FORNACIS France agissant sous le nom de Pam Building - Usine de Bayard-sur-Marne Accord concernant la mise en place de d’activité partielle de longue durée rebond (APLDR)
FORNACIS France agissant sous le nom de Pam Building - Usine de Bayard-sur-Marne Accord concernant la mise en place de d’activité partielle de longue durée rebond (APLDR)
Entre : L’établissement Pam Building, Usine de Bayard-sur-Marne, situé Rue de la Gare – 52170 BAYARD-SUR-MARNE, immatriculé au RCS de Nancy sous le numéro de SIRET 799 283 882 000 71, représenté par Monsieur, en sa qualité de Directeur de l’Usine.
D’une part, et Les organisations syndicales représentatives dans l’établissement, représentées par leurs Délégués Syndicaux :
CFDTreprésentée par Monsieur
CFE-CGCreprésentée par Monsieur
CFTCreprésentée par Monsieur
D’autre part, En application de l’article 193 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025 et de son décret d’application n° 2025-338 du 14 avril 2025 relatif au dispositif d'activité partielle de longue durée rebond,
Il a été convenu ce qui suit :
PREAMBULE
Le présent accord vise à encadrer le recours au dispositif d’activité partielle de longue durée rebond (ci-après « APLDR ») au sein de l’établissement de Bayard-sur-Marne de FORNACIS France.
Le recours à ce dispositif est rendu nécessaire par la situation économique actuelle de la société FORNACIS France, ainsi que par les perspectives d’activité élaborées à ce jour, lesquelles sont décrites dans le diagnostic figurant ci-après.
L’entreprise FORNACIS France commercialise des systèmes d’évacuation des eaux usées et pluviales des bâtiments et, en particulier, des tuyaux et des raccords en fonte ainsi que des accessoires (joints notamment). Les ventes de FORNACIS France sont principalement localisées dans 3 pays cœurs de marché que sont la France, l’Allemagne et le Royaume uni. Les ventes à l’export (EMEA, Asie, Amériques du sud) ont également pesé, dans les années passées, autour de 20% des volumes de ventes.
La production des produits fabriqués et commercialisés par FORNACIS France est réalisée dans ses 2 usines localisées à Bayard-sur-Marne (52) (production de tuyaux, revêtement de raccords, plateforme logistique de la société) et à Telford en Angleterre (production de raccords finis commercialisés au UK et de raccords bruts revêtus à Bayard-sur-Marne).
Depuis le milieu de l’année 2022, l’entreprise FORNACIS France a vu ses volumes de ventes baisser significativement. Cette baisse s’est encore accentuée depuis le début de l’année 2024. C’est ainsi une baisse de 30% des volumes qui a été mesurée entre 2022 et 2024.
A fin juin 2025, nous constatons :
En France :
Une forte régression de la construction neuve
Une baisse du marché de la plomberie (6,5%)
En Allemagne :
Une forte régression de la construction neuve
Une baisse du marché de la plomberie (4,5%)
Que le rebond prévu en 2025 devrait finalement se décaler sur 2026
Au Royaume-Uni :
Que le secteur de la construction est toujours bas (taux d’intérêt élevés, inflation forte,
moral des ménages)
Que nos ventes sont inférieures au budget d’environ 12% et que nous ne prévoyons pas
de redressement avant 2026
A l’Export (EMEA / APAC / AMERICA) :
des ventes 30% inférieures à ce qui était prévu au budget 2025 et nous prévoyons d’arriver à fin d’année autour de 36% plus bas que notre budget 2025. Ces baisses sont principalement marquées sur Hong Kong (concurrence Chinoise + déménagement dépôt de notre distributeur local) (-1800 T) mais elles sont également significatives dans les pays nordiques (-270 T – reprise de la construction plus faible que prévue). Nous enregistrons par ailleurs un retard dans le développement de notre activité sur les marchés de l’Amérique du Nord qui aboutit à un écart d’environ 150 Tonnes de ventes par rapport à nos prévisions budgétaires.
Globalement nous estimons que la baisse de nos volumes de ventes d’environ 30% qui est constatée depuis 2023 va encore durer, au minimum, jusqu’à milieu 2026.
Malgré une réduction de nos capacités de production à un poste par jour, nous prévoyons que ces capacités soient encore trop importantes dans les mois qui viennent au regard de nos prévisions de ventes. Nous avons actuellement des stocks de produits finis qui sont à un niveau qui nous permet de servir nos clients avec un très bon niveau de service. Il est donc nécessaire d’encore réduire nos volumes de production dans les mois qui viennent et le seul moyen possible est le recours au dispositif d’activité partielle.
