Accords d'entreprise : Activités des sociétés holding

Accord d'entreprise T.B.I. 17/06/2025
APLD-R
ACCORD

Accord d'entreprise T.S DEVELOPPEMENT 01/08/2022
Accord collectif sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TACTHYS 17/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise TAMAZE CONSEIL 28/11/2025
TZE - ACCORD FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise TAP HOLDING 28/09/2020
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DE L’ACTIVITE REDUITE POUR LE MAINTIEN EN EMPLOI (ARME)
ACCORD

Accord d'entreprise TAP HOLDING 17/03/2026
Accord mise en place CET
ACCORD

Accord d'entreprise TATI 12/12/2018
ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TATI 12/12/2018
accord sur les négociations annuelles 2019
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 07/12/2017
UN ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A L'ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 02/12/2019
ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 31/03/2020
Accord relatif à la prise de congés payés dans le cadre de l’épidémie du Covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 09/04/2019
ACCORD GPEC
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 14/10/2021
Accord collectif d'entreprise relatif au travail dominical
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 26/04/2022
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS, DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 06/04/2023
Accord sur la mise en place du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 17/04/2023
ACCORD SUR LES SALAIRES, LA DUREE EFFECTIVE ET L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL POUR L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 13/11/2023
Accord sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 11/04/2019
Protocole d'accord pré électoral
ACCORD

Accord d'entreprise TBS SERVICES 09/01/2026
ACCORD SUR LA GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS ET SUR LA MIXITE DES METIERS
ACCORD

Accord d'entreprise TD INVEST 27/11/2019
ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNA 04/06/2018
ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNE UES
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNA 28/06/2018
Accord sur le périmètre du CSE et le périmètre et les modalités de mise en place de la CSSCT
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNA 12/09/2025
ACCORD SUR LA DUREE ET L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNA 09/02/2026
ACCORD RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV)
ACCORD

Accord d'entreprise TECHNICOLOR CREATIVE STUDIOS 15/02/2023
Accord Handicap 2023-2025
ACCORD