Accords d'entreprise : Autres intermédiations monétaires

NATIXIS INTEREPARGNE

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 18/11/2021
Accord relatif au régime de retraite supplémentaire des salariés de la société NATIXIS INTEREPARGNE
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 03/07/2023
Accord relatif à l'égalité professionnelle 2023-2024-2025
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS INTEREPARGNE 11/05/2023
ACCORD RELATIF AU COMITÉ SOCIAL ET ÉCONOMIQUE DE NATIXIS INTERÉPARGNE
ACCORD

NATIXIS NTEREPARGNE (AVT5 A L'ACCORD NATIXIS INTEREPARGNE)

Accord d'entreprise NATIXIS NTEREPARGNE (AVT5 A L'ACCORD NATIXIS INTEREPARGNE) 31/12/2018
AVENANT N°5 A L'ACCORD NATIXIS INTEREPARGNE SUR LE TRAVAIL PAR RELAIS DE L'EQUIPE LASER
AVENANT

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS 23/01/2018
Accord collectif à durée déterminée portant sur le délai de consultation du Comité d'entreprise sur le projet d'externalisation de l'activité de traitement des chèques internationaux
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS 20/04/2018
Accord collectif à durée déterminée portant sur les délais de consultation du Comité d'Entreprise de NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS dans le cadre des consultations annuelles obligatoires
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS 13/09/2019
Accord collectif relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de Natixis Payment Solutions
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord Généraliste)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord Généraliste) 22/12/2017
Un Accord relatif sur le délai de consultation du CE sur les orientations stratégiques de l'entreprise
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord d'Adaptation)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord d'Adaptation) 21/01/2022
Accord anticipé d'adaptation Natixis SA / Natixis Payment Solutions
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord de méthode relatif à la procédure d'information et de consultation dans le cadre du projet Pléiade

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord de méthode relatif à la procédure d'information et de consultation dans le cadre du projet Pléiade 25/10/2021
Accord de méthode relatif à la procédure d'information et de consultation dans le cadre du projet Pléiade
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord de révision se substituant à l'accord de mise en place du CSE du 13 septembre 2019)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Accord de révision se substituant à l'accord de mise en place du CSE du 13 septembre 2019) 17/01/2022
Accord de révision se substituant à l'accord de mise en place du CSE du 13 septembre 2019
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Avt a l'accord de Révision)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Avt a l'accord de Révision) 04/06/2021
Avenant n°2 à l'accord de révision à l'accord cadre du 30 mai 2005
ACCORD_CAD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Don Jour de Repos)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Don Jour de Repos) 17/01/2022
Accord relatif au don de jours de repos
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Egalité prof H-F - accord)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Egalité prof H-F - accord) 04/06/2021
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (PERIODICITE DES NEGOCIATIONS EGALITE PROF H-F

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (PERIODICITE DES NEGOCIATIONS EGALITE PROF H-F 22/12/2017
ACCORD DEROGATOIRE RELATIF A LA PERIODICITE DE NEGOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEINT DE NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS
ACCORD

NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Transfert volontaire des contrats de travail)

Accord d'entreprise NATIXIS PAYMENT SOLUTIONS (Transfert volontaire des contrats de travail) 17/01/2022
Accord relatif à l'application volontaire des dispositions de l'article L. 1224-1 du Code du travail
ACCORD

NATIXIS WEALTH MANAGEMENT

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 23/11/2017
AVENANT A L'ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 27/11/2017
ACCORD RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 20/03/2019
ACCORD SALARIAL DE L'UES NATIXIS WEALTH MANAGEMENT POUR L'ANNEE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 21/03/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 10/04/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES MEMBRES DU CE CHSCT ET DES DP DE L'UES NATIXIS WEALTH MANAGEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 30/10/2019
AVENANT A L'ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE L'UES
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 30/10/2019
AVENANT A L’ACCORD RELATIF AUX CONDITIONS D’EXERCICE DES FONCTIONS SYNDICALES ET AU FONCTIONNEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE L’UES DU 21 OCTOBRE 2015
AVENANT

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 16/10/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise NATIXIS WEALTH MANAGEMENT 18/06/2021
AVENANT A L'ACCORD D'UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE
AVENANT

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