Un plan d’actions a été mis en place au niveau de l’entreprise pour :
Investir dans des fours électriques en lieu et place de notre cubilot actuel en vue de contribuer à fortement décarboner le site de Bayard-sur-Marne
Développer de nouveaux produits innovants nous permettant de conquérir de nouveaux marchés et de faire croitre nos volumes (tuyaux en fonte plus léger pour faciliter leur manutention et mieux concurrencer certains tuyaux plastiques, tuyaux et raccords pour réaliser des puits climatiques permettant de chauffer ou rafraichir les bâtiments, …
Augmenter nos parts de marché, faire croitre nos volumes et améliorer notre rentabilité par différentes initiatives commerciales dans nos pays cœur et à l’export (renforcer notre présence sur le marché du diffus et donc auprès des distributeurs, augmenter l’efficacité de nos forces commerciales en mesurant les performances par des KPI et en partageant les bonnes pratiques, renforcer les équipes de manière ciblée sur les zones à fort potentiel, …)
Améliorer notre efficacité industrielle et réduire nos prix de revient (déploiement de la méthodologie Lean, stabilisation de nos ratios techniques autour de leur meilleur niveau, adaptation de nos organisations, réalisation d’investissements ciblés permettant d’améliorer l’efficacité et la flexibilité)
Ce plan d’actions doit permettre à FORNACIS France de retrouver, dans les années à venir (Business plan établi pour la période 2025 à 2028), la croissance permettant de pérenniser les emplois, notamment, sur le site de Bayard-sur-Marne.
De façon à atteindre cet objectif à horizon 2028, l’usine de Bayard-sur-Marne, qui doit améliorer son efficacité industrielle, a besoin de développer les compétences de son personnel :
Sur son métier propre qu’est la fonderie de fonte via des machines à centrifuger des tuyaux : formations métier en métallurgie de la fonte et dans la conduite de machines à centrifuger
Sur la méthodologie Lean et les outils associés : 5S, maintenance / gestion autonome, …
Sur les formations réglementaires pour augmenter la polyvalence de son personnel (conduite
d’engins, habilitations électriques, …)
Sur des aspects RSE : sécurité, sensibilisation au réchauffement climatique, …
ARTICLE 1 – CHAMPS D’APPLICATION Le présent accord collectif institue l’activité partielle de longue durée rebond au niveau du site de Bayard-sur-Marne.
ARTICLE 2 – ACTIVITES ET SALARIES CONCERNES PAR LE DISPOSITIF APLDR
- Activités
Le présent accord collectif concerne les activités suivantes :
Production
Maintenance / Bureau d’étude / Atelier Coquille
Logistique
Qualité Environnement Hygiène Sécurité
Ressources Humaines
Gestion / approvisionnement / Achats
- Salariés
La liste des activités et des salariés concernés par le dispositif d’activité partielle de longue durée rebond figure en annexe du présent accord collectif.
ARTICLE 3 – REDUCTION MAXIMALE DE L’HORAIRE DE TRAVAIL Sur la durée totale d’application du dispositif mentionnée à l’article 9 du présent accord, la réduction de l’horaire de travail ne peut être supérieure, en moyenne, à 40% de la durée légale du travail. Pour ce qui concerne la période du 1er septembre 2025 au 31 décembre 2025, la réduction moyenne de la durée du travail sera au maximum de 20% de la durée légale du travail La réduction s’apprécie salarié par salarié. Il est précisé que lorsque la durée collective du travail, ou la durée stipulée au contrat est inférieure à la durée légale alors, la réduction maximale d’activité susmentionnée est appréciée sur la base de la durée collective du travail ou la durée du travail stipulée dans leur contrat de travail. La réduction de l’horaire de travail au titre du placement des salariés en activité partielle de longue durée rebond peut conduire à la suspension totale de l’activité.
ARTICLE 4 – MODALITES D’INDEMNISATION DES SALARIES EN APLDR L’ensemble des salariés placés en activité partielle de longue durée rebond, reçoivent une indemnité horaire versée par l’employeur, correspondant à
72 % de leur rémunération brute servant d’assiette au calcul de l’indemnité de congés payés telle que prévue au II de l’article L. 3141-24 du Code du travail ramenée à un montant horaire sur la base de la durée légale du travail applicable dans l’entreprise ou, lorsqu’elle est inférieure, la durée collective du travail ou la durée stipulée au contrat de travail.
Les présentes stipulations prévalent, conformément à l’article L. 2253-3 du Code du travail, sur celles de l’alinéa 6 de l’article 103.5.1 de la convention collective nationale de la métallurgie du 7 février 2022. Toutefois, pendant la réalisation des actions concourant au développement des compétences, mentionnées à l'article L. 5122-2 du Code du travail, mises en œuvre pendant les heures chômées, cette indemnité horaire est portée à 100 % de la rémunération nette antérieure du salarié. Il est précisé qu’au jour de l’élaboration du présent accord, le taux horaire de l’indemnité ne peut pas être inférieur à 9,40€. La rémunération maximale prise en compte pour le calcul de l’indemnité horaire est égale à 4,5 fois le taux horaire du salaire minimum interprofessionnel de croissance.
