Accords d'entreprise : Elevage de volailles

Accord d'entreprise FERME DU LUGUEN 26/10/2022
Accord relatif à l'activité partielle de longue durée
ACCORD

Accord d'entreprise FERME LABORDE JEAN-BAPTISTE ET JEAN-YVES 20/05/2022
ACCORD COLLECTIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 14/06/2021
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 14/06/2021
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours cadre
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 14/06/2021
Accord forfait jours agents de maîtrise autonomes
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 14/06/2021
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 27/12/2017
AVENANT

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1 - Politique de rémunération
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères & classification
AVENANT

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 31/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif du 4/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres
AVENANT

Accord d'entreprise FERMIERS DU SUD-EST 31/12/2025
Avenant n°3 relatif à l'accord collectif du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance complémentaire "incapacité, invalidité, décès" pour l'ensemble des salariés
AVENANT

Accord d'entreprise FRANCE CANARD 29/11/2022
Accord entreprise Compte Epargne Temps
ACCORD

Accord d'entreprise GALINA VENDEE 26/04/2022
UN ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 15/06/2018
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 11/06/2018
UN ACCORD - COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 11/06/2018
UN ACCORD - CONVENTION DE FORFAIT
ACCORD

Accord d'entreprise GOURMAUD SELECTION 27/09/2022
UN ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN ŒUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE (APLD)
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES 15/12/2021
Accord collectif d'entreprise d'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES 25/04/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF SPECIFIQUE D’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 27/09/2017
un accord collectif d'entreprise de substitution
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 28/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise GRIMAUD FRERES SELECTION 30/03/2018
ACCORD NAO REMUNERATION TEMPS DE TRAVAIL PARTAGE VALEUR AJOUTE
ACCORD