Accords d'entreprise : Construction d'ouvrages d'art

Consulter les accords d'entreprise de ce secteur d'activité. (55 accords)

BOUYGUES CONSTRUCTION

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 20/12/2017
ACCORD RELATIF A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES PARCOURS (GEPP) AU SEIN DE BOUYGUES CONSTRUCTION SA
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 27/09/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES TRAVAILLEURS HANDICAPES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 20/12/2017
ACCORD RELATIF AU VOTE ELECTRONIQUE
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 20/12/2017
ACCORD EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 22/03/2018
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE ET AU FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE DE BOUYGUES CONSTRUCTION SA
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION 21/11/2018
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2019
ACCORD

BOUYGUES CONSTRUCTION SA

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SA 20/11/2017
ACCORD NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 PORTANT SUR LA REMUNERATION, LA POLITIQUE SOCIALE, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE.
ACCORD

Accord d'entreprise BOUYGUES CONSTRUCTION SA 04/06/2018
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE DROIT SYNDICAL
ACCORD

CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 20/04/2018
Accord de Méthode dans le cadre de la négociation relative à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise CHANTIERS MODERNES CONSTRUCTION 25/09/2018
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

DODIN CAMPENON BERNARD

Accord d'entreprise DODIN CAMPENON BERNARD 24/01/2018
Accord relatif au Pack mobilité
ACCORD

Accord d'entreprise DODIN CAMPENON BERNARD 24/01/2018
ACCORD NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise DODIN CAMPENON BERNARD 24/07/2018
Accord sur le travail à distance au sein de Dodin Campenon Bernard
ACCORD

Accord d'entreprise DODIN CAMPENON BERNARD 06/04/2018
Accord relatif aux situations de travail exceptionnelles des ouvriers et ETAM
ACCORD

EIFFAGE GENIE CIVIL

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 26/03/2018
NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 31/07/2018
ACCORD RELATIF AU PERIMETRE ET AU FONCTIONNEMENT DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 25/03/2019
NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise EIFFAGE GENIE CIVIL 27/05/2019
Avenant 1 - Accord relatif au périmètre et au fonctionnement du CSE EGC
AVENANT

ENTR TRAVAUX PUBLICS DE L OUEST

Accord d'entreprise ENTR TRAVAUX PUBLICS DE L OUEST 27/05/2019
Protocole d'accord relatif à la négociation annuelle sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail
ACCORD

GAGNERAUD CONSTRUCTION

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 30/03/2018
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 10/04/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 10/04/2019
Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 08/10/2018
Accord portant reconnaissance d'une Unité Economique et sociale (UES)
ACCORD

Accord d'entreprise GAGNERAUD CONSTRUCTION 15/02/2019
NEGOCIATION ANNUELLE SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE
ACCORD

GTM SUD OUEST TP GC

Accord d'entreprise GTM SUD OUEST TP GC 25/01/2018
NAO Accord pour l'année 2018
ACCORD

IMPLENIA FRANCE SA

Accord d'entreprise IMPLENIA FRANCE SA 25/01/2019
ACCORD SUR LA CREATION D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise IMPLENIA FRANCE SA 25/01/2019
ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise IMPLENIA FRANCE SA 05/11/2018
ACCORD RELATIF AUX TRAVAUX EXECUTES PAR EQUIPES 7 JOURS SUR 7 - Chantier L15 T2C
ACCORD

LAURIERE ET FILS

Accord d'entreprise LAURIERE ET FILS 29/01/2019
accord d' entreprise suite a la négociation annuelle obligatoire 2019
ACCORD

MATIERE

Accord d'entreprise MATIERE 26/07/2018
Négociations annuelles obligatoires 2018
ACCORD

Accord d'entreprise MATIERE 02/10/2018
Protocole d'accord relatif à l'égalité professionnelle et à la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise MATIERE 07/03/2019
Accord d'entreprise relatif au dialogue social et la négociation collective d'entreprise - BDES
ACCORD

NGE GENIE CIVIL

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 20/09/2018
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end et jour férié - SNCF gare de Trappes
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 26/02/2019
Accord collectif concernant le travail de nuit et du dimanche
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 01/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end en gare SNCF de Clamart
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 01/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end et jour férié en gare SNCF de Vitry sur Seine
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 01/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés le week-end - Aqueduc Epinay
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 07/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur les chantiers des gares SNCF de Soissons et Villers Cotterets
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 27/03/2019
Accord concernant les travaux exécutés le dimanche sur le chantier de la ligne 11 Lot GC01 GPE
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 03/04/2019
Accord collectif concernant les travaux de nuit sur le chantier SNCF de Villeneuve St Georges
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 05/04/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés la nuit sur le chantier de la ligne 11 à Paris
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 05/04/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit sur le chantier de Belle Epine à Thiais
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 05/04/2019
Accord collectif concernant les travaux de nuit, week-end et jour férié, en gare SNCF de Montgeron
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 05/04/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit,week-end en gare SNCF de Brunoy (91)
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 19/03/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit, week-end, en gare SNCF de Louvres
ACCORD

Accord d'entreprise NGE GENIE CIVIL 07/06/2019
Accord collectif concernant les travaux exécutés de nuit et le week-end en gare RATP d'Orsay
ACCORD

SOGEA ILE DE FRANCE

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 22/06/2018
Accord relatif à la mise en place te au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise SOGEA ILE DE FRANCE 21/12/2018
Protocole d'accord Négociations Périodique Obligatoires 2019
ACCORD

VCF TP IDF

Accord d'entreprise VCF TP IDF 18/01/2018
UNE NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VCF TP IDF 20/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

Accord d'entreprise VCF TP IDF 20/03/2019
Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique
ACCORD

VCF TP LYON

Accord d'entreprise VCF TP LYON 22/12/2017
NAO 2018
ACCORD

Accord d'entreprise VCF TP LYON 07/12/2018
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS 06/09/2018
Télétravail et le Droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise VINCI CONSTRUCTION GRANDS PROJETS 20/09/2018
Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique, au dialogue social et au droit syndical
ACCORD