Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

TEXDECOR DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise TEXDECOR DEVELOPPEMENT 17/05/2018
Accord collectif relatif au Forfait annuel en jours
ACCORD

THEBAULT DEVELOPPEMENT

Accord d'entreprise THEBAULT DEVELOPPEMENT 15/12/2020
ACCORD ENTREPRISE APLD
ACCORD

THELEME HOLDING

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 20/07/2021
Accor de méthode préalable à la négociation
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 20/07/2021
ACCORD ADAPTANT LES MODALITES DE LA NEGOCIATION OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
ACCORD EN FAVEUR DE LA PREVENTION DES EFFETS DE L'EXPOSITION A CERTAINS FACTEURS DE RISQUES PROFESSIONNELS
ACCORD

Accord d'entreprise THELEME HOLDING 07/09/2021
Accord relatif à la rémunération le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

THELLIER GESTION

Accord d'entreprise THELLIER GESTION 25/10/2021
L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE
ACCORD

THEOS

Accord d'entreprise THEOS 29/09/2025
Accord portant sur la durée du travail, l'aménagement du temps de travail, le forfait annuel en jours, la déconnexion numérique, le compte épargne temps.
ACCORD

THERMADOR GROUPE

Accord d'entreprise THERMADOR GROUPE 03/07/2018
accord collectif d'entreprise portant aménagement du temps de travail
ACCORD

THIVAND INVEST

Accord d'entreprise THIVAND INVEST 13/02/2026
MISE EN PLACE DES CHEQUES VACANCES
ACCORD

THOM EUROPE

Accord d'entreprise THOM EUROPE 14/05/2018
AVENANT A L'ACCORD SUR LE TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

THYM BUSINESS

Accord d'entreprise THYM BUSINESS 27/09/2022
Accord collectif d'entreprise relatif au régime des astreintes au sein du groupe thym business
ACCORD

Accord d'entreprise THYM BUSINESS 06/04/2022
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise THYM BUSINESS 10/11/2022
Accord collectif d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections du comité social et économique (CSE)
ACCORD

TIME FOR THE PLANET

Accord d'entreprise TIME FOR THE PLANET 30/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS DU 30 JUILLET 2021
ACCORD

TIMHOTEL

Accord d'entreprise TIMHOTEL 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD

Accord d'entreprise TIMHOTEL 22/05/2020
Accord Aménagement Activité partielle
ACCORD

Accord d'entreprise TIMHOTEL 23/03/2021
Avenant N°1 de l'Accord d'activité partielle de longue durée
AVENANT

TIMPAE (NAO 2018)

Accord d'entreprise TIMPAE (NAO 2018) 10/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatorie
ACCORD

TIPOL

Accord d'entreprise TIPOL 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention annuelle de forfait en jour
ACCORD

TIVAL SAS

Accord d'entreprise TIVAL SAS 28/01/2018
UN ACCORD INSTITUANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAITS EN JOURS
ACCORD

TNT EXPRESS FRANCE

Accord d'entreprise TNT EXPRESS FRANCE 06/02/2018
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps signé le 11 avril 2005
AVENANT

Accord d'entreprise TNT EXPRESS FRANCE 13/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

TOLOMEI PARTICIPATIONS

Accord d'entreprise TOLOMEI PARTICIPATIONS 19/01/2024
Avenant n°1 accord relatif aux chèques vacances
AVENANT

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas