Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
TIME FOR THE PLANET
Accord d'entreprise TIME FOR THE PLANET 30/07/2021
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS DU 30 JUILLET 2021
ACCORD
TIMHOTEL
Accord d'entreprise TIMHOTEL 30/09/2020
ACCORD ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE
ACCORD
Accord d'entreprise TIMHOTEL 22/05/2020
Accord Aménagement Activité partielle
ACCORD
Accord d'entreprise TIMHOTEL 23/03/2021
Avenant N°1 de l'Accord d'activité partielle de longue durée
AVENANT
TIMPAE (NAO 2018)
Accord d'entreprise TIMPAE (NAO 2018) 10/04/2018
accord relatif à la négociation annuelle obligatorie
ACCORD
TIPOL
Accord d'entreprise TIPOL 04/04/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une convention annuelle de forfait en jour
ACCORD
TIVAL SAS
Accord d'entreprise TIVAL SAS 28/01/2018
UN ACCORD INSTITUANT DES CONVENTIONS ANNUELLES DE FORFAITS EN JOURS
ACCORD
TNT EXPRESS FRANCE
Accord d'entreprise TNT EXPRESS FRANCE 06/02/2018
Avenant à l'accord relatif au compte épargne temps signé le 11 avril 2005
AVENANT
Accord d'entreprise TNT EXPRESS FRANCE 13/07/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD
TOLOMEI PARTICIPATIONS
Accord d'entreprise TOLOMEI PARTICIPATIONS 19/01/2024
Avenant n°1 accord relatif aux chèques vacances
AVENANT
Accord d'entreprise TOLOMEI PARTICIPATIONS 22/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TOPSEC (Forfait Annuel Jours)
Accord d'entreprise TOPSEC (Forfait Annuel Jours) 24/03/2023
Un Accord collectif relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD
TOPSEC UES (Reconnaissance UES)
Accord d'entreprise TOPSEC UES (Reconnaissance UES) 16/01/2024
Un Accord relatif à la Reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale « UES TOPSEC »
ACCORD
TREVES SAS
Accord d'entreprise TREVES SAS 02/04/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DES SOCIETES TREVES EN FRANCE
ACCORD
TRISKELL - HOLDING
Accord d'entreprise TRISKELL - HOLDING 01/02/2026
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TUBEX
Accord d'entreprise TUBEX 02/12/2020
ACCORD COOLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TWIST BEAUTY PACKAGING HOLDING FRANCE
Accord d'entreprise TWIST BEAUTY PACKAGING HOLDING FRANCE 25/09/2020
accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité de groupe france
ACCORD
UBC HOLDING
Accord d'entreprise UBC HOLDING 27/03/2019
UN ACCORD ENTREPRISE UBC HOLDING
ACCORD
UBUNTU
Accord d'entreprise UBUNTU 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
UES LAITA
Accord d'entreprise UES LAITA 19/10/2017
UN ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE L'UES LAITA
ACCORD
Accord d'entreprise UES LAITA 23/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28 AOUT 2009 RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES LAITA
AVENANT
UES BARRIQUAND
Accord d'entreprise UES BARRIQUAND 14/05/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
UES BYBLOS GROUP
Accord d'entreprise UES BYBLOS GROUP 04/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - UES BYBLOS GROUP
ACCORD
UES COMPAGNIE LAITA
Accord d'entreprise UES COMPAGNIE LAITA 27/03/2019
Un Avenant à l'accord portant sur les compensations du travail en horaires décalés, les week-ends et les jours fériés au sein de l'UES LAITA
AVENANT
UES COURBIS
Accord d'entreprise UES COURBIS 04/10/2018
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AU PERIMETRE ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
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