Accords d'entreprise : Activités des agences de publicité

Accord d'entreprise CORCO 21/06/2018
Accord du l'améngaement et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CORLEONE COMMUNICATION 03/12/2022
un Accord collectif d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETICS MEDIA 19/07/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise COSMETICS MEDIA 05/10/2023
Accord relatif à la reconnaissance UES sur les sociétés siège PROVALLIANCE GIE et COSMETICS MEDIA
ACCORD

Accord d'entreprise COSPIRIT 15/12/2020
ACCORD APLD
ACCORD

Accord d'entreprise COSPIRIT LOCAL 28/05/2025
ACCORD COLLECTIF MODFIANT LE PERIMETRE DE L'UES COSPIRIT
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'UES FORMALISANT UNE GARANTI COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE POUR LES SLARIES AFFILIES A L'
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'UES FORMALISANT UNE GA²RANTIE COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE DES SLARIES NON AFFILIES A L'AGIRC AYANT PLUS DE 6 MOIS D'ANCIENNETE CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 20/11/2017
ACCRD COLLECTIF D'UES FORMALISANT UN REGIME DE PREVOYANCE LOURDE INCAPACITE INVALIDITE DECES POUR LES SALARIES AFFILIES A L'AGIRC CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 20/11/2017
ACCORD COLLECTIF D'UES FORMALISANT UN REGIME DE PREVOYANCE LOURDE INCAPACITE INVALIDITE DECES POUR LES SALARIES NON AFFILIES A L'AGIRC CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 16/04/2018
Accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire au sein de l'UES CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 16/04/2018
Accord partiel relatif au régime d'indemnisation des absences liées aux arrêts de travail pour maladie d'origine non professionnelle au sein de l'UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 16/04/2018
Accord relatif au droit à la déconnexion au sein de l'UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 15/04/2019
ACCORD PARTIEL RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (INDEMNISATION MALADIE NON PROFESSIONNELLE)
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 17/06/2019
Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres du comité social et économique des sociétés membres de l'UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 26/08/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique au sein de l'UES CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 26/08/2019
Accord partiel relatif à la négociation annuelle obligatoire de 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 29/04/2020
Accord collectif relatif au fonctionnement du comité social et économique au sein de l'UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 31/07/2020
Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 30/06/2020
AVENANT A L’ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CPM FRANCE 03/11/2020
accord d'entreprise relatif à l'accompagnement social de la crise liée à l'épidémie de covid-19 au sein de l'UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 16/02/2021
ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT ET SUCCESSION DE CONTRATS A DUREE DETERMINEE AU SEIN DE L’UES CPM FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 23/03/2021
Accord NAO 2021 UES CPM France
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 23/03/2021
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CPM FRANCE 23/03/2021
ACCORD RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DE LA CRISE LIEE A L’EPIDEMIE DE COVID-19 AU SEIN DE L’UES CPM FRANCE
ACCORD