ARTICLE 5 – ENGAGEMENT EN MATIERE D’EMPLOI
- Périmètre des engagements en matière d’emploi
Au regard du diagnostic figurant en préambule du présent accord, l’employeur s’engage vis-à-vis de l’administration à maintenir les emplois de l'intégralité des salariés inclus dans le périmètre du présent accord.
- Durée d’application de l'engagement en matière d’emploi
Cet engagement court à compter du début du recours au dispositif d’activité partielle de longue durée rebond et s’applique, pour chaque salarié concerné, durant la durée d’application du dispositif telle que définie à l’article 9. Le maintien de l’emploi s’entend comme l’engagement de l’employeur de ne pas procéder au licenciement pour l’un des motifs économiques visés à l’article L. 1233-3 du Code du travail.
ARTICLE 6 – ENGAGEMENTS EN MATIERE DE FORMATION PROFESSIONNELLE
– Actions proposées aux salariés
Dans la perspective de satisfaire les besoins en compétences évoqués dans le préambule du présent accord, l’employeur s’engage à proposer aux salariés tous types d’actions concourant au développement des compétences visées à l’article L. 6313-1 du Code du travail, en particulier les actions de formation professionnelle, les actions de validation des acquis de l’expérience et les bilans de compétences. Les typologies d’actions qui sont proposées aux salariés sont les suivantes :
Formations règlementaires :
CACES
Habilitations électriques
Consignation
Formations métiers :
Métallurgie de la fonte
Conduite des machines à centrifuger
Maintenance niveau 1
Formation de formateurs
5S
L’employeur examine la possibilité de mettre en place ces actions, chaque fois que cela est possible, pendant les périodes chômées, sous réserve de l’accord du salarié.
– Modalités de financement des actions
Les actions seront financées dans les conditions de droit commun selon les dispositifs mobilisés. Pour les actions à son initiative, l’employeur s’engage à participer à leurs prises en charge dans la limite d’une enveloppe moyenne de 40.000 € par trimestre.
- Modalités d'information des salariés
La liste des actions proposées aux salariés et leurs modalités de financement sont portées à la connaissance des salariés par le biais de l’affichage. Par ailleurs des fiches de proposition de formations seront émises par l’entreprise, complétée et signée par les salariés concernés.
- Durée d’application de l'engagement
Cet engagement court à compter du début du recours au dispositif d’activité partielle de longue durée rebond et s’applique, pour chaque salarié concerné, durant la durée d’application du dispositif telle que définie à l’article 9
ARTICLE 7 – MODALITES D’INFORMATION DES SALARIES ET DU CSE SUR LES ENGAGEMENTS
- Information des salariés
Les engagements souscrits dans le présent accord en matière de maintien dans l'emploi et de formation professionnelle sont portés à la connaissance des salariés compris dans le périmètre d’application du dispositif mentionné à l’article 1.2 par notes de service, réunions d’information et des comptes rendus des CSE.
- Information du CSE
Le comité social et économique est informé des engagements souscrits dans le présent accord en matière de maintien dans l'emploi et de formation professionnelle.
ARTICLE 8 – MODALITES D’INFORMATION DES ORGANISATIONS SYNDICALES SIGNATAIRES ET DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUR LA MISE EN ŒUVRE DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND Les organisations syndicales signataires et le comité social et économique sont informés au moins tous les mois de la mise en œuvre du dispositif d’activité partielle de longue durée rebond. Cette information leur est communiquée au cours de la
réunion mensuelle de CSE à l’issue de laquelle un procès-verbal est rédigé.
ARTICLE G – DATE DE DEBUT ET DUREE D’APPLICATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND
Le recours au dispositif d’activité partielle de longue durée rebond est sollicité à compter du 01 septembre 2025.
L’entreprise souhaite recourir au dispositif d’activité partielle de longue durée rebond durant une période de
24 mois consécutifs. Il a pour terme le 31 Aout 2027.
