Accords d'entreprise : Elevage de volailles
SASSO
Accord d'entreprise SASSO 07/02/2024
Accord salarial 2024
ACCORD
Accord d'entreprise SASSO 13/02/2025
Accord salarial 2025
ACCORD
Accord d'entreprise SASSO 20/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTE - CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise SASSO 20/10/2025
ACCORD FRAIS DE SANTE - NON-CADRE
ACCORD
Accord d'entreprise SASSO 16/02/2026
Accord salarial 2026
ACCORD
SAVOIE OEUF
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UN REGIME DE PREVOYANCE
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 10/12/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 7/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 17/05/2021
Avenant accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1: Politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 07/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères & classification
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 31/12/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres
AVENANT
SCA GEORGES RIPAUD
Accord d'entreprise SCA GEORGES RIPAUD 31/10/2022
Un accord de mise en place d'un dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
SCEA BOSSIS-MOLLE
Accord d'entreprise SCEA BOSSIS-MOLLE 22/12/2022
Un accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
SCEA DRALA
Accord d'entreprise SCEA DRALA 30/11/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SCEA LA FERME DU BOUYSSOU
Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 28/07/2022
ACCORD relatif à l' APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 18/12/2025
AVENANT DE L ACCORD N T04622000934
AVENANT
SCEA LE GROS CHENE
Accord d'entreprise SCEA LE GROS CHENE 20/06/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SCEA LES CLAIRETS
Accord d'entreprise SCEA LES CLAIRETS 26/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas