALA

Accord d'entreprise SCEA DRALA 30/11/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD

SCEA LA FERME DU BOUYSSOU

Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 28/07/2022
ACCORD relatif à l' APLD
ACCORD

Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 18/12/2025
AVENANT DE L ACCORD N T04622000934
AVENANT

SCEA LE GROS CHENE

Accord d'entreprise SCEA LE GROS CHENE 20/06/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD

SCEA LES CLAIRETS

Accord d'entreprise SCEA LES CLAIRETS 26/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
ACCORD

SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR

Accord d'entreprise SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR 31/10/2022
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD

SCEA TERRAZZONI FRERES

Accord d'entreprise SCEA TERRAZZONI FRERES 27/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST 11/10/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST

Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST 20/12/2017
ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD

Accord d'entreprise SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD 04/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD
ACCORD

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