Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 15/11/2022
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 15/02/2023
Accord SUR NAO - ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 07/12/2023
Avenant n°4 à l’accord collectif du 26 septembre 2008 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux au sein de la Banque de Savoie
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 07/12/2023
Accord relatif à la révision de l’accord-cadre sur le régime de prévoyance du 27 juin 1990
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 25/01/2024
Accord sur le dialogue social à la Banque de Savoie
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 22/02/2024
ACCORD SUR NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 08/12/2025
Avenant n°1 A L ACCORD SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DU 17/12/2021
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DEGROOF PETERCAM FRANCE 17/11/2017
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC & CIE 18/01/2018
ACCORD COLLECTIF D'UES SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT)
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 15/04/2019
ACCORD UES NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 03/01/2020
accord relatif à l'égalite professionnelle entre les femmes et les hommes de l'UES Groupe DELUBAC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 07/04/2021
ACCORD COLLECTIF D’UES SUR L’ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 15/03/2022
ACCORD COLLECTIF D'UES SUR L'ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 13/05/2022
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL Election des membres de la délégation du personnel du Comité Social et Economique (CSE) UES Banque DELUBAC&Cie
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 11/04/2023
Accord collectif d’UES sur l’ensemble des thèmes de la négociation collective annuelle obligatoire 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 29/02/2024
ACCORD COLLECTIF D’UES SUR L’ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 04/03/2024
ACCORD COLLECTIF D’UES SUR L’ENSEMBLE DES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 14/03/2025
ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DE L'UES GROUPE DELUBAC
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DELUBAC ET CIE 28/05/2025
Accord collectif relatif à la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DES CARAIBES 02/09/2021
ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU SEIN DE LA BANQUE DES CARAIBES
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE EDEL SA 19/12/2024
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL 18/03/2019
Accord portant sur l'instauration d'instances représentatives du personnel au sein de la BECM
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL 22/02/2021
Accord portant sur la qualité de vie au travail ainsi que le télétravail au sein de l'établissement Banque Européenne du Crédit Mutuel
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL 31/12/2020
accord portant sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes au sein de la BECM
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE EUROPEENNE DU CREDIT MUTUEL 28/09/2022
ACCORD D ENTREPRISE EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIES PROCHES AIDANTS
ACCORD