Accords d'entreprise : Elevage de volailles
COUVOIR PERROT
Accord d'entreprise COUVOIR PERROT 06/03/2019
Accord sur les modalités de versement d'une prime execptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD
DE LA CENDRE
Accord d'entreprise DE LA CENDRE 02/08/2022
accord apld
ACCORD
DEROUX FRERES
Accord d'entreprise DEROUX FRERES 25/03/2025
UN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD
DOMAINE DE SOMMERY
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF - EMPLOIS REPERES ET CLASSIFICATION
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE INSTITUANT UNE GARANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 29/11/2017
ACCORD COLLECTIF - POLITIQUE DE REMUNERATION VARIABLE
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 04/12/2017
Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 29/11/2017
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 20/12/2020
Accord d'entreprise portant sur le forfait annuel en jours
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 20/12/2020
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 16/06/2021
Avenant à l'accord d'entreprise portant sur l'annualisation du temps de travail
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise du 27/12/2017 instituant un régime de prévoyance "incapacité, invalidité, décès"
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 04/12/2024
Avenant n°2 à l'accord d'entreprise instituant une garantie complémentaire de remboursement de frais de santé du 29/11/2017
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 04/12/2024
Accord collectif relatif à l'évolution du statut collectif de la société - Partie 1: Politique de rémunération
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 04/12/2024
Accord collectif instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire pour les salariés cadres
ACCORD
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 18/12/2025
Avenant n°1 à l'accord collectif emplois repères & classification
AVENANT
Accord d'entreprise DOMAINE DE SOMMERY 31/12/2025
Avenant n°1 relatif à l'accord collectif du 04/12/2024 instituant un régime supplémentaire de prévoyance obligatoire "incapacité, invalidité, décès" pour les salariés cadres
AVENANT
DOMAINE DES TOON'S
Accord d'entreprise DOMAINE DES TOON'S 30/11/2022
UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
DU BREVERE
Accord d'entreprise DU BREVERE 05/12/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
DUMART'S
Accord d'entreprise DUMART'S 19/05/2022
ACCORD COLLECTIF D ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
EARL DE COMPENEE
Accord d'entreprise EARL DE COMPENEE 30/11/2022
Un accord d'entreprise relatif à la mise en place d'un dispositif d'activité partielle de longue durée
ACCORD
EARL DE LA JAUMARIE
Accord d'entreprise EARL DE LA JAUMARIE 02/08/2022
ACCORD APLD
ACCORD
EARL DE MAISONNEUVE
Accord d'entreprise EARL DE MAISONNEUVE 05/12/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF D'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE L'ENTREPRISE EARL DE MAISONNEUVE
ACCORD
EARL DELLENBACH
Accord d'entreprise EARL DELLENBACH 27/12/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD
EARL DES AULNES
Accord d'entreprise EARL DES AULNES 13/06/2022
Accord collectif d'activité partielle de longue durée (APLD)
ACCORD
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Faites le premier pas