Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise TECHNICOLOR GROUP 14/11/2024
Garanties complémentaires « Incapacité, invalidité et décès »
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNIQUES SURFACES HOLDING 08/11/2021
ACCORD RELATIF A LA RECONNAISSANCE DE L'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE HEF
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES BROADCASTING SYSTEM 17/01/2019
Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOLOGIES BROADCASTING SYSTEM 16/10/2021
Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOSUP 02/06/2020
Accord d'entreprise relatif à l'activité partielle et à son indemnisation
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNOSUP 24/02/2022
Accord d'entreprise relatif au télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise TEFIPAR 09/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU COMITE DE GROUPE FRANCE TESSENDERLO
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS PARTICIPATIONS 20/04/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de TEREOS Participations
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS PARTICIPATIONS 20/04/2018
Accord de prorogation des mandats des membres du Comité d’Entreprise, des Délégués du Personnel et des membres du CHSCT de TEREOS Participations
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS PARTICIPATIONS 05/12/2018
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS PARTICIPATIONS 01/02/2019
Accord relatif à l’égalité pro hommes et femmes & QVT
ACCORD

Accord d'entreprise TEREOS PARTICIPATIONS 26/09/2018
Tereos Participations Accord Négociation Annuelle d'Entreprise 2018
ACCORD

Accord d'entreprise TERRA ENERGIES 09/02/2021
Accord collectif d'entreprise fixant les conditions de recours au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise TERRE NEUVE 20/02/2023
ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LA DURÉE DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ TERRE NEUVE
ACCORD

Accord d'entreprise TETHYS 16/12/2019
Aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TETHYS 16/12/2019
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TETHYS INVEST 16/12/2019
Compte épargne temps
ACCORD

Accord d'entreprise TEXDECOR DEVELOPPEMENT 17/05/2018
Accord collectif relatif au Forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise THEBAULT DEVELOPPEMENT 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE APLD
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 20/07/2021
Accor de méthode préalable à la négociation
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 20/07/2021
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
Accord relatif à la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise THELLIER GESTION 25/10/2021
L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD