Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 31/08/2023
Avenant relatif à l'organisation du télétravail
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 21/07/2023
Avenant relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 25/03/2024
Accord relatif à la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 13/05/2024
Accord d'entreprise sur l'organisation du travail pendant les Jeux Olympiques 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 13/06/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la Banque Française Mutualiste
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 13/06/2024
Accord d'entreprise sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 31/05/2024
Avenant relatif à la prévention des risques psychosociaux
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 27/09/2024
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique de la Banque Française Mutualiste
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 15/11/2024
Accord d’entreprise relatif à la participation des collaborateurs à des interventions en dehors des horaires et jours habituels de travail, notamment le dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 13/01/2025
Accord relatif au négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 27/01/2025
Avenant de prorogation de l’accord générationnel
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 30/04/2025
Accord relatif au Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE FRANCAISE MUTUALISTE 22/10/2025
Accord générationnel
ACCORD

BANQUE HOTTINGUER

Accord d'entreprise BANQUE HOTTINGUER 03/07/2023
Accord UES
ACCORD

BANQUE KOLB

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 11/10/2017
Un accord de révision relatif au Compte Epargne Temps.
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 01/02/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 03/04/2018
Accord concernant la prorogation des mandats des élus CE et DP
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 07/01/2019
Un Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires.
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 30/11/2018
Un Accord relatif à la mise en place du comité social et économique d’entreprise au sein de la banque KOLB
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 01/03/2019
UnAvenant de révision à l'accord relatif à la réduction du temps de travail et à son émanagement du 22 décembre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 01/03/2019
Un Accord relatif à la mise en place du CSE.
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE KOLB 18/12/2018
Un Accord relatif au vote électronique
ACCORD

Banque Française Mutualiste

Accord d'entreprise Banque Française Mutualiste 05/12/2023
Accord relatif à la prorogation des mandats des membres de la délégation du personnel au Comité social et économique de la Banque Française Mutualiste
ACCORD

Accord d'entreprise Banque Française Mutualiste 05/12/2023
Accord d'entreprise relatif à la mise en place d'une unité économique et sociale (U.E.S)
ACCORD

Accord d'entreprise Banque Française Mutualiste 15/01/2024
Négociation annuelle obligatoire pour l'année 2024
ACCORD

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut
Sécurité juridique
Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Trouvez l'avocat expert qu'il vous faut

Faites le premier pas