ARTICLE 10 – VALIDATION DE L’ACCORD COLLECTIF Le présent accord fait l’objet d’une validation conformément aux dispositions légales et réglementaires en vigueur. En application de l’article 193 de la loi n° 2025-127 du 14 février 2025 de finances pour 2025, l’autorité administrative notifie la décision de validation dans un délai de 15 jours à compter de la réception du présent accord. Il est précisé que le silence gardé par l’autorité administrative pendant le délai de 15 jours vaut décision de validation. Dans ce cas, l’entreprise transmettra une copie de la demande de validation, accompagnée de son accusé de réception par l’administration, au comité social et économique lorsqu’il existe et aux organisations syndicales signataires. Conformément à la réglementation en vigueur, la décision de validation vaut autorisation d’activité partielle de longue durée rebond pour une durée de six mois. L’autorisation doit être renouvelée par période de six mois maximum. ARTICLE 11– BILAN DU DISPOSITIF
- Bilan avant l’échéance de chaque période d’autorisation
Avant l’échéance de chaque période d’autorisation, l’employeur adressera à l’autorité administrative un bilan portant sur :
Le respect de la réduction maximale de l'horaire de travail mentionnée à l'article 3 du présent accord
Le respect des engagements mentionnés aux articles 5 et 6 du présent accord.
- Bilan lors d’une demande de nouvelle autorisation
Lorsque l'employeur demande une nouvelle autorisation de placement en activité partielle de longue durée rebond, il adresse à l'autorité administrative par voie dématérialisée :
Un bilan actualisé portant d’une part sur le respect de la réduction maximale de l'horaire de travail mentionnée à l’article 3 du présent accord et, d’autre part, sur le respect des engagements en matière d’emploi et de formation professionnelle mentionnés aux articles 5 et 6 du présent accord,
Une actualisation du diagnostic justifiant notamment la baisse durable d'activité et présentant les actions engagées afin de rétablir l'activité de l'établissement.
Le procès-verbal de la dernière réunion au cours de laquelle le comité social et économique, lorsqu'il existe, a été informé de la mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée rebond.
- Bilan final
Avant l’échéance de la durée d’application du dispositif mentionné à l’article 9, l’employeur adressera à l’autorité administrative :
Un bilan final portant d’une part sur le respect de la réduction maximale de l'horaire de travail mentionnée à l’article 3 du présent accord et, d’autre part, sur le respect des engagements en matière d’emploi et de formation professionnelle mentionnés aux articles 5 et 6 du présent accord ;
Une présentation des perspectives d'activité de l’établissement à la sortie du dispositif ;
Le procès-verbal de la dernière réunion au cours de laquelle le comité social et économique, s'il existe, a été informé sur la mise en œuvre de l'activité partielle de longue durée rebond.
ARTICLE 12 – INFORMATION DES SALARIES La décision de validation ainsi que les voies et délais de recours sont portés à la connaissance des salariés par voie d’affichage sur leur lieu de travail
À défaut de validation dans un délai de 15 jours à compter de la réception de l’accord, la copie de la demande de validation, accompagnée de son accusé de réception par l’administration sont portés à la connaissance des salariés par l’employeur dans les mêmes conditions qu’en cas de décision explicite de validation.
ARTICLE 13 – DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR DE L’ACCORD Le présent accord est conclu pour une durée déterminée. Sous réserve de sa validation par l’autorité administrative, il entre en vigueur à la date à partir de laquelle il est recouru au dispositif et cesse de produire ses effets au terme de la durée prévue à l’article 9 du présent accord. En cas d'absence de renouvellement résultant d'un refus d'autorisation de l'autorité administrative, les parties signataires du présent accord conviennent de se réunir afin d'apprécier l'opportunité de mettre fin à l'accord collectif. ARTICLE 14 – RENDEZ-VOUS ET SUIVI DE L’APPLICATION DE L’ACCORD En vue d’assurer le suivi de l’application du présent accord, les parties conviennent d’assurer le suivi de l’accord dans le cadre de réunions spécifiques trimestrielles. ARTICLE 15 – REVISION ET DENONCIATION DE L’ACCORD En cas de révision, les parties conviennent de se référer aux dispositions législatives et règlementaires en vigueur relatives aux modalités de révision d’un accord collectif. Le présent accord pourra faire l’objet d’une dénonciation, en tout ou partie dans les conditions prévues aux articles L2261-9 et suivants du Code du Travail.
Si un avenant de révision est conclu, une nouvelle procédure de validation sera engagée, conformément à la législation en vigueur.
ARTICLE 16 – COMMUNICATION ET PUBLICITE DE L’ACCORD Un exemplaire original signé du présent accord sera remis aux Organisations Syndicales Représentatives et intéressées. Cette remise valant notification à chacune des Organisations Syndicales. Le présent accord fera l’objet des formalités de dépôt prévues par les articles L. 2231-6, D.2231-2 et D.2231-5. Fait à Bayard-sur-Marne, le 22/07/2025 Pour Pam Building – Usine de Bayard-sur-Marne Le directeur de l’usine
Pour la CFDT
Pour la CFE-CGC
Pour la CFTC
Annexe Personnel concerné par l’APLDR
Au total 136 salariés seront en activité partielle
