Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

Accord d'entreprise BANQUE CIC OUEST 05/03/2025
AVENANT N°1 portant révision de L’ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DES SALARIE(E)S EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIE(E)S PROCHES AIDANTS du 28/04/2022
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE CIC OUEST 05/03/2025
AVENANT N°1 PORTANT REVISION DE L’ACCORD SUR L’ORGANISATION ET LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE CIC OUEST, SIGNE LE 27/02/2019
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE CIC OUEST 25/09/2025
AVENANT N°1 portant révision de L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TELETRAVAIL du 19/12/2024
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE CIC OUEST 19/11/2025
ACCORD D’ENTREPRISE EN FAVEUR DES SALARIES EN SITUATION DE HANDICAP ET DES SALARIES PROCHES AIDANTS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 06/07/2018
ELECTIONS DES ADMNISTRATEURS SALARIES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CIC SUD OUEST
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 01/03/2019
accord sur la mise en place et le fonctionnement du comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 01/03/2019
PROTOCOLE D'ACCORD PRELECTORAL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 01/12/2020
Accord Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 31/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 02/09/2022
Accord d'entreprise en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 10/05/2023
Accord Egalité Professionnelle entre les femmes et les hommes au CIC Sud Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 04/12/2024
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL AINSI QUE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 09/10/2025
Accord d'entreprise en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants CIC Sud Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE CIC SUD OUEST 18/12/2025
ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU CIC SUD OUEST 2026 – 2027 - 2028
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COMMERCIALE MARCHE NORD EUROPE 22/11/2017
AVENANT A L'ACCORD PREVOYANCE ET SANTE BCMNE
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COMMERCIALE MARCHE NORD EUROPE 22/11/2017
AVENANT A LA CONVENTION COLLECTIVE DU CREDIT MUTUEL NORD EUROPE - CHAPITRE 6 : CLASSIFICATION - REMUNERATION
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COMMERCIALE MARCHE NORD EUROPE 21/11/2017
ACCORD DE TRANSPOSITION ENTRE L'ANCIENNE ET LA NOUVELLE CLASSIFICATION
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COMMERCIALE MARCHE NORD EUROPE 28/02/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELE OBLIGATOIRE CHEZ BCMNE POUR L'ANNEE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS 12/01/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE SUR LES SALAIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS 09/01/2018
ACCORD SUR LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ACCOMPAGNEMENT DE LA MOBILITE GEOGRAPHIQUE A LA BANQUE COURTOIS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS 13/06/2019
Avenant de révision n°4 reprenant l'intégralité des dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 13/06/2019
Avenant de révision ç durée déterminée à l'accord reprenant l'intégralité des dispositions relatives au Compte Epargne Temps (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 28/06/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE MAINTIEN DE SALAIRE APPLICABLE AU PERSONNEL EN AFFECTION DE LONGUE DUREE DE LA BANQUE COURTOIS
ACCORD

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 16/04/2019
Avenant 10 au protocole d'accord sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois
AVENANT

Accord d'entreprise BANQUE COURTOIS (SUCCESSEUR DE L'ANCIE 12/07/2019
Projet d'avenant de révision N°12 au protocole sur les bases du statut du personnel de la Banque Courtois
AVENANT