Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 17/01/2020
Accord salarial
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 17/01/2020
Accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat aux collaborateurs de la banque Courtois au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 16/04/2019
Avenant 8 de révision de l'accord relatif à la réduction du temps de travail et à son aménagement du 27 octobre 2000
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 30/07/2019
Accord relatif à l'exercice du droit social et syndical à la Banque Courtois
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 28/06/2019
Accord d'entreprise sur la couverture prévoyance des actifs de la Banque Courtois
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 16/04/2019
Avenant N°11 au Protocole d'accord sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 20/12/2019
AVENANT N°11 A L'ACCORD MUTUELLE DE LA BANQUE COURTOIS DU 5 OCTOBRE 2005
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 15/04/2020
Accord sur les jours de repos et le maintien de la rémunération à la Banque Courtois pendant l'épidémie de covid-19
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 01/12/2020
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI ET DE L'INSERTION PROFESSIONNELLE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE LA BANQUE COURTOIS - EXERCICES 2020 - 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 28/01/2021
l’Accord de mise en place d’une commission de concertation et de dialogue au sein du Groupe Crédit du Nord
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 03/12/2020
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la Banque Courtois - 2020 - 2021 - 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 20/09/2021
Accord portant sur les conditions d'intégration des salariés du Groupe Crédit du Nord au sein de Société Générale
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 18/01/2022
ACCORD N 3 RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU TELETRAVAIL A LA BANQUE COURTOIS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIENNE MAISON COURTOIS & CIE DEPUIS 1760) 19/01/2022
ACCORD SALARIAL 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 21/12/2017
ACCORD SUR EGALITE PROFESSIONNELLE ET PROMOTION DE LA MIXITE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 11/03/2019
ACCORD NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 27/06/2019
Accord d'Entreprise portant sur le vote par voie électronique pour l'élection du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 31/03/2020
Négociation annuelle obligatoire au titre de l'année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 25/11/2020
Accord portant sur l'affectation d'un budget de déplacement des représentants du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 16/07/2021
ACCORD EXPERIMENTAL RELATIF AUX MODES DE TRAVAIL A DISTANCE A LA BANQUE DE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 18/06/2021
Avenant n°3 à l’accord collectif du 26 septembre 2008 instituant un régime obligatoire de remboursement de frais médicaux au sein de la Banque de Savoie
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 17/12/2021
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 01/04/2022
accord sur NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L'ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 30/11/2022
ACCORD SUR LE HANDICAP A LA BANQUE DE SAVOIE
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE DE SAVOIE 24/06/2022
Avenant de prolongation de l'accord expérimental DU 16/07/2021 relatif aux modes de travail à distance
AVENANT