Accords d'entreprise : Elevage de volailles
SAVOIE OEUF
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 07/12/2017
ACCORD - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 10/12/2020
Avenant n°1 à l’accord collectif d’entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 7/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 17/05/2021
Avenant accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1: Politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 07/12/2017
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères & classification
AVENANT
Accord d'entreprise SAVOIE OEUF 31/12/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres
AVENANT
SCA GEORGES RIPAUD
Accord d'entreprise SCA GEORGES RIPAUD 31/10/2022
Un accord de mise en place d'un dispositif d'Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
ACCORD
SCEA BOSSIS-MOLLE
Accord d'entreprise SCEA BOSSIS-MOLLE 22/12/2022
Un accord relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
SCEA DRALA
Accord d'entreprise SCEA DRALA 30/11/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SCEA LA FERME DU BOUYSSOU
Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 28/07/2022
ACCORD relatif à l' APLD
ACCORD
Accord d'entreprise SCEA LA FERME DU BOUYSSOU 18/12/2025
AVENANT DE L ACCORD N T04622000934
AVENANT
SCEA LE GROS CHENE
Accord d'entreprise SCEA LE GROS CHENE 20/06/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
SCEA LES CLAIRETS
Accord d'entreprise SCEA LES CLAIRETS 26/12/2022
Accord relatif à la mise en oeuvre d'un dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée au sein de l'entreprise
ACCORD
SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR
Accord d'entreprise SCEA LES OIES DU PERIGORD NOIR 31/10/2022
Accord Activité Partielle de Longue Durée
ACCORD
SCEA TERRAZZONI FRERES
Accord d'entreprise SCEA TERRAZZONI FRERES 27/10/2017
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD
SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE DE LA SARTHE ET DU S 20/12/2017
UN ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD OUEST 11/10/2018
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST
Accord d'entreprise SELECTION AVICOLE SARTHE ET SUD-OUEST 20/12/2017
ACCORD DEFINISSANT LES MODALITES DE GESTION ET DE REMUNERATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD
Accord d'entreprise SOCIETE AVICOLE MARCEL MORTAUD 04/07/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'APLD
ACCORD
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