Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding
TOLOMEI PARTICIPATIONS
Accord d'entreprise TOLOMEI PARTICIPATIONS 22/01/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD
TOPSEC (Forfait Annuel Jours)
Accord d'entreprise TOPSEC (Forfait Annuel Jours) 24/03/2023
Un Accord collectif relatif au Forfait Annuel en Jours
ACCORD
TOPSEC UES (Reconnaissance UES)
Accord d'entreprise TOPSEC UES (Reconnaissance UES) 16/01/2024
Un Accord relatif à la Reconnaissance de l'Unité Economique et Sociale « UES TOPSEC »
ACCORD
TREVES SAS
Accord d'entreprise TREVES SAS 02/04/2018
ACCORD DE GROUPE RELATIF A LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET A LA MIXITE DES METIERS AU SEIN DES SOCIETES TREVES EN FRANCE
ACCORD
TRISKELL - HOLDING
Accord d'entreprise TRISKELL - HOLDING 01/02/2026
MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TUBEX
Accord d'entreprise TUBEX 02/12/2020
ACCORD COOLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES ET FIXANT LES CONDITIONS DE RECOURS AUX CONVENTIONS DE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD
TWIST BEAUTY PACKAGING HOLDING FRANCE
Accord d'entreprise TWIST BEAUTY PACKAGING HOLDING FRANCE 25/09/2020
accord relatif à la constitution et au fonctionnement du comité de groupe france
ACCORD
UBC HOLDING
Accord d'entreprise UBC HOLDING 27/03/2019
UN ACCORD ENTREPRISE UBC HOLDING
ACCORD
UBUNTU
Accord d'entreprise UBUNTU 25/01/2023
ACCORD COLLECTIF FORFAIT ANNUEL EN JOURS ET DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD
UES LAITA
Accord d'entreprise UES LAITA 19/10/2017
UN ACCORD DE CLASSIFICATION DES EMPLOIS AU SEIN DE L'UES LAITA
ACCORD
Accord d'entreprise UES LAITA 23/02/2018
UN AVENANT A L'ACCORD DU 28 AOUT 2009 RELATIF A LA DUREE DU MANDAT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L'UES LAITA
AVENANT
UES BARRIQUAND
Accord d'entreprise UES BARRIQUAND 14/05/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD
UES BYBLOS GROUP
Accord d'entreprise UES BYBLOS GROUP 04/07/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 - UES BYBLOS GROUP
ACCORD
UES COMPAGNIE LAITA
Accord d'entreprise UES COMPAGNIE LAITA 27/03/2019
Un Avenant à l'accord portant sur les compensations du travail en horaires décalés, les week-ends et les jours fériés au sein de l'UES LAITA
AVENANT
UES COURBIS
Accord d'entreprise UES COURBIS 04/10/2018
UN ACCORD DE METHODE RELATIF AU PERIMETRE ET AUX MODALITES DE NEGOCIATION SUR LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
Accord d'entreprise UES COURBIS 22/10/2018
UN ACCORD D'AMENAGEMENT DE LA DUREE DU TRAVAIL
ACCORD
UES GROUPE AB
Accord d'entreprise UES GROUPE AB 15/01/2018
Un protocole d'accord relatif à la prorogation des mandats
ACCORD
UES GROUPE BERT
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 16/07/2020
UN ACCORD SUR L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES DE L'UES GROUPE BERT DE LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2020
ACCORD
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 24/09/2020
un procès-verbal d'accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire 2020
ACCORD
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 16/09/2021
UN ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION AU PERSONNEL DES ENTREPRISES INCLUSES DANS L'UES GROUPE BERT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT 2021
ACCORD
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 16/09/2021
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021
ACCORD
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 24/05/2022
UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2022
ACCORD
Accord d'entreprise UES GROUPE BERT 16/09/2022
un Accord instituant un régime de prévoyance non cadres aux ex filiales du Groupe BOURRAT
ACCORD
UES GRPI
Accord d'entreprise UES GRPI 01/12/2023
PV ELECTIONS CSE
ACCORD
UES ICARE
Accord d'entreprise UES ICARE 28/02/2020
Accord sur les salaires effectifs 2020
ACCORD
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