Accord d'entreprise SAINT CLOUD

ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA DURE, L'AMENAGEMENT ET l'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Société SAINT CLOUD

Le 11/06/2025

• Heures supplémentaires (contingent, majoration)
• Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles)
• Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

ACCORD D’ENTREPRISE

PORTANT SUR LA DUREE, L’AMENAGEMENT ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

Entre les soussignés :

La SAS SAINT CLOUD,

Dont le siège social est situé 3 avenue de Longchamp – 92210 SAINT-CLOUD
Enregistré au R.C.S. de Nanterre sous le numéro : 48322485300026

D’une part,

Le Comité Social et Economique

D’autre part,


Il a été convenu et arrêté ce qui suit :

Préambule :

CHAPITRE I DISPOSITIONS PRELIMINAIRES

ARTICLE 1 CADRE JURIDIQUE

ARTICLE 2 CHAMP D’APPLICATION

CHAPITRE II AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 TEMPS DE TRAVAIL EFFECTIF ET DUREE DU TRAVAIL

ARTICLE 2 AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

CHAPITRE III ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL

ARTICLE 1 Détermination du décompte de la durée du travail

ARTICLE 2 Horaires et cycles de travail

ARTICLE 3 Forfait annuel jour

ARTICLE 4 Repos

CHAPITRE IV REVISION ET DENONCIATION

CHAPITRE V DEPOT ET PUBLICITE DE L’ACCORD

Fait à Saint Cloud, le 11 juin 2025,

Pour la Société Pour le CSE